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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre 2ème section
66104195c9ea95b316fe1bb0
2 avril 2024
2 avril 2024
10] Tous les dix représentés ensemble par Maître Daniel FAUQUET, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1798 Nous, Madame Claire ISRAEL, Vice-Présidente, Assistée de Madame Audrey
Source officielleCour d'Appel
6253cd04bd3db21cbdd9204a
19 février 2015
19 février 2015
représenté par Me Audrey PRADIER, avocat au barreau de TULLE, Me Gérard BEMBARON, avocat au barreau de PARIS Madame Catherine Y...
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
61629f6e35a5d4e0c2ddc9ae
28 février 2013
28 février 2013
en personne assistée de Me Cécile RITOUET de la SELARL CABINET RITOUET-SOULA, avocats au barreau de LYON INTIMÉE : SAS CONTITECH ANOFLEX [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Audrey
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6971ecc2cdc6046d4738cf04
21 janvier 2026
21 janvier 2026
En défense, la SCI Ferme de l'Abbaye oppose que M.
Source officielle3ème Ch.section E
66995f8607d408f8d4c1a6c0
18 juillet 2024
18 juillet 2024
avocats le : 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Madame [R] [V], [D] [W] née le [Date naissance 5] 1975 à [Localité 10] demeurant [Adresse 6] représentée par Me Audrey
Source officielleChambre 3/section 3
65b9471e5a029d9e20d7a841
18 janvier 2024
18 janvier 2024
à le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS __________ J U G E M E N T du 18 Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Mme Eléonore FERRÉ-LONGER
Source officiellesoc
6137227dcd580146773fd95a
3 mai 1995
3 mai 1995
Jean-Marie, secrétaire du CE, rue des Ecoles à Rouvroy-sur-Audry (Ardennes), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 mars 1995, où étaient présents : M.
Source officielle1ère chambre
67f8aa983b6868ad1f983774
10 avril 2025
10 avril 2025
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCour d'Appel
6253ca33bd3db21cbdd8a530
21 décembre 2006
21 décembre 2006
née le 06 Juin 1949 à MOUCHIN (59195) demeurant... 59310 AIX LES ORCHIES Mademoiselle Audrey X...
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948d3
6 mars 2020
6 mars 2020
R... et l'EARL de la Grande ferme aux fins de : - constater que M.
Source officielle1ère chambre
65321ae29e4ea48318f5ad5f
19 octobre 2023
19 octobre 2023
EXPRO, JCP D'AVIGNON 26 novembre 2020 RG:18/01089 [L] [L] [L] C/ [L] [L] [L] Grosse délivrée le 19/10/2023 à Me Audrey MOYAL à Me Philippe LICINI à Me
Source officiellePCP JTJ proxi fond
686eb43d72b5e5e648cb0b13
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 3] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Maître Audrey CHARLET-DORMOY Copie exécutoire délivrée le : à :S.A.R.L.
Source officielleChambre 4-8a
67ecc9d8dab039e415d933a2
1 avril 2025
1 avril 2025
Copie exécutoire délivrée le : 01 Avril 2025 à : - Me Maxime PLANTARD - SCP DAYDE - PLANTARD - ROCHAS &VIRY avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE - Me Denis FERRE
Source officielleChambre commerciale
625fa5318361df277dc5984f
19 avril 2022
19 avril 2022
PROUZAT, Président de chambre Mme Anne-Claire BOURDON, Conseiller Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier, lors des débats : Madame Audrey
Source officielle3ème Ch.section B
670428e38d5cd4a87591bb85
4 octobre 2024
4 octobre 2024
extrait à la [8] 1 copie dossier TROISIEME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DEMANDEUR : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 2] 1995 à [Localité 11], demeurant [Adresse 4] représenté par Maître Audrey
Source officielleJ.L.D. HSC
65bd3b9e46d547e419fc17e7
2 février 2024
2 février 2024
concernant: LA PERSONNE EN SOINS PSYCHIATRIQUES : Monsieur [P] [Z] né le 23 Septembre 1980 à [Adresse 2] [Localité 3] Etablissement d’hospitalisation: LE CENTRE ROBERT BALLANGER présent assisté de Me Audrey
Source officielle1ère chambre
66ff85bfa4ff9ec259c097c0
3 octobre 2024
3 octobre 2024
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Isabelle Defarge, présidente de chambre Mme Alexandra Berger, conseillère Mme Audrey Gentilini, conseillère GREFFIER : Mme Audrey Bachimont, greffière
Source officielleCIVIL TP SAINT DENIS
686fed54b8daa57c7f600af8
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Léopoldine SETTAMA, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION substituée par Me Caroline CHANE MENG HIME, avocate au barreau de SAINT-DENIS DE LA REUNION COMPOSITION DU TRIBUNAL : Présidente : Audrey
Source officielleRéférés
68e43645681ed727f2a69c9f
3 octobre 2025
3 octobre 2025
siège social est sis [Adresse 5] représentée par Me Sophie DRUGEON, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 04 septembre 2025 PRÉSIDENT : Audrey
Source officielle2e chambre sociale
68709fd0f0cfe7ae188fea86
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représentant : Me Virginie DELHAYE-CARENCO, avocat au barreau de NARBONNE Le DIX JUILLET DEUX MILLE VINGT CINQ, Nous, Monsieur Thomas LE MONNYER, président de chambre , assisté de Madame Audrey
Source officiellePage 5 sur 66