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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c507
11 octobre 2007
11 octobre 2007
malgré sa radiation du RCS, dans la mesure où elle a émis un chèque le 1er septembre 2004, dans le cadre d'une activité commerciale : - elle a écrit le 19 septembre 2004 à l'Ecole Internationale de TUNON
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ba
9 novembre 2007
9 novembre 2007
la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme PROVOST-LOPIN Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a984
25 janvier 2008
25 janvier 2008
devant la Cour composée de : Mme FEYDEAU, président Mme PROVOST-LOPIN, conseiller Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme DARBOIS Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adfb
21 octobre 2007
21 octobre 2007
Route de Collonges Turenne Gare 19500 TURENNE représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN-DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Dominique-Charles C..., avocat S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb49bd3db21cbdd8d3fb
26 janvier 2007
26 janvier 2007
Mme DARBOIS, conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme FEYDEAU en présence de Monsieur LAUTRU, avocat général, qui a été entendu en ses observations, Greffier : lors des débats, Mme TURGNÉ
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005220_20231003
3 octobre 2023
3 octobre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 17 décembre 2020, 20 avril, 17 juin et 7 septembre 2021, Mme J F née G et Mme E I née F, représentées par Me Turrin, demandent
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905871_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A B en vue de la création d'un centre de tri de déchets du bâtiment et de bureaux sur un terrain situé 110 route de Turin, à Nice ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Nice de constater la caducité
Source officielle1ère chambre
DTA_2203887_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Il s'est inscrit au titre de l'année universitaire 2018-2019, en Bachelor Voyages et Hôtellerie au sein de l'école internationale Tunon et a validé son année avant d'obtenir le renouvellement de son titre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0113DEC003491097
13 janvier 2000
13 janvier 2000
avoir délibéré ; Rend la décision suivante : EN FAIT Les requérants sont deux ressortissants italiens, nés respectivement en 1957 et 1962 et résidant à Turin
Source officielleCabinet 1A
68e88b6e3ea43407b9fbb41f
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Cabinet 1A N° RG 25/00953 - N° Portalis DB3R-W-B7J-2E5F N° MINUTE : 25/00116 AFFAIRE [O] [M] C/ [U] [J] DEMANDEUR Madame [O] [M] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Me Cécile TURON
Source officielleChambre 4-3
65a236957ca18b0008e57f3c
12 janvier 2024
12 janvier 2024
[J], clerc d'huissier embauché en novembre 2016 et attestant de l'énorme turn-over de la structure, d'une surcharge de travail avec un nombre considérable d'heures supplémentaires non rémunérées et déclarant
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:1211JUD001848203
11 décembre 2007
11 décembre 2007
Turan était le directeur de la rédaction de cet hebdomadaire à l'époque des faits. 7.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0705DEC001521189
5 juillet 1994
5 juillet 1994
Toutefois, le tribunal d'application des peines de Turin ne transmit pas le pourvoi du requérant et les autres actes de la procédure à la Cour de cassation, mais fixa
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2002:0108DEC004349598
8 janvier 2002
8 janvier 2002
letter dated 27 September 2001 from the respondent Government and the applicants’ reply dated 23 November 2001, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicants, Terence Connell, Craig Turner
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO11005
18 novembre 2020
18 novembre 2020
, ou encore de l'existence d'une saisine de la médecine du travail voire de l'inspection du travail ce alors même que ce service compte 30 salariés ; il n'est pas davantage donné d'éléments sur le « turn
Source officielleCour d'Appel
6253c983bd3db21cbdd88898
29 septembre 2006
29 septembre 2006
successifs de Bagdad Mekhannene et de Claude Nieuviarts ont été analysés par les délégués syndicaux comme relevant d'une politique de mise en cause permanente du personnel (nombre excessif de licenciements, "turn
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201022
18 juin 2015
18 juin 2015
démontrait nullement que l'employeur n'avait pas respecté l'obligation de sécurité lui incombant, aucune inadaptation au poste occupé par la salariée n'étant démontrée ; - la surcharge de travail, le turn
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:0531JUD002395494
31 mai 2001
31 mai 2001
Turan Demir and Mehmet Şerif Avar were with them, having come back from Muş on the same minibus. The date when they were detained was unclear.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0128DEC005854000
28 janvier 2003
28 janvier 2003
Par un arrêt du 19 février 1998, la cour d’appel de Turin fixa la peine infligée au requérant à trois ans et vingt-cinq jours d’emprisonnement et 8 085 000 lires d’amende.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:1107DEC004582499
7 novembre 2000
7 novembre 2000
He is represented before the Court by Mr Muharrem Turan, a lawyer practising in Istanbul. The facts of the case, as submitted by the applicant, may be summarised as follows.
Source officiellePage 49 sur 486