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1 485 résultats pour « Alain TOUCAS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fdca32ac3181d073cfa9f6d

Appel

8 novembre 2018

8 novembre 2018

Alain X... [...]

Source officielle

Page 5 sur 75

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CC

cr

S, en date du 9 novembre 1998, qui, dans l'information suiviec/Malik Y

61372613cd58014677422c58

Cassation

8 septembre 1999

8 septembre 1999

. ; alors qu'il résultait de leurs déclarations premières que Malik Y... avait seul fait feu dans leur direction à l'aide d'une arme et, ensuite, qu'ils n'avaient pas-ou presque pas-touché l'arme à feu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00252

Cassation

10 mai 2024

10 mai 2024

[C] allait toucher au cours de l'exercice clos le 30 mars 2020, sans rechercher si, à la date de notification de la saisie à tiers détenteur, M.

Source officielle
CC

civ2

61372475cd58014677415a8d

Cassation

12 mai 2005

12 mai 2005

Alain et Mme X... Geneviève, née Z..., par parts égales" n'est pas signée par elle ; que la mention manuscrite apposée sur le contrat, libellée comme suit : "bénéficiaires rectifiés par courrier : M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:445937.20230125

Admin. suprême

25 janvier 2023

25 janvier 2023

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Touche Automobiles est rejeté.

Source officielle
CE

1 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000008129378

Admin. suprême

9 octobre 2002

9 octobre 2002

Alain X..., et M. Louis Y..., ; MM.

Source officielle
CE

1ERE ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008217983

Admin. suprême

20 mai 2005

20 mai 2005

Alain Y, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00007

Cassation

16 février 2016

16 février 2016

[S] mais précise que ce dernier en revanche a touché le véhicule de M.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/M. Jean-Louis X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00965

Cassation

9 mai 2018

9 mai 2018

Il zigzaguait un tout petit peu avec son scooter et j'ai eu peur que son bras touche ma voiture.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2fbd3db21cbdd8d0a9

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

COUR D'APPEL DE LYON DEUXIEME CHAMBRE CIVILE Section A ARRET DU 13 Novembre 2008 APPELANT : Monsieur Alain Maurice X... ...

Source officielle
CC

soc

6137232ecd580146774067ba

Cassation

6 octobre 1998

6 octobre 1998

Alain Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 9 juin 1998, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05380

Cassation

30 novembre 2016

30 novembre 2016

D... le faisait venir à son domicile en l'absence de son épouse, prétextant qu'il allait jouer avec son propre fils ou qu'il allait le faire travailler ; que, lors de la confrontation avec M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Novembre 2011 SARL LE SULTAN représentée par son gérantc/Maître Christian X

6253cbe6bd3db21cbdd8e929

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

29 Novembre 2011 SARL LE SULTAN représentée par son gérant c/ Maître Christian X... en qualité de mandataire liquidateur de la SARL LE SULTAN LIMOGES, le 29 Novembre 2011 Monsieur Alain

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007834688

Admin. suprême

26 janvier 1994

26 janvier 1994

Alain Z... X..., demeurant à Saint-Denis-sur-Sarthon (61420) La Touche ; M.

Source officielle
CA

Référés

696a5ecccdc6046d478ab6fa

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

[C] n'ayant pu être touché par l'assignation".

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01176

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

X... la 2e fois, "parce qu'il savait qu'il allait avoir 10 euros", - il aimerait dire à M. X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Indemnisation détention provisoire Monsieur Alain Xc/Agent Judiciaire de l'Etat

6253ccb9bd3db21cbdd91131

Appel

18 février 2014

18 février 2014

No 172 Dossier : 13/ 459 Indemnisation détention provisoire Monsieur Alain X...

Source officielle
CC

cr

6079a86c9ba5988459c4d34c

Cassation

16 mars 1993

16 mars 1993

Alain, - Y...

Source officielle
CE

4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008184877

Admin. suprême

9 juillet 2003

9 juillet 2003

Alain X, demeurant Lieudit La Touche Ory à CessonSévigné (35510) ; M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019831954

Admin. suprême

26 novembre 2008

26 novembre 2008

Frédéric X, demeurant 7, rue la Source la Touche à Malville (44260), M. Yves R, demeurant ..., M. Christophe F, demeurant 4, chemin du Clos du Bignon le Boistuaud à Malville (44260), M.

Source officielle