Arnaud X... à payer à M.

Arnaud Y... ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite de l'arrêt cassé ; Ainsi fait et jugé

de la SELARL CABINET GWENDOLINE ARNAUD ET ASSOCIÉS, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1032 DEFENDEUR : Monsieur [S] [N] né le [Date naissance 2] 1973 à [Localité 8] (MAROC) [Adresse 4] [Localité

Sur le fond 1.Demandes de la société Fromagerie ARNAUD Vu l'article 1792-4 du code civil, -Dit que les panneaux isothermes fabriqués par PLASTEUROP et posés par la société CALLAND dans

Arnaud X... en a fait de même le 27 octobre 2009.

manquements à la réglementation du travail, l'existence de divers rappels de l'inspecteur du travail concernant ladite réglementation, les deux refus de l'inspecteur du travail concernant le licenciement d'Arnaud

Arnaud Christian Pierre X...

X..., engagé le 28 janvier 2002 en qualité de technicien d'exploitation, niveau IV, par la société Aven Armand, a saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; Sur le premier moyen : Attendu

Considérant que le jugement qui a rejeté la demande d'indemnisation d'Arnaud X... sera confirmé par substitution de motifs.

X..., salarié de la société Fromagerie Arnaud a été victime d'un accident du travail ; qu'il a bénéficié des indemnités journalières versées par la Caisse primaire d'assurance maladie jusqu'au 21 février

Yves et Arnaud Y..., de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de la Caisse d'assurance-accidents agricole de la Moselle (CAAAM), de Me Vincent, avocat de M.

Dit n'y avoir lieu à mettre hors de cause MM.

Le moyen reproche à l'arrêt attaqué D'AVOIR dit que la convention de déditformation conclue le 30 avril 2007 entre monsieur X..., salarié, et son employeur, la société Pan Européenne Air Service, était

Arnaud Le Y... a contesté ce congé devant le tribunal paritaire de baux ruraux ; que M.

Arnaud Roger Nicolas X... né le 20 Août 1971 à GRANVILLE (50400) demeurant C/ o M. et Mme Marcel X...,...

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 2 mai et 12 juin 2023, la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Arnaud et la SASU Arnaud AG, représentées par

DE Y... et à Mlle Z..., puis à l'indivision formée par Gérard et Arnaud X...

Arnaud Y... R. J/ E.