[F] précise qu'il n'a pas de PEL, que Mme [V] mentionne un compte PEL avec un solde de 52 305,20 euros, en se rapportant à son annexe 19 qui est une réédition d'un relevé bancaire au nom des deux époux

Guillaume, Commissaire du gouvernement ; Considérant que le 13 septembre 1982 une pelle mécanique de l'entreprise Berthold a, en procédant à la démolition d'un ponceau franchissant un ruisseau à Woippy

EN EFFET, MES ARMES SONT LA PELLE ET LA PIOCHE POUR L'ELABORATION D'UN MONDE MEILLEUR OU TOUS LES HUMAINS,... POURRONT VIVRE EN PAIX, LIBRES ET HEUREUX.

Vu les articles 1382 et 1383 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Loridan, en paiement partiel d'une pelle hydraulique commandée à la société Sometrap, a accepté une lettre

VU L'ARTICLE L. 468 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE LE 31 AOUT 1976, DE X..., EMPLOYE AU SERVICE DE LA SOCIETE MARITIME DE FOS (SOMAFOS) CONDUISAIT UN CHOULEUR, ENGIN MOBILE MUNI D'UNE PELLE

B A, représenté par Me Pellé, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise aux fins de déterminer

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'un câble à haute tension ayant été arraché par une pelle mécanique, le 19 mai 2003, lors

Y..., employé par la société Pradier en qualité de conducteur de pelle mécanique sur le site de la carrière de Cournonterral, a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement de primes de panier

tribunal : - d’annuler les décisions du département de l’Ardèche du 25 juin 2024 et du 8 juillet 2024 portant respectivement rejet de son offre dans le cadre du marché relatif à la fourniture d’une pelle

société JL Guilmault, dont le siège est ..., 6 / de la société Etablissements Huchet, société anonyme, dont le siège est ..., 7 / de la société Mouton, dont le siège est ..., 8 / de la société Pelve

Alexandre MEYNIEL de l'AARPI CARTIER MEYNIEL, avocat au barreau de PARIS, toque E 1874, ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT (n° / 2025, 3 pages) Nous, Alexandra PELIER-TETREAU

Greffier : Madame Anne-Chantal PELLÉ, Greffier lors des débats.

. *** RAPPEL DE LA PROCÉDURE En février 2020, la SARL ESTP a acquis auprès de la SAS Etablissements PIC une pelle mécanique d'une valeur de 39000 € TTC laquelle est tombée en panne au bout

ci-après nommée : SAS CMATP [Adresse 1] Activité : Travaux publics, voirie réseaux divers terrassement petites démolitions aménagement extérieur (revêtement de sole engazonnement) location de mini pelle

V-B7J-CLOQV Décision déférée à la Cour : Jugement du 21 Mai 2025 - Tribunal des Activités Economiques de PARIS - RG n° 2024047598 Nature de la décision : Réputée contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU

° Portalis 35L7-V-B7J-CLOOK Décision déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2025 - Tribunal de Commerce de Créteil - RG n° 2025P00579 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU

35L7-V-B7J-CKW47 Décision déférée à la Cour : Jugement du 22 Janvier 2025 - Tribunal de Commerce de BOBIGNY - RG n° 2024P03137 Nature de la décision : Réputé contradictoire NOUS, Alexandra PELIER-TETREAU

Il fait valoir que : - la pelle, le tuyau métallique et la barre de fer présents sur l'autoroute et qui ont été à l'origine de l'accident subi par la requérante n'appartiennent pas à la direction interdépartementale