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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

167 résultats pour « Antoine DOS SANTOS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article Annexe IV

—

Chutes maîtrisées : après l'exercice de traction, déposer le poids sur le sol, s'éloigner de l'appareil (1 mètre), tomber sur le ventre, se relever, toucher le mur, exécuter une autre chute sur le dos, se relever sans rouler sur le côté et toucher encore

Article 56-1

—

Un timbre à date est apposé de manière très lisible sur la souche du premier ticket de chaque carnet au moment même où ce carnet est mis en service et il est apposé de nouveau et avant l'ouverture de la cagnotte, au dos de la souche de la page précédente

Article 22

—

Les pertes au dos des émetteurs sont nulles. Les émetteurs ne sont pas équipés de ventilateurs.

Article ANNEXE II

—

Manchester : 605,78 : : Marseille : 1 142,17 : : Milan : 1 082,77 : : Munich : 1 229,15 : : Nantes : 687,71 : : Paris : 818,46 : : Porto : 504,51 : : Porto Santo

Article ANNEXE II

—

Manchester : 606,47 : : Marseille : 1 142,96 : : Milan : 1 083,73 : : Munich : 1 230,52 : : Nantes : 688,31 : : Paris : 819,24 : : Porto : 504,99 : : Porto Santo

Article Annexe II-16-1 (art. A212-211)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 35 > 58

Code du sport

Ces sauts se déroulent dans l'ordre chronologique suivant : - sortie accrochée ; b) Saut 2 : - sortie dos exécutée par l'évaluateur, suivi du candidat à proximité ; c) Saut 3 : - sortie en boule exécutée par l'évaluateur, suivi du candidat à proximité

Article Annexe 4

—

18 RADIO HOLLAND FRANCE 21, rue Paul-Verlaine- -JRC Japon 19 RADIO NAVIGATION 62, rue Gambetta-BP 44- -SIMRAD V5035 Class A/ Inland AIS (R-4-303) 20 SIECMI 3, quai Est- -R4 IAIS Transponder System (R-4-201) (*) 21 SUD COMMUNICATION 317, rue Antoine-de-Saint-Exupéry

LEGIARTI000025546975

—

Département de la Haute-Corse Communes d'Aléria, Castello-di-Rostino, Ghisonaccia, Ghisoni, Lento, Linguizzetta, Monticello, Murato, Olmi-Cappella, Olmo, Pancheraccia, Piedicorte-di-Gaggio, Pietraserena, Prunelli-di-Fiumorbo, Rapale, Santo-Pietro-di-Tenda

Article Annexe

—

Préparation de la solution à doser. 6.3.1. Diluer la prise d'essai dans environ 20 ml d'eau chaude (40 à 50 °C) tout en remuant avec une baguette en verre. Verser quantitativement le contenu du bécher dans une fiole jaugée (5.3). 6.3.2.

Article Annexe 2

—

Appareil à tension manuel, taille de serrage 10 cm-66 cm Appareil à tension automatique de type doppler, 10 cm-66 cm Optionnel Oxymètre Optionnel Stéthoscope Optionnel Thermomètre, mesures minimales : 28° C-42° C Optionnel Dispositif pour doser

Article Annexe I

—

petits métiers titulaires d'une AEP thon rouge 1,2 0,2 0 TOTAL SPMLR 5,3 0,7 0 Navires non adhérant à une organisation de producteurs Senneurs titulaires d'une AEP thon rouge : ANNE ANTOINE

Article Annexe 150-3.A.1

—

COMPLÉTER LE TABLEAU AU DOS Les dispositions législatives ou réglementaires ou les conventions collectives nationales suivantes, qui régissent les limitations des heures de travail ou les périodes minimales de repos, s'appliquent à ce navire : Je reconnais

LEGIARTI000022443064

—

Le profilé est placé au dos des dormants verticaux et liaisonné à ceux-ci par vis traversantes. Le profilé est rempli de laine minérale de roche sur au moins sur toute la hauteur du C (figure 16).

Article A37-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 25 > 96

Code de procédure pénale

Il comporte la mention : " Voir au dos les cas de protestation possible ", indique l'adresse où il doit être envoyé ainsi que la référence de l'avis de paiement. III.

Article Annexe III

—

cidTexte=JORFTEXT000026237147&fastPos=1&fastReqId=1320861869&categorieLien=id&oldAction=rechTexte Notice explicative pour le patient figurant au dos du devis Ce devis s'applique à tout traitement pour lequel un dispositif médical sur mesure est nécessaire

Article 12

—

le convoi, notamment s'il s'agit d'un véhicule surbaissé, respecte les conditions minimales de profil inférieur, à savoir la possibilité de franchir : - un arrondi en creux ou en saillie de 50 m de rayon reliant une pente et une rampe de 6 % ; - un dos

Article Annexe 2

—

. ― Métiers du papier SPÉCIALITÉ DURÉE NATURE Relieur 10 heures L'examen ne portera que sur une partie de ces épreuves : Restauration de deux coiffes et des coins d'une reliure ancienne ou restauration d'un dos de reliure

Article Annexe 4

—

Article 7 Stabilité du passager La stabilité du passager sur la couchette, lorsqu'il est allongé sur le dos, doit être assurée dans le sens longitudinal et dans le sens transversal (et en particulier empêcher la chute dans les allées) quelles que soient

LEGIARTI000030321182

—

de Fréjus - Saint-Raphaël Fréjus 06 Polyclinique Saint-Jean Cagnes-sur-Mer 06 Centre hospitalier La Palmosa Menton 06 Centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Saint-Roch Nice 06 Clinique Saint-Georges Nice 06 Clinique Saint-Antoine

Article ANNEXE

—

37172 Notre-Dame-d'Oé. 37179 Parçay-Meslay. 37182 Pernay. 37186 Pont-de-Ruan. 37195 La Riche. 37198 Rillé. 37200 Rivarennes. 37203 Rochecorbon. 37204 Rouziers-de-Touraine. 37205 Saché. 37206 Saint-Antoine-du-Rocher

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