-Les II et III peuvent être calculés distinctement pour chacun des actifs mentionnés au I ou en faisant masse des actifs concourant à la production d'un bien ou service identifié ou d'une famille de biens ou services.

Article (suite)

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Article 85 Calcul des rapports Le montant des paris remboursés puis celui de la déduction proportionnelle sur enjeux sont déduits du montant des enjeux, on obtient ainsi la masse à partager.

Article Annexe I (suite)

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La variation de la masse monétaire exerce une influence sur les décisions des agents économiques et affecte l'activité économique notamment par le biais des prix.

Article Annexe I

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TRESSES DE MASSE, Y COMPRIS LEURS FIXATIONS 4.15.3. CONTINUITÉ DE MASSE 4.15.4. PROTECTION DE LA PRISE DE CHARGE 4.15.5. PRISE DE CHARGE SUR VÉHICULE 4.15.6.

Article Annexe

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section au moins égale à 6 millimètres carrés, sous gaine plastique transparente, le véhicule avitailleur et l'aéronef ; 2° Dans le cas d'un avitaillement par dessus l'aile, relier électriquement le pistolet verseur à l'aile de l'aéronef par le fil de masse

LEGIARTI000027909574

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mobiles de transmission II-6° P/E E 13.5 Précision d'arrêt de la cabine pour les établissements recevant du public II-1° ou III-1° P/R/F R/F 14 Electricité de l'ensemble de l'installation 14.1 Interconnexion des masses

Article 226-3.20

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Des dispositions efficaces prévues pour éviter l'accumulation d'électricité statique (mise à la masse des accessoires métalliques et disposition de l'extrémité inférieure du tuyau de remplissage à 10 cm au maximum du fond du réservoir, notamment). 1.2.3

Article 221-II-2/18

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installations de pompage du combustible doivent être munies d'un dispositif empêchant une surpression dans le tuyau de décharge ou le tuyau de remplissage ; .9 le matériel utilisé pour les opérations de ravitaillement en combustible doit être mis à la masse

Article 223 a-III/12

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visites prescrites aux règles 7 et 8 du chapitre I de la convention SOLAS en vigueur, qui sont effectuées par des personnes qualifiées connaissant le dispositif ; et 11.2.3. faire l'objet d'essais d'exploitation avec une charge représentant 1,1 fois la masse

Article Annexe

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à l'élaboration des préparations de viande, produit à base de viande Tri des matières premières : 13e exigence : relative aux conditions Les produits à congeler sont soumis à de basses températures pendant une durée optimale qui est fonction de la masse

Article Annexe A

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Le demandeur fournit sur trois exercices, dont l'année en cours, son chiffre d'affaire global et les moyens en personnel dont il dispose : effectif, masse salariale, nombre d'heures pour l'activité concernée par la certification..

Article Annexe I

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Performances opérationnelles Eléments permettant de définir les limitations de masse conformément aux dispositions réglementaires en vigueur relatives aux conditions techniques d'emploi de l'aéronef.

Article R557-4-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 81 > 20

Code de l'environnement

accomplir ses activités qui tiennent dûment compte de la taille des entreprises, du secteur dans lequel elles exercent leurs activités, de leur structure, du degré de complexité de la technologie du produit ou équipement en question et de la nature, en masse

Article L213-10-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 78

Code de l'environnement

Le tarif de la redevance est fixé par l'agence de l'eau entre le minimum et le maximum prévus au 2 du B du V, en fonction de l'état des masses d'eau et des objectifs fixés par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux et le schéma d'aménagement

Article L211-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 78 > 38

Code de l'environnement

Délimiter des bassins connaissant d'importantes marées vertes sur les plages, tels que définis par le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux et qui sont dès lors de nature à compromettre la réalisation des objectifs de bon état des masses

Article Annexe II

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supérieure à 200 mg/kg (valeur seuil basée sur la teneur) 1,2-benzisothiazol-3 (2H)-one 2634-33-5 5 mg/ kg (teneur limite) dans les matériaux aqueux pour jouets, conformément aux méthodes fixées dans les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Masse

Article Annexe

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élémentaires de l'équipement embarqué fournit un niveau de résistance aux chocs mécaniques au moins équivalent à l'indice IK 08 selon la norme NF EN 62262 : tout équipement embarqué ayant subi un choc d'une énergie de 5 joules, équivalent à la chute d'une masse

LEGIARTI000025882819

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Pour donner la composition quantitative de toutes les substances actives du médicament vétérinaire, il faut, selon la forme pharmaceutique, préciser, pour chaque substance active, la masse ou le nombre d'unités d'activité biologique soit par unité de

Article 230-1.03

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La pontée désigne la masse des produits de l'activité et autres cargaisons mobiles entreposées sur le pont. 30.

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