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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre
6866137927f49a37ec714e36
1 juillet 2025
1 juillet 2025
N° RG 24/00652 N° Portalis DBVM-V-B7I-MEBQ C2 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Audrey
Source officielle4ème chambre
DTA_2204345_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
A B, représenté par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du préfet de l'Hérault en date du 1er mars 2022 portant refus de délivrance d'un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre, à titre
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
64ed8a641750dbd9693ff40b
25 août 2023
25 août 2023
Elle est titulaire du diplôme de l'école des techniques thermales d'Aix-les-Bains, école qui formait les physiothérapeutes des Thermes d'Aix-les-Bains, qui a depuis fermé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9fbd3db21cbdd93e7b
19 octobre 2016
19 octobre 2016
C/ LE DIRECTEUR DU CENTRE HOSPITALIER DU BASSIN DE THAU Arlette Y...
Source officielleChambre 4-8
6431060628558704f52e681d
6 avril 2023
6 avril 2023
Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Stéphane CECCALDI - Me Lugdivine SANCHEZ Décision déférée à la Cour : Jugement du Pole social du Tribunal Judiciaire de Digne les Bains
Source officielle6ème chambre civile
69cef615cdc6046d47eaa837
2 avril 2026
2 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] 6ème chambre civile N° RG 24/03784 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L4GZ N° JUGEMENT : AF/MD Copie exécutoire et copie délivrées à : Maître Audrey
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
68e949b63ea43407b90fef83
6 octobre 2025
6 octobre 2025
judiciaire en date du 06 Octobre 2025 ; par Monsieur Jean-Luc PAULET, Magistrat Honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles en qualité de Juge des contentieux de la protection assisté de Madame Audrey
Source officielleChambre 4-8b
660cf2547c1ccb0008628b8f
2 avril 2024
2 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Emmanuelle TRIOL, Présidente Madame Audrey BOITAUD DERIEUX, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
68e897fd6d821fc8a3c65702
9 octobre 2025
9 octobre 2025
- Sur la réfection des faïences de la salle de bains. 26- L'expert préconise la réalisation d'une étanchéité sur toute l'emprise des cloisons et doublages non-hydrofuges des salles de bains avant
Source officielle4ème chambre
DTA_2204728_20240516
16 mai 2024
16 mai 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lesimple, première conseillère, - et les observations de Me Bazin, représentant M. A.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbcbd3db21cbdd9451e
28 février 2019
28 février 2019
Y... sur l'état du bassin de désensablement et affirme que celui-ci avait été préalablement vidé de l'eau et de la boue aux fins de procéder au retrait des gravas compactés.
Source officielle4ème chambre
DTA_2401789_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
B..., représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du préfet de l’Hérault, en date du 27 octobre 2023, portant refus de délivrance d’un titre de séjour ; 2°
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
61e27154e8b9fd051df08364
13 janvier 2022
13 janvier 2022
[W] [D], son assureur, la société SwissLife Assurance de Biens, et la société Les Carreleurs du Bassin, ainsi que son assureur, la société Gan Assurances.
Source officielleChambre 22 / Proxi fond
666890386e764f07389f63d9
2 avril 2024
2 avril 2024
ZAMBON, en qualité de juge des contentieux de la protection, assistée de Madame Audrey RANO, greffier ; Après débats à l'audience publique du 29 Janvier 2024 tenue sous la présidence de Madame Aude
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64b0e7b8c42a2105dbc59b10
13 juillet 2023
13 juillet 2023
), tablier de la salle de bain.
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
69eb0255cdc6046d4757e2c7
23 avril 2026
23 avril 2026
plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Jacques BOUDY, Président Monsieur Rémi FIGEROU, Conseiller Madame Christine DEFOY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey
Source officielle2ème Chambre
652e262492ba098318768523
13 octobre 2023
13 octobre 2023
Confirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : - Me PIRIOU-FORGEOUX - Me AUDREN
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65b36c468c0355000835f6da
12 octobre 2023
12 octobre 2023
BAIN CAPITAL PRIVATE EQUITY, société de droit des Etats-Unis, filiale de BAIN CAPITAL LTD est actionnaire de MAISONS DU MONDE.
Source officiellePCP JTJ proxi fond
661d7096082b40ce99b67b99
15 avril 2024
15 avril 2024
ADN HOME dont le siège social est sis [Adresse 3] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Romain BRIEC, Président assisté de Audrey BELTOU, Greffière lors de l’audience, et de Coraline
Source officielle4ème chambre
DTA_2306994_20250922
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Il résulte de l'instruction qu'en application de l'article L. 1531-1 du code général des collectivités territoriales, la commune de Balaruc-les-Bains, la communauté d'agglomération du bassin de Thau et
Source officiellePage 5 sur 28