Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 2003, qui, dans la procédure suiviec/Bernard Z
6137264dcd5801467742480a
17 novembre 2004
17 novembre 2004
Arthur, - Y...
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C101385
19 novembre 2014
19 novembre 2014
X... critique la décision qui amis fin à la résidence alternée d'Arthur et a fixé la résidence habituelle de l'enfant chez sa mère ; Attendu que l'aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et
Source officielleSaisies immobilières
6705a08e1296b51ba2bde38c
4 octobre 2024
4 octobre 2024
le numéro 302 493 275, dont le siège social est situé [Adresse 5], agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, ayant élu domicile au Cabinet de Maître Arthur
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR06638
24 novembre 2009
24 novembre 2009
au Zénith le 29 décembre 2004 où il le prenait à partie en disant " Arthur m'a appelé, Arthur ?
Source officielleTrib. de Commerce
69f76b50cdc6046d477458bc
23 janvier 2026
23 janvier 2026
COMMUNICATION INFORMATION TELESURVEILLANCE [Localité 1] (SAS) [Adresse 1], Prise en la personne de son représentant légal en exercice Représentée par Monsieur [K] [L] muni d'un pouvoir spécial DÉFENDEUR : ARTHUR
Source officielleciv3
613724d4cd58014677418b58
8 novembre 2006
8 novembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la SCI Arthur et à la société CYC 12 du désistement de leur pourvoi en ce qu'il
Source officielle1re chambre 1re section
651d0349fe8d588318c1b03a
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Une seconde promesse synallagmatique de vente était néanmoins régularisée le 24 janvier 2019 entre la SCI [Adresse 7] et la SAS Arthur 2 (ci-après la « société Arthur 2 ») venant aux droits de la SAS Revival
Source officielleCour d'Appel
6253cb59bd3db21cbdd8d5a9
20 janvier 2011
20 janvier 2011
, Agathe et Marthe (Arthur étant revenu vivre à son domicile).
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2510529_20250915
15 septembre 2025
15 septembre 2025
procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 19 juin et 5 septembre 2025, l’association Collectif des LVA du Lot-et-Garonne et la structure Lieu de Vie et d’Accueil Maison Arthur
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2208284_20220829
29 août 2022
29 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 août 2022, l'association Cours Trilingue Arthur-Rimbaud (CTAR), représentée par sa présidente en exercice, Mme B A, présentée par Me Hakim
Source officiellecomm
6079d6849ba5988459c5bc3b
3 octobre 1977
3 octobre 1977
ARTHUR Y...
Source officielleciv3
613721e3cd580146773f87bf
8 juin 1993
8 juin 1993
Arthur G..., demeurant Les J... Mirabeau, ... (Bouches-du-Rhône), pris en sa qualité d'héritier de M. Stéphan G..., 158) Mme Arthur G..., demeurant Les J... Mirabeau, ...
Source officiellecr
6137263fcd58014677424183
22 novembre 2005
22 novembre 2005
président était situé en banlieue lyonnaise et centralisait toutes les factures adressées aux sociétés du groupe réparties sur le territoire national, dont celles de la société TTL, et donc celles d'Arthur
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61609e47264c7ed035b03c23
29 janvier 2014
29 janvier 2014
La SAS Arthur Straight produit aux débats une attestation de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbc3bd3db21cbdd8e2f1
20 juin 2011
20 juin 2011
requête conjointe le divorce des époux Olivier X...et Emmanuelle Y... et a homologué leur convention qui a : - constaté qu'ils exerçaient conjointement l'autorité parentale sur les enfants communs Arthur
Source officielle1re Section - 2e Chambre
DTA_2014110_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
D'autre part, la société Arthur D.
Source officielleChambre 4 A
652f78c4b053208318995984
17 octobre 2023
17 octobre 2023
pour le compte de Monsieur [M] [S], seraient nulles et irrecevables parce qu'aucune constitution d'avocat n'aurait été adressée à la Cour, subsidiairement parce que la Selarl Arthus serait intervenue
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2508346_20250821
21 août 2025
21 août 2025
A B pour les occupants du stade Arthur Haillant, qui n'ont pas produit de mémoire. Vu : - les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
61372351cd58014677408371
26 mai 1999
26 mai 1999
Daniel Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1996 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit : 1 / de la société Arthur Bras construction, société à
Source officielleciv2
60794ca89ba5988459c464f3
22 mai 1995
22 mai 1995
responsabilité que si son préposé a agi hors des fonctions auxquelles il était employé, sans autorisation et à des fins étrangères à ses attributions ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Arthus
Source officiellePage 5 sur 294