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227 résultats pour « Ansaldi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-245943

Admin. suprême

7 octobre 2025

7 octobre 2025

AND M.F. 04/04/2024 53352/17 ARCIDIOCESI DI PALERMO 09/11/2023 53715/20 Alessandro RICCI 21/03/2024 65253/19 Francesco ANNIBALDI 16/05/2024 82280/17 KUWAIT PETROLEUM ITALIA S.P.A. 04/04/2024 909/21 Giulio

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

ANSALDI, Alexandro, ARCHER

SIREN 903374049Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

29/05/2026

Voir →

Créations

ANSALDI, Alexandre

SIREN 897981734Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes

13/05/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ENTREPRISE ANSALDI

SIREN 430190215Greffe du Tribunal des Activités Economiques de versailles

24/10/2025

Voir →

Modifications diverses

ANSALDI Cyril

SIREN 837880210Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

18/06/2025

Voir →

Créations

MEDITZ, Nora, ANSALDI

SIREN 804436525Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

27/05/2025

Voir →

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100759

Cassation

15 juin 2017

15 juin 2017

Laurent X... a volontairement quitté l'emploi qu'il occupait au sein de la société Antalis le 8 septembre 2009 dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi ; qu'il a perçu lors de ce départ volontaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbc

Appel

6 janvier 2004

6 janvier 2004

qualité d'associés fondateurs de la SCI SAINT JULIEN ; qu'après la vente d'une partie de l'immeuble à la commune d'UZES l'indivision a confié la vente de l'immeuble en son entier au cabinet immobilier ANSALDI

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-206169

Admin. suprême

21 octobre 2020

21 octobre 2020

page-break-after:avoid } .sADADF4A7 { font-family:Arial; text-decoration:underline } Communiquée le 21 octobre 2020 Publié le 9 novembre 2020   QUATRIÈME SECTION Requête n o 4262/17 Abu Salem ANSARI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0827JUD001285087

Admin. suprême

27 août 1992

27 août 1992

Les Drs Rocca et Ansaldi ont affirmé que l’ecchymose palpébrale supérieure gauche pouvait faire évoquer la forme des lunettes; or, mes lunettes sont supportées par le nez et si elles peuvent laisser des

Source officielle
CA

Délég.Premier Président

6274bb402799a9057d5dce7c

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

Sur son profil Linkedln, il indique être employé au sein de DAVIDSON CONSULTING, depuis décembre 2014, en qualité d'ingénieur sûreté de fonctionnement - RAMS et également être chargé de mission chez ANSALDO

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c889bd3db21cbdd858c3

Appel

2 juillet 2001

2 juillet 2001

ANSELMI) Monsieur X... S.C.P. Y... Z...- O.PASSERA C/ Madame Y... A... 40 % du 11/10/2000 S.C.P BOYER LESCAT MERLE CONFIRMATION PARTIELLE GROSSE DELIVREE LE X...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2019:C110695

Cassation

4 décembre 2019

4 décembre 2019

T... qui a perdu son emploi au sein de la société ANTALIS et a perçu à ce titre pour solde de tout compte la somme de 43.632 euros le 30 novembre 2009, produit aux débats une attestation de Pôle Emploi

Source officielle
CC

civ3

613720fdcd580146773f010a

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

clairement de la garantie du 14 avril 1981 que cette banque avait accepté de garantir une certaine somme dès qu'elle recevrait "la première notification écrite selon le jugement absolu de la Crédit Ansalt

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d022

Appel

15 janvier 2009

15 janvier 2009

DUBOURG-ANSALDI pour exploiter un fonds de commerce de tabac-presse-loterie situé 571 Allées de Craponne à SALON DE PROVENCE; par acte du 19 août 2003 Monsieur B... a cédé la totalité de ses parts aux

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 3

6035eac049186b50b41621a5

Appel

28 janvier 2016

28 janvier 2016

[B] [Q] a volontairement quitté l'emploi qu'il occupait au sein de la société ANTALIS le 8 septembre 2009 dans le cadre d'un plan de sauvegarde de l'emploi '; Qu'il a perçu lors de ce départ volontaire

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2300410_20230530

Administratif

30 mai 2023

30 mai 2023

Par un avis émis le 2 septembre 2019 par le collège des médecins de l'OFII, aux termes duquel, si l'état de santé d'Anajdi nécessite une prise en charge médicale dont le défaut peut entrainer des conséquences

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0831DEC002397222

Admin. suprême

31 août 2023

31 août 2023

Sebastiano ANZALDO 1953 Italian Butera 3. Angelo Diego Giorgio BUFALINO 1966 Italian Caltanissetta 4. Salvatore BUFALINO 1973 Italian Bagheria 5.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca93bd3db21cbdd8b6a1

Appel

12 février 2007

12 février 2007

MIXTE DE COMMERCE DE ST DENIS en date du 02 FEVRIER 2006 suivant déclaration d'appel en date du 23 FEVRIER 2006 rg no 06 / 110 APPELANTE : SOCIETE DANONA venant aux droits de la ste URKIDE SA 2 Anardi

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-221856

Admin. suprême

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Sebastiano ANZALDO 1953 Butera 3.   Household   Angelo Diego Giorgio BUFALINO Salvatore BUFALINO (heirs of Nicoló BUFALINO) 1966     Caltanissetta 1973 Bagheria 4.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93cbd3db21cbdd87ac8

Appel

27 décembre 2005

27 décembre 2005

ANSELMI Camille X... représenté par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Danielle Y... épouse X... représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Denis Z... représenté par la SCP NIDECKER PRIEU-PHILIPPOT INFIRMATION

Source officielle
TJ

J.L.D. HSC

67f80767cf40727a00439bd7

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

Enfin, il ressort de l’avis motivé du 8 avril 2025 que les échanges avec Madame [N] [G] ont lieu aussi bien en français qu’en anglais: “Ne répond à aucune question, ni en français ni en angalis, malgré

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00039

Cassation

18 janvier 2011

18 janvier 2011

l'ordonnance dont appel, ni comme auteur de la fraude présumée (ces personnes étant nommées comme étant les Sociétés CHEMICAL RESEARCH INTERNATIONAL, APPLICATION MODERNE DE LA CHIMIE ORGANIQUE – AMCO ANSALT

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA01773_20231129

Admin. Appel

29 novembre 2023

29 novembre 2023

B a participé bénévolement aux activités de la Banque alimentaire à Bordeaux au cours de l'année 2020 et de l'association Analis au cours de l'année 2019, qu'il a subi une intervention chirurgicale de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4f

Appel

29 janvier 2008

29 janvier 2008

M ANSELMI Jean X... représenté par Me Bernard DE LAMY Thérèse Y... épouse X...

Source officielle