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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Serv. contentieux social

69e27573cdc6046d479b9949

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle

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CA

9ème Ch Sécurité Sociale

69f2e654cdc6046d470ca6fc

Appel

29 avril 2026

29 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

6979d567cdc6046d47f5655f

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

68df5bd9cf4e7f1c37e1ccbb

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 3

68e0157674e929a9d8fa4180

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Localité 7] ; Attendu que ce dernier a présenté un hémopneumothorax gauche sur fractures costales gauche pluri-étagés et fracture de l'omoplate gauche, ainsi que des contusions parenchymateuses du lobe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

69749e09cdc6046d47894ce4

Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

par Me Georges MEYER de la SELARL DELGADO & MEYER, avocat au barreau de LYON INTIMÉE : S.A.S. [9] N° SIRET: [N° SIREN/SIRET 4] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Alexandra LORBER

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69149d9f4322238c089f0c05

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Les investigations réalisées ont objectivé une artère dilatée et un « trou » entre les deux lobes du cœur qui n’auraient pas pu être détectés avant, selon ce qu’il rapporte et tiendrait des neurologues

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6981a1a5cdc6046d47b77c4b

Appel

28 janvier 2026

28 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

652a306f7ed1ea831811248d

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

: 40° ; (Mme [H] : 20 °) - Rotation interne : 80° ; (Mme [H] : non renseigné) ; - Rotation externe : 60° (Mme [H] : 40 °) La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes

Source officielle
CA

3e chambre sociale

642e75788b510604f5bc1cc1

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

[Z] [Y], né en 1955 et décédé le 10 avril 2019, présentait un « adénocarcinome bronchique primitif du lobe supérieur droit traité par lobectomie en août 2011 » tel que décrit dans le CMI du 7 août 2012

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

651e53b7a81daa831884f66a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69e7c152cdc6046d470dd48b

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

69e860aecdc6046d47198de1

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Rétropulsion 40° 40° Rotation interne (coude au corps) 80° 80° Rotation externe (coude au corps) 40° 40° Épreuve main nuque occiput occiput Épreuve main lombe

Source officielle
CA

Chambre Civile

669f4782b8a2ee2bca84af92

Appel

22 juillet 2024

22 juillet 2024

Selon jugement en date du 29 janvier 2013, le tribunal du travail de Nouméa a notamment déclaré la maladie professionnelle (adénocarcinome du lobe droit) dont souffrait M.

Source officielle
CA

Chambre sociale

66d2b1c66d534fde6cba982e

Appel

22 août 2024

22 août 2024

gauche), 130° en passif abduction = 120° en actif (70° à gauche), 130° en passif rotation interne normale rotation externe = 30° rétropulsion = 40° épreuve main-nuque non réalisée épreuve main-lombes

Source officielle
CA

Chambre sociale

665abae297d5920008107f18

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704281e733ee269830a7

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

6707704381e733ee269830b1

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6618cf177935f50008be4477

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

66878cf205d6f7f678d492dc

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

respiratoire, - qu'il a été reconnu travailleur handicapé le 17 octobre 2023, ce qui confirme cependant une capacité à reprendre un travail, - qu'un scanner thoracique a mis en évidence une anomalie du lobe

Source officielle