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16 346 résultats pour « Angelis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-55

transparence vie publique

13 janvier 2025

13 janvier 2025

1 Avis n° 2025-55 du 13 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Madame Angéline Tansini LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle

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CC

comm

61372264cd580146773fc946

Cassation

2 novembre 1994

2 novembre 1994

Angelo X..., demeurant à Paris (7ème), ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt : LA COUR, composée selon

Source officielle
CC

civ3

613722d0cd58014677401d1d

Cassation

26 mars 1997

26 mars 1997

Angelo et Joseph C... et M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2026:C200448

Cassation

7 mai 2026

7 mai 2026

Azeri » (H-02.04.01), « traduction Anglais » (H-02.02.01), et « Cinéma, télévision, vidéo, audiovisuel, tous supports media et plateformes digitales » (B-04.01). 2.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69678eeecdc6046d4743632d

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

(pièce 28 ASL) Il est annoncé les implantations et précisé en ce qui concerne Angelys Group : « A PROPOS D'ANGELYS GROUP : En 18 ans, Angélis Group est devenu un acteur majeur de la restauration d'immeubles

Source officielle
TCOM

4ème chambre A

69fc8167cdc6046d47eb0510

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

redressement judiciaire concernant la SARL KING-FOOD, [Adresse 1], inscrit(e) au R.C.S. sous le numéro 891737397, pour laquelle interviennent : * Mme [Y] [Z], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE

Source officielle
TCOM

1ère A

6a1110edcdc6046d47a2f036

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

Vu le rapport déposé au greffe par la SCP ANGEL-HAZANE-[S] représentée par Me [Z] [S], en qualité de mandataire judiciaire.

Source officielle
TCOM

1ère A

6a11112acdc6046d47a2f3e7

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[E] [J], en qualité de Juge Commissaire, * la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée par Me [Z] [B], en qualité de mandataire judiciaire Vu le rapport déposé au greffe par la SCP ANGEL-HAZANE-[B] représentée

Source officielle
CC

comm

61372133cd580146773f1ceb

Cassation

10 juillet 1990

10 juillet 1990

C..., domiciliée à PortdeBouc (Bouches-du-Rhône), ..., 2°/ Mme Angèle F..., épouse G...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007700988

Admin. suprême

26 novembre 1986

26 novembre 1986

X... exploitait avant son décès ; 2- rejette la demande présentée par Mme Angela X... et MM.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100468

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

("Forex"), ayant son siège à Londres, et dont les conditions générales stipulent une clause d'élection de for au profit des tribunaux anglais.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245583

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

1984 Vigevano Rosa D’ANGELO 1970 Aversa Barbara DE ANGELIS 1969 Mariano Comense Rosanna DE ANGELIS 1980 Fino Mornasco Emilia DE NIGRIS 1982 Villa D’alme’ Ester DE SILVA 1985 Roma Romina DEASTI 1981 Piacenza

Source officielle
CC

cr

613725f4cd58014677421d16

Cassation

25 septembre 2002

25 septembre 2002

Dôme) et à La Roche Peyroux (Corrèze), de 1995 au 24 mars 1999, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle de quelque nature qu'ils soient sur la personne d'Angélique

Source officielle
CC

cr

613724e3cd5801467741934d

Cassation

25 janvier 1990

25 janvier 1990

collision s'est produite entre l'automobile de Moïse X... et celle de Franck Y... qui circulait en sens inverse ; que ce dernier conducteur a été blessé et que deux passagères de son véhicule, Jocelyne et Angélique

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00687

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

, filiale à 100 %, spécialisée dans le service et l'ingénierie informatique pour l'exploiter ; que le contrat de travail du salarié a été transféré auprès de la société Anélia ; qu'en septembre 2007, la

Source officielle
CC

civ2

613721aecd580146773f602a

Cassation

12 mars 1992

12 mars 1992

(Aude), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1992 par le tribunal d'instance de Narbonne (Aude), en matière électorale, au profit de Mme Angèle X..., demeurant ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2015:0319DEC004044011

Admin. suprême

19 mars 2015

19 mars 2015

GIULIANI   40446/11 15/04/2011 Anna Maria BUONSANGUE 23/03/1949 Roma Angelo GIULIANI   40447/11 15/04/2011 Giuseppina DE ANGELIS 31/07/1957 Napoli Angelo GIULIANI   40448/11 15/04/2011

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc94f0cdc6046d47eccf74

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

JUGEMENT DE CONVERSION EN LIQUIDATION JUDICIAIRE DU REDRESSEMENT JUDICIAIRE DE LA SOCIETE SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL SAS Par jugement en date du 12/12/2025, la société SASU LES GOURMANDISES D'ANGEL

Source officielle
CC

soc

613723a1cd5801467740c47c

Cassation

24 avril 2001

24 avril 2001

Merlin, conseiller, les observations de Me Spinosi, avocat de la Société services d'hôtellerie, de restauration et de management (SHRM) Angola, les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C200481

Cassation

20 avril 2017

20 avril 2017

_____________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Organisation Dynamic Limited (ODL), société de droit anglais

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