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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile
644a1223656d26d0f8b57d1a
18 avril 2023
18 avril 2023
La société Filhet Allard & Cie expose qu'elle justifie en cause d'appel du montant de la taxe sur les ordures ménagères.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110375
12 juin 2018
12 juin 2018
, société anonyme, 2°/ à la société Filhet Allard et cie, société par actions simplifiée, ayant toutes deux leur siège [...] , défenderesses à la cassation ; Vu la communication faite au procureur
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61627774a2bc6369e8386d70
24 octobre 2013
24 octobre 2013
La S.A.S ALLARD succombant sera condamnée aux entiers dépens d'appel.
Source officielle1ere Chambre Section 1
670f58614ad0d5ee7d7e5dcc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
[T] la somme 9 600 euros en réparation de la perte de valeur du cheval Alaparo ; * débouté M.
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
ORTA_2401818_20251013
13 octobre 2025
13 octobre 2025
Le désistement de la SAS ALLARD EMBALLAGES est pur et simple. Rien ne s’oppose à ce qu’il en soit donné acte.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61595
30 novembre 2023
30 novembre 2023
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : A 23-19.251 Demandeur(s) : la société Allard emballages Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b58c
5 janvier 1973
5 janvier 1973
PAR LA MEME SA REVOCATION UNILATERALE ET MEME SA DEMISSION UNILATERALE ; MAIS ATTENDU QUE L'ARRET CONSTATE QU'AU MOMENT OU MONTAGNON A ACCEPTE LES FONCTIONS DE GERANT DE LA SOCIETE GONIN, DONT ALLARD
Source officielleRéférés
6791de5e93ef93c421386b5f
22 janvier 2025
22 janvier 2025
SEA AND RENT à payer à la SAS FILHET-ALLARD MARITIME la somme, en principal, de 122.847,74 USD, * condamné la société SEA MACAW à payer à la SAS FILHET-ALLARD MARITIME la somme, en principal, de 12.593,49
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110745
6 décembre 2017
6 décembre 2017
X... est toujours en activité auprès de la société Filhet-Allard.
Source officielleCour d'Appel
6253c9fdbd3db21cbdd89c17
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Filhet-Allard persiste à soutenir qu'elle s'était placée sur le terrain de l'insuffisance professionnelle, exempte de faute à caractère disciplinaire.
Source officielleJuge unique 7
DTA_2202934_20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
demandent au tribunal de prononcer la décharge des cotisations de taxe d'habitation sur les logements vacants auxquelles ils ont été assujettis au titre de l'année 2021 dans les rôles de la commune d'Allevard-les-Bains
Source officiellecomm
6137217acd580146773f4195
19 novembre 1991
19 novembre 1991
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Filhet-Allard et compagnie, société
Source officielleChambre 1-1
69fad89ccdc6046d47c0ed95
5 mai 2026
5 mai 2026
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et Me Guillemette MAGNAN DE MARGERIE, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant Intimés et demandeurs à l'incident ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Fabienne ALLARD
Source officielleciv2
607943579ba5988459c42067
8 juillet 1976
8 juillet 1976
LES DEUX CONDUCTEURS FURENT TUES ET LES VEHICULES ENDOMMAGES ; QUE VEUVE MARCHAND, AGISSANT TANT EN SON NOM PERSONNEL QU'EN QUALITE D'ADMINISTRATRICE LEGALE DE SES ENFANTS MINEURS, A DEMANDE A ALLARD
Source officielle2ème Chambre
Cindy REALINI, avocat plaidant au barreau de THONON-LES-BAINSc/Intimée
63c10585bf9fd47c90a13760
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Allard.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO00968
4 novembre 2014
4 novembre 2014
Ablo Coop (la société Ablo Coop), constituée sous forme de société anonyme en vue de l'exercice en commun de l'activité de transport routier par benne, a eu pour membres, notamment, les sociétés Alain Allard
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007994969
13 janvier 1999
13 janvier 1999
X..., qui est médecin généraliste et titulaire d'une capacité en hydrologie et climatologie médicales, exerce la médecine thermale pendant quatre mois et demi par an à Allevard-les-Bains (Isère) et est
Source officielleCour d'Appel
6253ccddbd3db21cbdd9189f
26 juin 2014
26 juin 2014
La société ALLARD a interjeté appel de ces décisions selon déclaration du 16 mai 2013.
Source officielleContentieux commercial
67f04f8402fc178212f87b44
4 avril 2025
4 avril 2025
Adresse 6] [Localité 3] Greffe du Contentieux Commercial 03.88.75.27.86 N° RG 24/00049 - N° Portalis DB2E-W-B7I-MM23 N° de minute : Copie exécutoire délivrée le 04 Avril 2025 à : la SELARL ALLOUARD
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2305276_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Après un premier contrat à durée déterminée avec la société Alazard de Champigny-sur-Marne (Val-de-Marne) comme assistante administrative, en avril et mai 2022, renouvelé ensuite jusqu'en septembre 2022
Source officiellePage 5 sur 89