détenez actuellement dans le capital de la société ATE.

à ATE Finance d'une somme forfaitaire de 250000 € HT par an.

Par acte du 4 juillet 2002, l'immeuble appartenant aux époux [H] a été apporté en nature à la SCI ATYS.

X... s'est porté, envers la société Banque Rhône-Alpes (la banque), caution solidaire des engagements de la société Atys production (la société), dont il était le gérant, à concurrence de 180 000 francs

Il a également été stipulé que ce système constructif 'sera conforme à l'ATEX-a n° 1594 du CSTB ou ATEX-b'.

Lombard, rapporteur public, - et les observations de Me Leeson, représentant la commune d'Athée-sur-Cher. Considérant ce qui suit : 1.

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur la requête en désaveu présentée par la société ATE

N° RG 25/00409 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TXZN MINUTE N° : 25/ DOSSIER : N° RG 25/00409 - N° Portalis DBX4-W-B7J-TXZN NAC: 54D FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Me Maher ATTYE à la SELARL LX PAU-TOULOUSE

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la société ATE Formation.

avec la nature de leur activité telle que mentionnée dans leurs statuts respectifs, *] les sociétés Temirtrans, Kamatrade, Sieleco Transport, Parioil (ex Sarl Verona) et Alpha Technics Environnement (Ate

adéquation avec la nature de leur activité telle que mentionnée dans leurs statuts respectifs, *] les sociétés Kamatrade, Sieleco Transport, Parioil (ex Sarl Verona) et Alpha Technics environnement (Ate

ATCE ENERGIES Dont le siège social est sis [Adresse 9], prise en la personne de son représentant légal Non comparante AXA FRANCE IARD Dont le siège social est sis [Adresse 6], prise en la personne

Le 21 juillet 2022, la société Atys a formé une réclamation à l’encontre de ce décompte.

Par suite, il y a lieu d’étendre l’expertise ordonnée le 5 novembre 2024 au cabinet Bourgois et à la société ATES. M.

Par suite, il y a lieu d’étendre l’expertise ordonnée le 5 novembre 2024 au cabinet Bourgois et à la société ATES. M.

décembre 2024, la communauté d’agglomération de la Presqu’Ile de Guérande Atlantique demande au juge des référés d’étendre l’expertise ordonnée le 5 novembre 2024 au cabinet Bourgois et à la société ATES

Il résulte de tout ce qui précède que la requête de la société ATE Formation doit être rejetée, en toutes ses conclusions.

Par jugement du 17 mai 2013, le tribunal mixte de commerce de Pointe-à-Pitre a condamné la SNC à verser à la SARL ATCE, fournisseur du matériel, la somme de 32 805,18 euros.