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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210195
15 mars 2018
15 mars 2018
reprise 1er janvier 1976 par la Société Alsthom devenue Alstom, elle-même reprise par la nouvelle Société Chantiers de l'Atlantique le 1er janvier 1989 puis par la Société Newcat, le 31 mai 2006, devenue Aker
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210196
15 mars 2018
15 mars 2018
reprise 1er janvier 1976 par la Société Alsthom devenue Alstom, elle-même reprise par la nouvelle Société Chantiers de l'Atlantique le 1er janvier 1989 puis par la Société Newcat, le 31 mai 2006, devenue Aker
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210197
15 mars 2018
15 mars 2018
reprise 1er janvier 1976 par la Société Alsthom devenue Alstom, elle-même reprise par la nouvelle Société Chantiers de l'Atlantique le 1er janvier 1989 puis par la Société Newcat, le 31 mai 2006, devenue Aker
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401497_20250211
11 février 2025
11 février 2025
Il ressort des pièces du dossier, et en particulier du plan de masse joint à la demande de permis de construire, que les six bâtiments projetés sont directement accessibles depuis l'impasse des Akènes.
Source officielleRétentions
678f383406f4e91c5f36c4b2
20 janvier 2025
20 janvier 2025
Localité 2] ( ALGÉRIE ) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 3] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, ayant pour conseil Maître Leyla AKEL
Source officielle1ère chambre
DCA_23TL01775_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Hervé Clen, rapporteur public - et les observations de Me Akel, substituant Me d'Albenas, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7ème Chambre
DTA_2105195_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Heintz, rapporteur public, - et les observations de Me Leleu, représentant Mme K et autres, et celles de Me Akel, représentant la commune de Menglon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Ch. Civile Cab. 4
68e4358e681ed727f2a68d41
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Portalis DB2E-W-B7G-LFXY PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE minute n°25/ N° RG 22/05193 - N° Portalis DB2E-W-B7G-LFXY Copie exec. aux Avocats : Me Christian DECOT Me Clint GOFFIN VAN AKEN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210194
15 mars 2018
15 mars 2018
reprise 1er janvier 1976 par la Société Alsthom devenue Alstom, elle-même reprise par la nouvelle Société Chantiers de l'Atlantique le 1er janvier 1989 puis par la Société Newcat, le 31 mai 2006, devenue Aker
Source officielle7ème Chambre
DTA_1906101_20230110
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 13 septembre 2019, M. et Mme A et C B, représentés par le cabinet d'avocats Goffin Van Aken, demandent au tribunal : 1°) de prononcer le remboursement
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
68f86697cb86fa851c25cbb3
21 octobre 2025
21 octobre 2025
. *** FAITS ET PROCÉDURE: La SARL Big Bazar exerce depuis 1988 sous l'enseigne Akeas Home une activité de solderie et bazar dans deux magasins. Sur assignation de M.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2504486_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
Peretti a lu son rapport et entendu : - Les observations de Me Akel, se subsistant à sa consœur Me Cacciapaglia et représentant Mme B... qui a précisé ses écritures en insistant sur l’impact qu’a eu la
Source officielle2ème Chambre
DTA_1912754_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
D, représenté par Me Goffin van Aken, demande au tribunal : 1°) de prononcer la décharge des cotisations primitives de contributions sociales auxquelles il a été assujetti au titre de l'année 2018, assortie
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00593_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akel, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : M.
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
DCA_22TL00594_20240321
21 mars 2024
21 mars 2024
Jazeron, premier conseiller, - les conclusions de Mme Meunier-Garner, rapporteure publique ; - et les observations de Me Akel, représentant la commune de Viens. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2102981_20240405
5 avril 2024
5 avril 2024
B, - et les observations de Me Akel, représentant la commune de Pujaut. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300507
27 avril 2017
27 avril 2017
E... dirigeant de la société Getnow avec notamment les réunions avec le maître de l'ouvrage et les trajets Tassin (69) – [...](74) soit 11 000 €, - 150h de travail Aken sur dossier Nevada : 10 500 €, -
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2501588_20250515
15 mai 2025
15 mai 2025
Peretti a lu son rapport et entendu : - Les observations de Me Akel, se subsistant à sa consœur Me Cacciapaglia et représentant M. et Mme A ; - Les observations de Mme B, représentant le département
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2505766_20250828
28 août 2025
28 août 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique du 27 août 2025 : - le rapport de Mme Delon, - les observations de Me Akel, substituant Me Cacciapaglia, représentant Mme A, qui persiste dans ses
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2406152_20240322
22 mars 2024
22 mars 2024
cet investissement politique, il est appréhendé par le régime qui lui intime de cesser cet engagement, que d'autre part, son père, également membre et coordinateur de ce parti, est chef du village d'Aképé
Source officiellePage 5 sur 13