CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

599 résultats pour « Alexandre MEYRIEUX »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-4

5fda8fce65ddfe1f86948c58

Appel

20 juin 2019

20 juin 2019

DBVB-V-B7B-BBSF7 SAS BAYERN AVENUE C/ [N] [S] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Emilie MILLION- ROUSSEAU, avocat au barreau de MARSEILLE Me Alexandra

Source officielle
CA

8e Chambre A

603697e3a597563a649e21b0

Appel

17 septembre 2015

17 septembre 2015

LLOYD PROPERTIES (ALEXANDRA LLOYD).

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

669aaebd30bd4f0c3f6b31f7

T. Judiciaire

17 juillet 2024

17 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : 17/07/2024 à : Messieurs [M] [P], [J] [F], [L] [F], [X] [P] et [N] [Y] Copie exécutoire délivrée le : 17/07/2024 à : Maître Patrice

Source officielle
TJ

9ème chambre 1ère section

6879403964dcbd881bec52c5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Bien évidemment, ces prêts sont en outre bien plus coûteux pour Messieurs [T] et [M].

Source officielle
TJ

Chambre des référés

67ed8cdada9e15c5131fe438

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

Il sera ordonné à Messieurs Messieurs [Z] [W], [F] [W], [H] [W] de libérer les lieux et de les rendre libres de tous occupants de leur chef, sans délai, au regard du caractère illicite de l'occupation,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c998bd3db21cbdd88bf6

Appel

16 novembre 2006

16 novembre 2006

Alexandre Y... né le 02 Mai 1925 à BOURAIL (98870) demeurant ... - 98870 BOURAIL2 - M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201774

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

le contrat à durée déterminée de Jean-Gaël Y... était à échéance du 24 juillet 2000 et son salaire mensuel s'élevait à 64 059,47 F net ; que la transaction signée le 29 août 2001 entre l'ASVEL et Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc03bd3db21cbdd8ed78

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

.- celles émanant de Mesdames Jeanne Y..., Alexandrin Z..., Laetitia Y..., Audrey A... et Elise B... et de Messieurs Cédric Y..., Jean-Marie Y..., Mickaël C... et Alexandre D...- que le père manifeste

Source officielle
CA

6ème chambre

6163eba3667415156fa41e8d

Appel

8 décembre 2009

8 décembre 2009

Messieurs [D] [K] et [V] s'opposaient à cette demande.

Source officielle
CC

soc

61372101cd580146773f02fd

Cassation

6 juin 1989

6 juin 1989

Villefontaine (Isère), ..., 17°/ de Monsieur Roland I..., demeurant à Firminy (Loire), ..., 18°/ de Monsieur Jean-Pierre X..., demeurant à Villette d'Anthon (Isère), ..., 19°/ de Monsieur Alexandre

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e777d3cdc6046d4703d8c0

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Daniel VERNET, Fabrice BOUGREAU, Alexandre DENIS, David MARTIN, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, Greffier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4cbd3db21cbdd92dc3

Appel

22 janvier 2016

22 janvier 2016

  ; - Juger que Messieurs X...et Y...ne peuvent se prévaloir d'aucun préjudice réel, ayant en lien avec une prétendue faute, En conséquence, - Débouter Messieurs X...et Y...de toutes leurs demandes, fins

Source officielle
TCOM

Chambre PROZ - Christian ROZE

69b16950cdc6046d4747aef1

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Demanderesse, Représentée par Maître Yasmina GAUVRIT, Avocat à NANTES CASE PALAIS N°283 et Maître Alexandre BOUCHER, Avocat [Adresse 2] ET : La Société [Q] RENOV OUEST, ayant son siège [Adresse 3] [Adresse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc90bd3db21cbdd9082f

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

-2- Messieurs Christian, Francis et Philippe X... fils de Madame Marie Louise X..., n'ont pas de filiation paternelle établie.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

660f9502a40f8b0008cb75f3

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

En tout état de cause, Condamner solidairement Messieurs [B] [Y] et [M] [H] à payer à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0abd3db21cbdd921e4

Appel

26 mars 2015

26 mars 2015

Alexandre X... C/ M. Didier A..., Mme Chantal B... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868d5

Appel

6 mars 2003

6 mars 2003

C... a été victime d'un accident de ski dans le secteur hors piste du tour du Charvet à Val d'Isère, qu'après avoir skié en compagnie de Monsieur Alexandre E... et Monsieur A... sur différentes pistes

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b6bd3db21cbdd860b2

Appel

7 mai 2002

7 mai 2002

exercice 3 rue Bayard 75008 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE BLEVENNEC, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Alexandre

Source officielle
TJ

Chambre 9/Section 1

69cd5e7dcdc6046d47c63ace

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

ETAT DU 01 AVRIL 2026 Chambre 9/Section 1 Affaire : N° RG 25/11986 - N° Portalis DB3S-W-B7J-4IET N° de Minute : 26/00236 DEMANDEUR Monsieur [T] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Alexandre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c892bd3db21cbdd85aae

Appel

11 juillet 2001

11 juillet 2001

Le Président rapporteur et rédacteur en a, dans son délibéré, rendu compte à la Cour composée, outre lui-même, de Messieurs X... et Y..., en application des dispositions des articles 945-1 et 786 du Nouveau

Source officielle

Page 5 sur 30

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC1 résultat

Journal officiel
Créations

MEYRIEUX, Alexandre Jacques François Louis

SIREN 840901060GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

20/07/2018

Voir →