) (a) A compter du 1er janvier 1994 Chargé de recherche 1re classe 562-1 015 A compter du 1er janvier 1994 2e classe 530-677 A compter du 1er janvier 1994 Chef de service 750-1 015 Chef de section 659-852 Assistant

Article 1

—

Ecoles militaires de Bourges (EMB) ― Ecole du matériel (EMAT) IV Vendeur conseiller sport 312t 5 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) de Pau Béarn ― Centre national professionnel des commerces de sport loisirs (CNPC sport loisirs) IV Assistant

Article Annexe

—

Attribution de la nouvelle bonification indiciaire dans les services déconcentrés du ministère de l'agriculture et de la pêche (1) Désignation de l'emploi Niveau de l'emploi Nombre de postes éligibles Montant (en points majorés) Assistant

Article Annexe XXXII

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. ; Une salle pour le service social et, éventuellement, des boxes en nombre suffisant pour les diverses assistantes sociales ; Eventuellement, une salle destinée à la psychothérapie de groupe et une salle pour la rééducation psychomotrice ou les rééducations

Article 1

—

aux métiers et transmission de traditions (CFMTT) IV Membre d'équipage technique service médical d'urgence par hélicoptère 311 5 ans Association Castel - Mauboussin (ACM) IV Secrétaire médical(e) 324t 5 ans CESAME IV Assistant

Article 3

—

mentionnés à l' article L. 8211-1 du code du travail , aux agents des organismes mentionnés aux articles L. 213-1 et L. 725-4 du code de la sécurité sociale et à ceux mentionnés à l' article L. 724-7 du code rural et de la pêche maritime ainsi qu'aux assistants

Article 2

—

Assistant(e) commercial(e). 313t 2 ans Commission paritaire nationale de l'emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP) de la Mutualité. ― Observatoire de l'emploi et des métiers en mutualité (OEMM).

Article PE 1

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Etablissements de divers cultes 100 200 300 Trois personnes par 2 mètres carrés sur la surface susceptible d'être occupée par les fidèles assistant aux offices.

Article 14

—

L'indemnisation des astreintes des praticiens hospitaliers, des praticiens contractuels, des assistants des hôpitaux, des praticiens attachés, des praticiens adjoints contractuels et des personnels enseignants et hospitaliers s'effectue comme suit : I

Article Annexe

—

Technicien de fabrication/ de production ; pilote d'installation (des industries chimiques) ; tableautiste/ opérateur tableau/ pupitreur ; chef de poste/ assistant chef de poste/ chef d'équipe.

Article 1

—

Assistants ingénieurs. Direction générale des patrimoines et de l'architecture. Conservateurs en chef des musées de France ; Conservateurs des musées de France. Direction du théâtre, des maisons de la culture et des lettres.

Article Annexe Haute-Garonne à Lot-et-G.

—

logement et construction durables B 1 30 points Chargé d'opérations renouvellement urbain - unité renouvellement urbain - pôle renouvellement urbain et programmation logement public - service logement et construction durables B 1 10 points Assistant

Article Annexe

—

INFORMATIONS REQUISES POUR L'INSCRIPTION DU TITRE PROFESSIONNEL AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES Titre professionnel : assistant chef de chantier gros œuvre. Niveau : IV. Code NSF : 232 p.

LEGIARTI000050186673

—

ANNEXE Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales Le chef de service assistant le secrétaire général Direction générale de la santé Le chef de service Centre de crises sanitaires Le sous-directeur de la politique des produits

Article D6213-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 60 > 24

Code de la santé publique

application des dispositions de l'article L. 6213-10-1, les biologistes médicaux, quelle que soit leur formation d'origine, peuvent se faire remplacer indifféremment par un interne en médecine ou en pharmacie, ou par un interne ou un médecin ou pharmacien assistant

Article 1

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des nouvelles technologies au service du développement durable sur le territoire du Mortainais ― NOVEA IV Encadrant d'entreprise artisanale 310 3 ans Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IV Assistant

Article ANNEXE

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-Personnel des services sociaux de l'Etat H-assistant social ou assistante sociale 289-593 H-infirmier 274-460 (474) Echelon exceptionnel réservé aux titulaires du diplôme d'Etat. IV.

Article 1

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IV Assistant de cabinet et de cliniques vétérinaires. 212 t 2 ans Ecole des établières.

Article Annexe 1

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Commissions administratives paritaires nationales compétentes pour le corps des : Commissions administratives paritaires (CAP) de la direction générale de l'aviation civile Commission administrative paritaire nationale compétente pour le corps des assistants

Article 1

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de Versailles III Gestionnaire de la fonction linge 240t 4 ans Chambre de commerce et d'industrie (CCI) des Vosges III Etalagiste décorateur marchandiseur 312v 3 ans Centre national de promotion horticole (CNPH) III Assistant

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