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2 487 résultats pour « Xavier PHILIPPS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

éboutés de leur recours en garantiec/M. F

613720dccd580146773ef015

Cassation

25 avril 1989

25 avril 1989

A..., demeurant ensemble à Anet (Eure-et-Loir), route d'Oulins, en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1986, par la cour d'appel de Versailles (3e chambre), au profit de Monsieur Philippe F...

Source officielle

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CC

civ2

613720eacd580146773ef75f

Cassation

25 janvier 1989

25 janvier 1989

Philippe Z..., 3°) de M.

Source officielle
CC

civ2

6137235ccd58014677408c6e

Cassation

27 janvier 2000

27 janvier 2000

Etienne, conseiller, les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société Samse, de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat de M. Y..., de Mme B... et de MM.

Source officielle
CC

civ3

Mans assurances, qui ont formé une demande en garantiec/M. X

6137237acd5801467740a4eb

Cassation

27 avril 2000

27 avril 2000

Villien, conseiller, les observations de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de M. Z..., et de la Mutuelle du Mans assurances, de Me Choucroy, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

613722d6cd58014677402146

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

William Z..., demeurant 6, rue Saint-Philippe-du-Roule, 75008 Paris, 2°/ de la Mutuelle du Mans assurances IARD, dont le siège est 19/21, rue chanzy, 72030 Le Mans Cedex, 3°/ du Service des Domaines

Source officielle
CC

civ1

613721ffcd580146773f9588

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Philippe, François, Antoine N..., demeurant ... (14e), 4 ) de Mlle P..., K..., Pauline N..., demeurant ... (14e), unis d'intérêts, intervenants aux droits de feu Guy N..., 5 ) de Mme Juliette O..

Source officielle
CC

civ1

6137220ecd580146773f9e0c

Cassation

1 décembre 1993

1 décembre 1993

Philippe, François, Antoine J..., demeurant ... (14e), 4 / de Mlle M..., Mysine, Pauline J..., demeurant ... (14e), unis d'intérêts, intervenant aux droits de feu Guy J..., notaire intimé, décédé,

Source officielle
CC

soc

613721e8cd580146773f8a7f

Cassation

19 mai 1993

19 mai 1993

Philippe D..., demeurant 106, lotissement de Lalande, Sainte-Hélène à Castelnau Médoc (Gironde), 68/ Sur le pourvoi n8 90-44.614 formé par M.

Source officielle
CC

civ2

613722a5cd580146773ff994

Cassation

3 juillet 1996

3 juillet 1996

Philippe C..., demeurant ..., 5°/ des Mutuelles du Mans, Assurances IARD, dont le siège est ..., 6°/ de la Coopérative d'utilisation de matériel agricole (CUMA), dont le siège est à Tennie, 72480

Source officielle
CC

soc

613722c5cd5801467740147a

Cassation

18 février 1997

18 février 1997

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 7 janvier 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

civ3

613722dacd58014677402555

Cassation

5 février 1997

5 février 1997

Peyrat, conseiller, les observations de Me Capron, avocat de la société Ravel Textiles, de la SCP Boré et Xavier, avocat de Mme Z..., de la SCP Philippe et François-Régis Boulloche, avocat du cabinet Hamon

Source officielle
CC

civ1

61372350cd58014677408274

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

Philippe A..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

4e chambre civile

66ff85b4a4ff9ec259c096f0

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre M. Philippe BRUEY, Conseiller Mme Marie-José FRANCO, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CC

soc

613720bdcd580146773edfcc

Cassation

8 décembre 1988

8 décembre 1988

Philippe XK..., demeurant ... (Val-de-Marne), 25°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-Saint-Denis), 26°) M. Michel XN..., demeurant ... (Seine-et-Marne), 27°) M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01493

Cassation

22 juin 2011

22 juin 2011

... fonde sa demande la résiliation de son contrat de travail aux torts exclusifs de l'Union Technique Groupe Pyrénées Bigorre sur le courrier qui lui a été remis le 26 septembre 2006 par Monsieur Philippe

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

697da57bcdc6046d475c5c32

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

54G Minute N° RG 25/01911 - N° Portalis DBX6-W-B7J-2Y6H MI : 23/00001611 3 copies ORDONNANCE COMMUNE décision nativement numérique délivrée le 12/01/2026 à la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

662fe0cfb89538338ecdcd51

T. Judiciaire

29 avril 2024

29 avril 2024

Minute n° 24/ N° RG 23/02264 - N° Portalis DBX6-W-B7H-YLRL MI : 23/00000936 9 copies ORDONNANCE COMMUNE GROSSE délivrée le29/04/2024 àMe Marie ABDELNOUR Me Thomas BLAU la SCP D’AVOCATS JEAN-PHILIPPE

Source officielle
CC

soc

613720b5cd580146773edbb2

Cassation

10 novembre 1988

10 novembre 1988

(Eure), 3°/ Monsieur Philippe YO..., demeurant ... (Eure), 4°/ Madame Suzette M..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd90588

Appel

15 avril 2013

15 avril 2013

C/ Société OUVRARD LALUQUE MJ-iB exécution de travaux Grosse délivrée : maître Philippe LEFAURE, avocat Le quinze Avril deux mille treize la Chambre civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc69bd3db21cbdd90047

Appel

18 décembre 2012

18 décembre 2012

Xavier Z... en qualité de liquidateur judiciaire.

Source officielle