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1 099 résultats pour « Lunezza »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725f5cd58014677421da8

Cassation

15 janvier 2002

15 janvier 2002

leur décision de base légale au regard des textes susvisés, ensemble l'article 121-3 du Code pénal ; " et alors que, troisièmement, et en tout cas, à supposer que la présence d'objets tels que lunettes

Source officielle

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CC

cr

613725b6cd5801467741ff56

Cassation

5 juin 1997

5 juin 1997

sujet : "l'individu que vous venez de me représenter.. n'est pas vraiment l'un des deux individus s'étant présentés à l'hôtel pour rencontrer Catherine A...... cependant il est indéniable qu'avec ses lunettes

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-217203

Admin. suprême

8 avril 2022

8 avril 2022

Luella DĂNILĂ 1980 Romanian Ploiești 14. Elisa-Florentina DASCĂLU 1974 Romanian Ploiești 15. Vasilica DELIU 1980 Romanian Ploiești 16. Octavian DINU 1978 Romanian Strejnicu 17.

Source officielle
TJ

1ère Chambre

69d04634cdc6046d4709cb99

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

S’agissant des frais de remplacement des lunettes, M.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6a15e19ecdc6046d47051e33

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Monsieur [X] [B] a alors observé que des lunettes lui déréglaient encore plus la vue, car il existait d’autres séquelles que la baisse de son acuité visuelle.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

67fde9809b68debe44f7e9d1

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

DES PARTIES : Selon contrat à durée indéterminée du 9 septembre 2013, Mme [B] [D] a été engagée par la SARL [Localité 4] OPTIC, exerçant sous l'enseigne OPTICAL CENTER, en qualité d'opticienne lunetier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

603266670f18b89b2cb60c3f

Appel

9 février 2018

9 février 2018

. ************** FAITS ET PROCÉDURE Mme [C] [J] a été embauchée, selon son contrat à durée indéterminée en date du 22 juillet 2012 par la Sarl Enap Optic en qualité d'opticien-lunetier.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA02337_20240119

Admin. Appel

19 janvier 2024

19 janvier 2024

LUCELa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb7bd3db21cbdd9440b

Appel

10 juillet 2018

10 juillet 2018

Cette dernière justifie avoir un BTS d'opticien lunetier et avoir travaillé au sein de la société Audiovision le 1er mars 1996 au 8 août 2017.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00467_20230120

Admin. Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

LUCELa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_22PA00721_20230331

Admin. Appel

31 mars 2023

31 mars 2023

LUCELa République mande et ordonne au ministre de la santé et de la prévention en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2111589_20231012

Administratif

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2007968_20240606

Administratif

6 juin 2024

6 juin 2024

Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2008120_20240620

Administratif

20 juin 2024

20 juin 2024

Délibéré après l'audience du 7 mai 2024, à laquelle siégeaient : Mme Bonneau-Mathelot, présidente, Mme Réchard, première conseillère, Mme Luneau, première conseillère.

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:109

CJUE

27 février 2014

27 février 2014

#Cartier parfums — lunettes SAS and Axa Corporate Solutions assurances SA v Ziegler France SA and Others.#Request for a preliminary ruling from the Cour de cassation (France).

Source officielle
TJ

Troisième Chambre Civile

67f6e266a9d5adc26062706f

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Cette attestation en date du 23 janvier 2025, qui contient notamment un cachet de la société LUENZA, mentionne « Je soussignée [P] [M], gérante de l’institut de beauté franchisé Body’Minute atteste épiler

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:1021DEC004741416

Admin. suprême

21 octobre 2021

21 octobre 2021

Calabria 10/02/2021 18/03/2021 200 30     39879/17 18/05/2017 Franco CASTRACANI 1961 D’Addamio Orsola Sulmona 10/02/2021 24/03/2021 200 30   39917/17 17/05/2017 (12 requérants) Giuseppa LUNETTA

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69eafab9cdc6046d4756ee2c

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

Il réitère que la machine n'avait pas de sécurité, qu'il ne disposait pas de lunettes de protection, seulement un casque avec lunettes intégrées non nécessaire à cette tâche, et que depuis, son collègue

Source officielle
TJ

Référés

6a10b50dcdc6046d479c660d

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

La destination du local figurant dans le bail est la suivante : Optique, lunetterie et tous accessoires et le nom de l’enseigne est Optic 2000.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01022

Cassation

15 mai 2018

15 mai 2018

J'ai vite perdu mes lunettes alors je ne voyais plus rien. Je ne me souviens pas si j'ai mis un coup ou pas. ( ) Oui je pense ( ) que F... les connaît (...).

Source officielle