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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
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civ3
ECLI:FR:CCASS:2009:C300828
24 juin 2009
24 juin 2009
. – CELAUR ne se trouvait pas démentie par le fait que Mme X..., épouse D..., exerçait à plein temps une activité libérale d'orthophoniste, et qu'il n'était justifié par celle-ci d'aucun fait matériel
Source officielleChambre Sociale
61625c91d64a6b1f514876fa
7 novembre 2013
7 novembre 2013
à fait s'effectuer dans une autre structure que l'Arlequin ; que contrairement à ce qu'affirme l'AGECSA, le travail en équipe entre les pédiatres mais également avec les médecins généralistes, orthophonistes
Source officielleCour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
20 octobre 2011
Il ressort des certificats établis par les docteurs B..., C..., et par Madame Françoise D..., orthophoniste, que Madame Cathy Y... assure également le suivi médical des enfants.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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12 juin 2019
12 juin 2019
d'élément attestant d'une aggravation de l'état de santé de [N] [JG] le privant à la date du 13 décembre 2014 de toute capacité à tester valablement ; Qu'en effet, la seule attestation de [Y] [B], orthophoniste
Source officielle3ème chambre
DCA_24TL01218_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
son désaccord sur des pratiques professionnelles ou sur l’appréciation de la réponse à apporter à une situation, notamment sur la question de réaliser un signalement ; confrontée à des collègues orthophonistes
Source officielle4ème chambre
DCA_25TL00578_20250911
11 septembre 2025
11 septembre 2025
Par ailleurs, l'attestation établie le 22 janvier 2025 par une orthophoniste indiquant que l'enfant pris en charge une fois par semaine est accompagné par l'intéressé, sans mention de la période en cause
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00530_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
Il résulte de l'instruction que Mme C a consulté une orthophoniste, pour un bilan du langage oral et des fonctions exécutives le 19 novembre 2016, et il n'est pas sérieusement contesté par le syndicat
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2123900_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Il a été pris en charge le lendemain par les infirmières et orthophonistes du service, la reprise alimentaire a été faite et il est décrit une tuméfaction de la langue.
Source officielle1ère chambre
DTA_2402620_20251208
8 décembre 2025
8 décembre 2025
, mis en place et à venir, sont nécessaires [au] bon développement psychologique et moteur, ainsi qu’aux apprentissages liés à son âge » et de l’attestation de suivi établie le 4 mai 2023 par un orthophoniste
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2406806_20241122
22 novembre 2024
22 novembre 2024
pluridisciplinaire nécessaire à son fils, consistant en des rendez-vous hebdomadaires, à domicile ou chez le praticien, avec un pédopsychiatre, une éducatrice spécialisée, un ergothérapeute et un orthophoniste
Source officielleCour d'Appel
6253cd09bd3db21cbdd92173
18 mars 2015
18 mars 2015
En outre il est établi que Monsieur Haï-Bnedir Ali X...a été pris en charge dès le mois de décembre 1999 pour ses problèmes de langue et de voix par un oto-rhino-laryngologiste, un orthophoniste et un
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2018:1218DEC000228217
18 décembre 2018
18 décembre 2018
Le volet scolaire indique le programme suivant : « lire des syllabes et phrases, construire un cahier de langage en lien avec l’orthophoniste, tenir le crayon pour écrire avec le plus d’aisance
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6975d860cdc6046d47a45df3
9 janvier 2026
9 janvier 2026
des vertiges, aphasie transitoire, troubles sensitifs, ralentissement psychomoteur, céphalées », ayant nécessité un traitement médicamenteux (Kétoprofène) pour les migraines, un suivi auprès d’un orthophoniste
Source officielle5ème chambre sociale PH
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10 janvier 2023
10 janvier 2023
Mme [L] [A], orthophoniste, déclare que ses collègues à leur retour de cette réunion lui ont rapporté qu'elle « avait été très difficile à vivre pour tout le monde, mais surtout pour Mme [R] et que la
Source officielle1ère Chambre Cab3
668c2d46894f7f4d2e0a8a60
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Sur le plan neurologique il précise que « la patiente a été vu par l’orthophoniste du service qui a réalisé un bilan cognitif, celui-ci retrouve un MMSE à 19/30, un test des 5 mots de Dubois à 10/10, atteste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312da9a4bcd46bcddb0f4
24 juillet 2025
24 juillet 2025
handicapé et de son complément Moyens des parties 13- Mme [O] rappelle que les suivis et prises en charge ont débuté en 2019 et plus précisément que [K] bénéficie d'une prise en charge par un orthophoniste
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
és de représentant légtalc/MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES DE LA GIRONDE
688312da9a4bcd46bcddb0f8
24 juillet 2025
24 juillet 2025
difficultés d'apprentissage découlant directement de son handicap. 31- La cour relève également que : - l'état de santé de [Z] justifie un suivi régulier par des professionnels, et notamment par un orthophoniste
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2503046_20251007
7 octobre 2025
7 octobre 2025
L’enfant présente en outre un trouble neurodéveloppemental du langage oral nécessitant un suivi par un orthophoniste.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2303082_20250613
13 juin 2025
13 juin 2025
Mme B, orthophoniste, indique que, compte tenu de l'état dans lequel elle se trouvait en conséquence des agissements fautifs imputables au GHBS, elle a, d'une part, dû reporter puis annuler une formation
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110595
10 octobre 2018
10 octobre 2018
dommages-intérêts en raison de ses manquements dans le cadre du litige l'ayant opposé à la Caisse autonome de retraite et de prévoyance des infirmiers, masseurs-kinésithérapeutes, pédicures-podologues, orthophonistes
Source officiellePage 49 sur 54