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11 560 résultats pour « Robin- »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e706

Appel

24 octobre 2011

24 octobre 2011

De cette union sont issus deux enfants : - Robin X..., né le 25 avril 2003 - Romane X..., née le 9 mars 2007.

Source officielle

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TA

4ème chambre

DTA_2308164_20250204

Administratif

4 février 2025

4 février 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Robin, avocate de M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007767371

Admin. suprême

19 octobre 1988

19 octobre 1988

du centre "Rosine X..." et de l'autre établissement dépendant de la même association, qui avait qualité pour agir au nom de l'association ; que, dans ces conditions, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2509402_20250627

Administratif

27 juin 2025

27 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

é une action en responsabilité et en garantiec/M. Z

60794d249ba5988459c4824c

Cassation

23 novembre 2004

23 novembre 2004

Z..., son avocat, l'assureur de responsabilité de ce dernier, les Mutuelles du Mans assurances (MMA), et la SCP d'avoués Roblin-Chaix de Lavarene-Roblin, reprochant à ses défenseurs, d'avoir manqué à leur

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c13

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin

Source officielle
TJ

REFERES

69d6cb1ecdc6046d4791fb61

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Christiane CANOVAS-ALONSO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Dominique DI COSTANZO, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR : Monsieur [G] [M] né le 15 Septembre 1968 220 chemin de la Roubine

Source officielle
CA

Chambre 1-8

686dfcc02abc72c5727a039b

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

[E] [Y] Représentant : Me Laurence DE SANTI de la SCP DRUJON D'ASTROS & ASSOCIES, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Intimé ORDONNANCE DE JONCTION Nous, Céline ROBIN-KARRER, magistrat de la mise

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6811b6ea44bf0d1935aef9dc

Appel

29 avril 2025

29 avril 2025

COUR D'APPEL D'[Localité 3] [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 1-8 N° RG 23/02547 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BKZ2W Ordonnance n° 2025/M87 ORDONNANCE DE RETRAIT DU RÔLE Nous, Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02589

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Robin, avocat au barreau de Brest, a été notifié à la société Burton, seule partie intéressée à l'instance, conformément au texte susvisé ; que dès lors les pourvois sont irrecevables ; PAR CES MOTIFS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2303273_20240117

Administratif

17 janvier 2024

17 janvier 2024

La société Rollin see a soumissionné en vue de l'attribution du marché.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

633e6fb3f8faf13e2e973c30

Appel

5 octobre 2022

5 octobre 2022

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 Juin 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2019:0214DEC008099313

Admin. suprême

14 février 2019

14 février 2019

display:inline-block } .sC30055DD { width:0.44pt; display:inline-block } .s9E436411 { width:138.09pt; display:inline-block }     FOURTH SECTION DECISION Application no. 80993/13 Tamás POLGÁR and Robin

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

64cc95090fec5dd96933f902

Appel

3 août 2023

3 août 2023

Tiers-Mere) demeurant [Adresse 2] - [Localité 1] non comparante *-*-*-*-* DÉBATS L'affaire a été débattue le 03 Août 2023, en audience publique, devant Madame Céline ROBIN-KARRER

Source officielle
TJ

Référés

675a12d13bace64ddb46ba1d

T. Judiciaire

8 octobre 2024

8 octobre 2024

siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Jessica GRISIER, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats à l’audience publique du 01 octobre 2024 PRÉSIDENT : Robin

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

668c2e36894f7f4d2e0a8fa0

T. Judiciaire

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[O] [V] [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Maître Catherine MABILLE de l’AARPI MABILLE SAUVADE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #C0468 MAGISTRAT COMMIS AU PARTAGE Robin

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2514096_20260313

Administratif

13 mars 2026

13 mars 2026

A..., représenté par Me Robin, tendant à faire exécuter le jugement n° 2309880 rendu le 11 février 2025, par le tribunal administratif de Lyon. Par cette demande du 18 juin 2025, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2600117_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

C..., représenté par la SCP Robin Vernet (Me Robin), demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110122

Cassation

3 février 2021

3 février 2021

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. I..., de Me Ridoux, avocat de M. L..., et l'avis de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2505317_20260304

Administratif

4 mars 2026

4 mars 2026

A..., représenté par Me Robin, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision implicite du 21 mars 2024 par laquelle le préfet de la Moselle a refusé de lui délivrer une carte de résident ; 2°)

Source officielle