sa fille, démission de son emploi après arrêt maladie) et s'en trouvait un peu affaiblie, et elle reconnaissait un certain manque de confiance en elle et une tendance à préférer le dialogue à la confrontation

Z..., entendu à plusieurs reprises, n'a indiqué que lors de la confrontation du 12 décembre 2001, avoir accompagné son employeur, le 25 janvier 1999, chez Emmanuel A... pour ramener de la marchandise alors

. ; que Raymond X... lui-même reconnaît dans son audition, lors de la confrontation organisée avec Nora Y..., que les menaces de mort ont été déjà évoquées l'année dernière, lorsqu'il a été jugé pour mise

le cas dans ce type d'agressions et l'enfant a été examiné en tout début de procédure ; - de telles constatations ne sont pas incompatibles avec une introduction digitale partielle ; - lors de la confrontation

; qu'enfin c'est vainement que Christiane X... invoque les dispositions de la Convention européenne des droits de l'homme et prétend que celle-ci n'ont pas été respectées en ce que sa demande de confrontation

véhicule en cause avait été utilisé par elle le 27 juin 1993 tard dans la soirée, qu'elle n'avait eu aucun accrochage et qu'elle avait stationné ledit véhicule sur un parking de sa résidence ; confrontée

et le risque de chute que la partie civile lui faisait encourir en tirant sur la lanière de sa sacoche apparaissent établies, ainsi que les risques assumés par Mme [U] qui a choisi d'engager une confrontation

obligatoire de 1 000 000 € pour l'année 2011 ; qu'en revanche la fraction des primes ou cotisations d'assurance versées par les assurés afin de bénéficier d'une couverture complémentaire facultative, leur conférant

Charles-Marie Z... et ceux que Michel X... continuait à exercer, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard des textes susvisés ; "alors que, troisièmement, et en tout cas, en confiant

collections de Mulhouse, remontant au début du siècle dernier, sans prendre en considération l'effort de créativité qu'elle avait développé, ayant attribue a son dessin Bonis 78 des traits particuliers, lui conférant

non-lieu, estimant indispensable que soient effectués, notamment, les actes suivants : - une nouvelle expertise par une spécialiste en psycho-traumatologie, - une audition de la partie civile et sa confrontation

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2019), M. et Mme S... ont fait construire une maison d'habitation en confiant les lots gros oeuvre, charpente, chape sur plancher chauffant et pose du carrelage

dans les résidences Tours Capri et Ferrare, immeubles de grande hauteur (IGH) ; que les syndicats des copropriétaires de ces résidences ont conclu avec la société Seccom Gardes des conventions lui confiant

COTRAM les actions composant le capital social de la SA Transport X... et ont signé, au profit du cessionnaire, une convention de garantie d'actif et de passif comportant une clause compromissoire conférant

. ; "... que ces témoignages se trouvent d'ailleurs confortés par les dépositions de Mme E., qui, de façon détaillée, a indiqué que Jésus Chavarrias lui avait proposé de l'argent et promis un travail

, par l'un des juges d'instruction près le tribunal de grande instance de Paris ; "aux motifs que les allégations de la partie civile qui sont contestées par les parties en cause n'ont pu être confortées

a contesté l'ensemble de ces faits au cours de l'interrogatoire de première comparution à l'issue duquel il a été placé sous le statut de témoin assisté et a maintenu ses déclarations lors de la confrontation

procédure pénale alors applicable, notifié des présomptions de charges de vol avec port d'arme et d'association de malfaiteurs à Patrick X..., le juge d'instruction a, à sa demande, procédé à sa confrontation