AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Mme X... a été engagée par la société de travail temporaire Adia pour effectuer différentes

#Adriano Pizziolo mod Europa-Kommissionen.#Sag C-785/79.

CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Elixens France, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Adrian

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que la société de travail temporaire Adia a déclaré à la Caisse primaire d'assurance maladie

#Adriaan de Peijper, directeur de la société Centrafarm BV.#Begäran om förhandsavgörande: Kantongerecht Rotterdam - Nederländerna.#Mål 104-75.

Adrien JOURDAIN, Substitut de M. le Procureur de la République Débats en Chambre du Conseil le 23 Juin 2025 PROLONGATION DE LA PERIODE D'OBSERVATION N * PC : 2025J00368 Attendu que par jugement en

Adrien F..., M. Adrien F..., M. Gilles Z..., Mme Yvonne K... en sa qualité de curatrice de M. Gilles Z..., M.

Adrien JOURDAIN Substitut de M. le Procureur Débats en Chambre du Conseil le 7 Avril 2025 DEBITEUR SAS MONSIEUR [C] adresse légale : [Adresse 1] FRANCE N° RCS de [Localité 1] : 822985438 / N° de Gestion

contre l'arrêt rendu le 23 septembre 2014 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section B), dans le litige l'opposant à la société Adecco, venant aux droits de la société Adia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Adia France, société anonyme venant aux droits de la SA Sataic

société Thermasanit, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 mai 1994 par la cour d'appel de Douai (2e chambre), au profit : 1°/ de la société Porcellena ed Affini "Adria

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 octobre 2003), que Mme X..., qui avait assigné le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 4, villa Adrienne

Clément X... étant à cette date décédé ; que par ailleurs s'agissant du remboursement de la somme de 80.000 € en 2008, postérieurement au décès de Adrien Clément X..., cette somme a été versée par M.

formé par : - DELMAS A..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 5 novembre 1992, qui l'a débouté de ses demandes dans la procédure suivie contre Claude Adrien

Adriano et Mauricio Y...

#Adriaan Al e o. contra Comissão Europeia.#Processos apensos T-171/95 e T-191/95.

NoSIRET : 441 916 533 Représentée par : Me Frédéric LALLEMENT de la SELARL BDL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0480 DÉFENDERESSE À LA REQUÊTE SARL ADRIAN BATIMENT RENOVATION prise

. # Centrafarm BV y Adriaan de Peijper contra Sterling Drug Inc. # Petición de decisión prejudicial: Hoge Raad - Países Bajos. # Patentes paralelas. # Asunto 15-74. # Centrafarm BV y Adriaan de Peijper