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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
8e Section - MESD
DTA_2329609_20240112
12 janvier 2024
12 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Lambert, - les observations de Me Berdugo, représentant M. A, assisté de M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2316999_20231102
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Laloye, président, Mme Lambert, première conseillère, M. Théoleyre, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 novembre 2023. La rapporteure, F.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2402046_20240325
25 mars 2024
25 mars 2024
Délibéré après l'audience du 11 mars 2024, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Deniel, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2406106_20251219
19 décembre 2025
19 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2424825_20260109
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2425256_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre - R.222-13
DTA_2431795_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Lambert pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2434088_20250606
6 juin 2025
6 juin 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2414735_20260130
30 janvier 2026
30 janvier 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Lambert, et les conclusions de M. Camguilhem, rapporteur public.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2416016_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2422596_20260306
6 mars 2026
6 mars 2026
Délibéré après l'audience du 6 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Marzoug, présidente, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2423845_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Le rapport de Mme Lambert a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6e Section - 2e Chambre
DTA_2411315_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Ladreyt, président, Mme Lambert, première conseillère, Mme Berland, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 avril 2026. La rapporteure, F.
Source officielleJ.L.D.
69d3f86bcdc6046d4753cc4f
5 avril 2026
5 avril 2026
] N° RG 26/01100 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4B7Z ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 11h50 Nous, Mélanie LAMBERT
Source officielleJ.L.D.
69d3f9e8cdc6046d4753e631
5 avril 2026
5 avril 2026
01101 - N° Portalis DB2H-W-B7K-[Immatriculation 1] ORDONNANCE STATUANT SUR UNE PREMIERE DEMANDE DE PROLONGATION D'UNE MESURE DE RETENTION ADMINISTRATIVE Le 05 avril 2026 à 12h15 Nous, Mélanie LAMBERT
Source officielleVentes/Ch 4 Cb4
69e91f4bcdc6046d472d3ecb
3 avril 2026
3 avril 2026
2026 AUDIENCE PUBLIQUE DES VENTES FORCEES DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PAU, département des Pyrénées-Atlantiques, tenue au Palais de Justice de ladite ville, le 03 AVRIL 2026 par Mme Geneviève ALAUX-LAMBERT
Source officielleChambre 4-6
6a210edccdc6046d4709b3d8
3 juin 2026
3 juin 2026
par Me Dylan FERRARO ROGHI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIME Monsieur [K] [L], demeurant [Adresse 5] représenté par Me Hélène BAU, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Clément LAMBERT
Source officielleAvis
CADA:20124158
6 décembre 2012
6 décembre 2012
Maître XXX XXX, pour le Cabinet Saint-Lambert, représentant les syndicats des copropriétaires des 163 bis et 167, rue de Vaugirard 75015 PARIS et les syndicats des copropriétaires des 7, 9 et 14 rue Dalou
Source officiellecomm
6079d6469ba5988459c5a86b
13 janvier 1965
13 janvier 1965
LAMBERT.- AVOCATS : MM. ROQUES ET LE PRADO. 65 9501 0 51 004 3- A RAPPROCHER : 8 OCTOBRE 1963, BULL. 1963, I, N 421, P. 361.
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8ed
8 juin 1979
8 juin 1979
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REJETE LE CONTREDIT DE LA SOCIETE MICHEL LAMBERT, DONT LE SIEGE SOCIAL EST A COURBEVOIE, ET DE CINQ DES CONSEILLERES
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