V..., de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de M. T..., de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Allianz IARD ; Sur le rapport de M.

VIGNES, Conseillers, GREFFIER : M. ANDRE, Greffier, Lors du délibéré M. SANVIDO, Président de Chambre, M. POLANCHET et R.

André XZ..., demeurant Réclavet Rousson à Salindres (30340) ; - n° 117 173, présentée par Mme Maryse I..., demeurant Ecole Mixte II, rue Gorbier à Le Vigan (30120) ; - n° 117 174, présentée par Mme Raymonde

parvenus aux électeurs avec la profession de foi comportaient en 16ème position, le nom de Nathalie Porte au lieu de celui de Nathalie M..., qui figurait sur la liste déposée à la sous-préfecture de Vienne

: 22 Février 2011 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Catherine ZAGALA, conseiller assistés pendant les débats de Nicole

MCS & ASSOCIES [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : L0010 ayant pour avocat plaidant Me Nicolas TAVIEAUX

Il ressort des pièces du dossier qu'à la date d'affichage de la demande de permis de construire cette parcelle, qui supporte un petit mazet agricole au droit de son accès, n'est plus plantée, la vigne

Grande Instance de PARIS - RG n° 08/32679 APPELANTE Madame [X] [H] née le [Date naissance 6] 1959 à [Localité 12] (MAROC) [Adresse 4] [Localité 1] représentée par la SCP BAUFUME GALLAND VIGNES

C..., agissant ci-devant ès qualités d'administrateur provisoire de la copropriété, demeurant Domaine de la Vigne, villa "La Verdière" à Bondues (Nord), que de M.

au-delà d'un délai raisonnable ; - la requête est irrecevable pour défaut d'intérêt à agir au sens de l'article L. 600-1-2 code de l'urbanisme dès lors que les parcelles du requérant sont à l'état de vigne

L'EARL Villepeyroux Forest, société viticole, a bénéficié, le 5 février 2020 d'une autorisation de plantation de vignes pour deux parcelles culturales pour une superficie totale de 2,01 hectares de Chardonnay

Pour procéder à cette reconstitution, le service vérificateur a utilisé la méthode dite " des vins et champagnes ".

LANCESSEUR, avocat au barreau de PARIS, toque : E1193 Assistée sur l'audience par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER-FREYHUBER, avocat au barreau de REIMS PARTIE INTERVENANTE : Maître Nicole

Poullain, conseiller, les observations de Me Thouin-Palat, avocat du directeur général des Impôts, de la SCP Nicolay et de Lanouvelle, avocat de la SCI TGB, les conclusions de M.

rendu le 24 janvier 1991 par la cour d'appel de Pau (1ère chambre), au profit : 1 / de la Congrégation des Filles de la croix, congrégation reconnue d'utilité publique, dont le siège est à La Puye (Vienne

Gauthier, 14°/ de Mme Concetta C..., demeurant ..., 15°/ de Mme Marie-Pierre M..., demeurant ..., 16°/ de Mme Nicole F..., demeurant ..., 17°/ de Mlle Eliane G..., demeurant ..., 18°/ de

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole Y..., épouse X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel

. : Me [I] [L] et Me [X] [U]) - CPAM de la Vienne TRIBUNAL JUDICIAIRE de POITIERS PÔLE SOCIAL AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2024 DEMANDEUR Monsieur [K] [O], demeurant 8 bis rue