AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613722cdcd58014677401a6b
3 décembre 1996
3 décembre 1996
Olivier X..., demeurant ..., 5°/ Mme Isabelle X..., divorcée C..., demeurant ..., 6°/ Mme Marie-Laure F..., née André, demeurant ..., 7°/ Mme Anne Caroline A..., née André, demeurant ..., 8
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
686f4e3b334d55acd19f1e04
12 avril 2024
12 avril 2024
HARGCOE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] / FRANCE Représentée par Me Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT, avocat au barreau de BORDEAUX
Source officielle2ème chambre - JAF01
69e2afeecdc6046d47a00215
9 avril 2026
9 avril 2026
Corinne GAUTHIER, avocat au barreau de l’EURE (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/3347 du 25/10/2022 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1]) COMPOSITION : Anne-Caroline
Source officielle2ème chambre - JAF01
69e2aff5cdc6046d47a002a4
9 avril 2026
9 avril 2026
DEFENDEUR : Monsieur [R] [W] né le [Date naissance 2] 1968 à [Localité 3] (ALGERIE), demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Valérie LEMAITRE-NICOLAS, avocat au barreau de l’EURE COMPOSITION : Anne-Caroline
Source officiellePPP Contentieux général
65b2b0ccfd6229a4e589ca62
24 janvier 2024
24 janvier 2024
PUYBAREAU (Avocat au barreau de BORDEAUX) DEFENDERESSE : Société AIR FRANCE [Adresse 3] [Localité 5] [Adresse 4] Représentée par Me Guillaume FOURQUET (Avocat au barreau de NANTES) substitué par Me Anne-Caroline
Source officielleChambre 1 cab 01 A
6a109e4fcdc6046d479abec5
1 avril 2026
1 avril 2026
par les magistrats ayant assisté aux débats, dans l’affaire opposant : DEMANDERESSE Madame [O] [M] [F] née le 18 Août 2005 à [Localité 2] - MADAGASCAR, demeurant [Adresse 1] représentée par Maître Anne-caroline
Source officielleChambre 1 cab 01 B
65d79ce9d110777d500803ac
10 janvier 2024
10 janvier 2024
demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] (bénéficie d’une aide juridictionnelle Partielle numéro 2021/008191 du 12/05/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) représenté par Maître Anne-caroline
Source officielleChambre 9 cab 09 G
65b161a3b9f94e984650b574
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Glycines - 11 rue de Champvert - 69005 LYON (bénéficie d’une aide juridictionnelle Totale numéro 2021/003524 du 24/02/2021 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de LYON) représenté par Maître Anne-caroline
Source officiellecr
613725b5cd5801467741ff1c
19 novembre 1996
19 novembre 1996
poursuites judiciaires; que la visite de Gérard Y... au siège de la société ACTOREC, son départ précipité porteur d'un document de taille d'un effet de commerce, les témoignages de Maryline X... et de Anne-Caroline
Source officielleciv3
61372665cd580146774253fe
4 novembre 1998
4 novembre 1998
André divorcée Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Anne Caroline X... épouse A..., demeurant ..., 4 / de Mme Isabelle X... épouse F..., demeurant ..., 5 / de M.
Source officielleService des Référés
64a66043bbd03a05db965235
5 juillet 2023
5 juillet 2023
Adresse 5] [Adresse 5] représentée par Me Laurence CALLAMARD de la SELARL LC AVOCATS, avocat au barreau de LYON ET : DEFENDEURS Maître [I] [D], notaire associés de la SCP LAURENT JACOB et ANNE-CAROLINE
Source officielle3EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008197232
15 mars 2004
15 mars 2004
René A..., à Mme Mireille B..., à Mme Anne-Caroline C..., à M. Henri ACE, à Mme Catherine D..., à M. Serge E..., à M. Patricia F..., à M. Philippe G..., à Mme Magali H..., à M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f5540
9 janvier 2015
9 janvier 2015
MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée par : Me Anne Caroline LEGUYE, avocat au barreau de PARIS, toque : J073 substituant Me Anne PUY BARET, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePOLE CIVIL - Fil 3
6866f7c5d33109fd079b87eb
1 juillet 2025
1 juillet 2025
désignation par jugement du TC de [Localité 10] du 04 Avril 2024 ouvrant une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la société, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Anne-caroline
Source officielleChambre du Conseil
68683b2f4965b5d9df3261c0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
LAGEOIS, Présidente d’audience Madame Anne-Caroline HAGTORN, Juge Madame Marie THUBERT-FONTAINE, Juge GREFFIERE Madame [B] [O] N° RG 24/00351 - N° Portalis DBXU-W-B7I-HRH4 - jugement du 04 juillet
Source officielle1ere Chambre Section 1
636ca6986c7633dcd15b3dc6
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Localité 2] Représenté par Me Franck MALET de la SCP MALET FRANCK ET ELISABETH, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [Y] [S] épouse [E] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Anne-caroline
Source officiellePPP Contentieux général
65b2b0cafd6229a4e589c034
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Localité 2] - IRELANDE Représentée par Me Nathalie YOUNAN (Avocate au barreau de PARIS) substituée par Me Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT (Avocate au barreau de BORDEAUX) DÉBATS : Audience publique
Source officielle8e Chambre A
6163014d4c6681071edf67c1
15 décembre 2011
15 décembre 2011
APPELANTE SAS BETSI, dont le siége social est [Adresse 3] représentée par la SCP PRIMOUT FAIVRE, avoués à la Cour, assistée par Me Anne Caroline LA BARRE ,avacat au barreau de PARIS substituée
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
615e0e58c25a97f0381f553f
9 janvier 2015
9 janvier 2015
MAUPAS OUDINOT, avocat au barreau de PARIS, toque : B0653 Assistée par : Me Anne Caroline LEGUYE, avocat au barreau de PARIS, toque : J073 substituant Me Anne PUY BARET, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officiellePPP Contentieux général
65b2b0c9fd6229a4e589bb32
24 janvier 2024
24 janvier 2024
[Adresse 3] Représentée par Me Nathalie YOUNAN (avocate au barreau de PARIS) substituée par Me Anne-Caroline JUVIN-THIENPONT (Avocat au barreau de BORDEAUX) - DÉBATS : Audience publique en date du
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