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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
REFERES CONSTRUCTION
668edbbe2980a82f59dc20f8
10 juillet 2024
10 juillet 2024
Alexandre JACQUOT DEMANDERESSE Madame [G] [Y] épouse [T], demeurant [Adresse 1] - [Localité 3] représentée par Me Vincent MARQUET, avocat au barreau de DRAGUIGNAN DEFENDERESSE Madame [O] [U], demeurant
Source officielleCTX Social
69d564bccdc6046d47717da7
7 avril 2026
7 avril 2026
ALIGN TECHNOLOGY OPERATIONS [Adresse 1] [Localité 2] représentées par Me Alexandre LATTE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P 445 DEFENDEURS COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE ALIGN TECHNOLOGY [Adresse
Source officiellesoc
6137247acd58014677415d0e
14 mars 2006
14 mars 2006
Vincent Durimel, demeurant 30, place des Lupins, 78955 Carrieres-sous-Poissy, 35 / de M.
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000036192777
8 décembre 2017
8 décembre 2017
Alexandre VINCENDET - Rejet
Source officielleCh.3 Cab.9
678046cc9c3ba90f51dc8a1e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Ch.3 Cab.9 JUGEMENT RENDU LE NEUF JANVIER DEUX MIL VINGT CINQ DEMANDEUR Madame [R] [E] épouse [T] née le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 13] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Alexandra
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00268
24 janvier 2018
24 janvier 2018
Olivier-Alexandre Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 18 février 2016, qui, pour violences aggravées et dégradation du bien d'autrui, l'a condamné à
Source officielleChambre 1- section A
680958d0fa1497b96f2d7743
3 avril 2025
3 avril 2025
Activité : , dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Vincent COURCELLE-LABROUSSE de l’AARPI GODIN ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS, , plaidant Me Estelle GARNIER, avocat au
Source officiellecr
61372641cd5801467742429a
25 octobre 2000
25 octobre 2000
deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE, et de la société civile professionnelle VINCENT
Source officielleChambre 6
66fd896b38de0398b515c4ce
2 octobre 2024
2 octobre 2024
MAROL VINCENT Représentant : Maître Alexandre DUVAL STALLA de la SELARL DUVAL-STALLA AVOCATS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : J128 S.A.S. DEKRA INDUSTRIAL S.A.
Source officielleciv2
6137215bcd580146773f3128
10 octobre 1990
10 octobre 1990
Alexandre D..., demeurant ... (Haute-Garonne), 2°) M. Charles D..., demeurant ...
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:468493.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vincent Daumas, Mme Rozen Noguellou, conseillers d'Etat ; M. Jérôme Goldenberg, conseiller d'Etat en service extraordinaire et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 31 mai 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253c871bd3db21cbdd854bf
1 mars 2001
1 mars 2001
Quatre enfants sont issus de cette union à savoir - Alexandre le 10 mars 1987, - Sarah le 18 mars 1991, - Yurgen le ter juillet 1993, - Jordan le 10 février 1997.
Source officielleChambre civile TGI
665abae097d5920008107ef0
26 avril 2024
26 avril 2024
LES ORANGINES [Adresse 3] [Localité 4] Représentant : Me Vincent RICHARD de la SELASU CDLV AVOCAT, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : S.A.S.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO00997
3 juin 2015
3 juin 2015
Olympique Lyonnais l'avisait de ce qu'à la suite de l'engagement d'Alexandre Y... en tant que préparateur physique général il serait désormais affecté à la préparation physique des joueurs de l'équipe
Source officielleCour d'Appel
6253ca26bd3db21cbdd8a397
11 mars 2008
11 mars 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Alexandra DESMETTRE, avocat au barreau de TARASCON INTIME FONDS DE GARANTIES DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISTES ET
Source officiellecr
613726a2cd58014677427387
4 octobre 2005
4 octobre 2005
Alexandre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 10 mai 2005, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 9 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:467135.20230626
26 juin 2023
26 juin 2023
Article 2 : La présente décision sera notifiée à Me Vincent de Carrière, agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Plein Soleil.
Source officielle9ème et 10ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005215
26 janvier 2007
26 janvier 2007
rejeté sa demande tendant à l'annulation, d'une part, de la décision du 15 mai 2000 de la Caisse des dépôts et consignations réduisant le montant de la pension temporaire d'orphelin versée à son fils, Alexandre
Source officielleciv2
MAAF de leur désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/Mme Y
613722accd580146773ffedb
16 avril 1996
16 avril 1996
Alexandre Z..., demeurant tous deux les Bougeries, ... de Sales, 74200 Allinges, Thonon les Bains, 3°/ de Mme Antoinette Y..., née A..., demeurant ZUP Tour de Maconnais, 73000 Chambéry, 4°/ de
Source officielleService des référés
69de9095cdc6046d473ce3a7
13 avril 2026
13 avril 2026
DEMANDEURS Madame [H] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Monsieur [U] [E] [Adresse 2] [Localité 3] Madame [W] [E] [Adresse 3] [Localité 4] (INDE ) représentés par Me Alexandra SEIZOVA pour la SELARL DAFIA
Source officiellePage 5 sur 78