Joint les pourvois n°s 90-15.047 et 90-15.665 ; Sur les premier et second moyens du pourvoi n° 90-15.047 : (sans intérêt) ; Mais sur le moyen unique du pourvoi n° 90-15.665 : Vu l'article 1732

Sur le pourvoi n° J 90-13.133 formé par M.

X... et autres, défendeurs à la cassation ; II°) Sur le pourvoi n° T 90-13.716 formé par M. André Y..., CONTRE : Mme Christiane J...

Guy X..., demeurant à Boulogne Billancourt (Hauts-de-Seine), ..., Et sur le pourvoi n° 90-11.159 formé par Mme Eugénie Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° S/90-43.500 formé par M.

X..., agissant ès qualités de mandataire judiciaire à la liquidation ; Vu la connexité, joint les pourvois n°s 90-18.046, 90-19.358, 90-19.651 et 90-20.045 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les

au pourvoi n° B 90-12.919 invoque, à l'appui de son recours, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi n° E 90-13.037 invoquent, à l'appui de leur recours, le moyen

Joint, en raison de leur connexité, les pourvois n° 90-14.444 et n° 90-21.968 ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, qu'à la suite de désordres apparus, après réception des travaux, dans

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° Y/90-70.278 formé par M.

Nous ont demandé de constater la péremption du pourvoi n° 90-19.069 ; Attendu que les époux X... s'opposent à cette mesure et nous demandent de réinscrire le pourvoi au rôle au motif qu'ils ont exécuté

(Haute-Garonne), défenderesse à la casation ; La demanderesse au pourvoi n° J 90-15.203 invoque à l'appui de son recours le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : La demanderesse au pourvoi

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi n° N 90-17.644 formé par M.

Joint les pourvois n°s 90-20.597 et 90-20.844 qui attaquent le même arrêt ; Donne acte à la société de droit tunisien Socona de ce qu'elle s'est désistée de son pourvoi n° 90-20.597 en tant que dirigé

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° S 90-11.960 formé par la société Sucre Union Distribution,

Joint les pourvois n°s 90-15.588 et 90-16.835, qui attaquent le même arrêt ; Sur l'intervention de la société Vuitton investissement gestion (pourvoi n° 90-16.835) : (sans intérêt) ; Sur le moyen

Vu leur connexité, joint les pourvois n° 90-12.725 et n° 90-11.499 formés par M. X... et les consorts Y... contre le même arrêt ; Sur le moyen unique du pourvoi n° 90-12.725 de M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° J 90-16.629 formé par : 1°) M. Patrick I..., 2°) Mme Annick I..., née R...

... (2e) ; III - Sur le pourvoi n° X 90-17.538 formé par : 1°) la société à responsabilité limitée Entreprise Pierre C..., dont le siège social est ...