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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90678

Cassation

8 juin 2023

8 juin 2023

[C] [O], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, ET : L'Agent judiciaire de l'Etat, ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51156

Cassation

13 septembre 2023

13 septembre 2023

Pauthe, conseiller, les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210685

Cassation

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Waguette, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de la société L'Anneau, de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51096

Cassation

5 septembre 2023

5 septembre 2023

[L] [Z], les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [P] [H], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10513

Cassation

30 août 2023

30 août 2023

[F], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de l'Agent judiciaire de l'Etat, après débats en l'audience publique du 31 mai 2023 où étaient présents M. Vigneau, président, M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90945

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[M] [U], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Nobel service ambulance, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10558

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

Sur le rapport de Mme Cavrois, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR90948

Cassation

21 septembre 2023

21 septembre 2023

[M] [U], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société Nobel service ambulance, ayant la SCP Duhamel-Rameix-Gury-Maitre pour avocat à la Cour

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR31890

Cassation

13 janvier 2025

13 janvier 2025

24/12937) ; Vu la constitution en demande de la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour madame [V] [B] épouse [U], en date du 24 décembre 2024 ; Vu la constitution en défense de la SCP Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C110029

Cassation

15 janvier 2025

15 janvier 2025

[R], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de Mme [S], après débats en l'audience publique du 19 novembre 2024 où étaient présents Mme Champalaune, président, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10132

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Carillon, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO10177

Cassation

12 février 2025

12 février 2025

[T], de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de la société Deschaumes, après débats en l'audience publique du 15 janvier 2025 où étaient présents Mme Monge, conseiller doyen faisant fonction

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10580

Cassation

18 décembre 2024

18 décembre 2024

Alt, conseiller rapporteur, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M. [Y], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M. [R], et l'avis de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR50020

Cassation

8 janvier 2025

8 janvier 2025

[I] [U], les observations de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de MM. [E] [D] et [J] [V] et les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90005

Cassation

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[B] [T], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés pour avocat à la Cour de cassation, ET : la société SMG TP, ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10928

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Rodrigues, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210914

Cassation

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Chauve, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10920

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2024:SO10907

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Laplume, conseiller référendaire, les observations écrites de la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR90177

Cassation

20 février 2025

20 février 2025

l'Etablissement Public Assistance Publique - Hôpitaux de [Localité 1], ayant la SARL Cabinet François Pinet pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [J] [E], ayant la SARL Meier-Bourdeau, Lécuyer

Source officielle

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