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2 256 résultats pour « Hurel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JLD

66fc45b94983f1f713e63260

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

septembre 2024 que la patiente a présenté une récidive de syndrome délirant, dissociatif et hallucinatoire avec de l’hétéro-agressivité évoluant depuis fin août 2024 ; que le médecin fait état de hurlements

Source officielle

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TJ

Juge Libertés Détention

67002d56c34eb4cc8577bed9

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Elle présente des troubles du comportement impulsifs avec hétéroagressivité verbale et physique, crises clastiques, hurlement jets d’objets, menaces ou passages à l’acte hétéro-agressifs nécessitant des

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

67f81c77cf40727a004408db

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

Le certificat médical de 72 heures évoque par ailleurs une agitation majeure de la patiente, qui hurle en chambre et frappe sur la porte, outre le fait que lors de l’entretien elle fait mine de dormir

Source officielle
CA

RETENTIONS

65a77fc68121050008662caf

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

comportement de l'intéressé qui se disait malade n'a pu utilement prospérer, - le 01 décembre 2023 le procès-verbal de refus d'embarquer souligne qu'il avait manifesté son mécontentement et se met à hurler

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2302050_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

C a hurlé sur les surveillants qui lui demandaient de regagner sa cellule, ce que M. C a refusé de faire, et a nécessité l'intervention du chef de détention pour mettre un terme à l'incident.

Source officielle
TJ

J.L.D.

6a109f9fcdc6046d479ad803

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

l'équipe médicale apparaît justifiée en ce qu'il était nécessaire de prévenir un dommage immédiat ou imminent pour le patient ou autrui, en l’espèce en raison d’une agitation psychomotrice majeure avec hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Pierre Xc/Corinne Y

6253ca7fbd3db21cbdd8b2de

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

2007 (RG no 05/01336) par le Juge aux Affaires Familiales du Tribunal de Grande Instance de BORDEAUX suivant déclaration d'appel du 13 juin 2007 APPELANT : Pierre X..., né le 23 Mai 1948 à HURE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb5bbd3db21cbdd8d5cc

Appel

27 janvier 2011

27 janvier 2011

né le 01 Février 1957 à MOULAY SLISSEN SIDI BELABBES demeurant ...62400 BETHUNE représenté par la SCP CONGOS-VANDENDAELE, avoués à la Cour assisté de Me Philippe HURE, avocat au barreau de BETHUNE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO00283

Cassation

3 février 2010

3 février 2010

témoin direct de l'altercation, que non seulement Madame X... n'a proféré aucun propos injurieux à l'égard de Mademoiselle Y... le 22 juillet 2004 mais qu'elle a dû subir le déchainement verbal et les hurlements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca1bd3db21cbdd90c07

Appel

22 octobre 2013

22 octobre 2013

Vous vous êtes très rapidement emportée, vous êtes levée et avez hurlé dans le bureau. Devant votre état d'agitation, la Directrice d'action sociale a clos l'entretien.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2101339_20230126

Administratif

26 janvier 2023

26 janvier 2023

D'une part, il ressort des pièces du dossier, notamment du compte rendu d'incident et des témoignages de surveillants produits à l'instance, que le 3 octobre 2020 vers 17h35, alerté par des hurlements

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre

DTA_2317559_20251016

Administratif

16 octobre 2025

16 octobre 2025

maternelle, que les deux jours suivants, d’autres faits suspectés ont été rapportés concernant des enfants de l’école polyvalente, un parent signalant au REV que son enfant a déclaré à la police avoir hurlé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402668_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

sont en dépit de quelques maladresses de rédaction, suffisamment précis et circonstanciés, que les enfants confiés à la micro-crèches " petits pas 1" endurent de la part de membres du personnel des hurlements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne

DTA_2402669_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

sont en dépit de quelques maladresses de rédaction, suffisamment précis et circonstanciés, que les enfants confiés à la micro-crèches " petits pas 2 " endurent de la part de membres du personnel des hurlements

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

ORTA_2308627_20231207

Administratif

7 décembre 2023

7 décembre 2023

Le 14 novembre 2023, il a fait l'objet d'un premier compte-rendu d'incident pour avoir notamment hurlé en raison d'une coupure d'eau, tapé violemment sur la porte de sa cellule, menacé et insulté le personnel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2601411_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

dès la réalisation des travaux de construction et d’aménagement de ces équipements sportifs ; ces nuisances et troubles consistent en des bruits permanents (impacts de ballons, musique, cris et hurlements

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0324JUD002345802

Admin. suprême

24 mars 2011

24 mars 2011

Il avait entendu M.P. hurler aux agresseurs d'arrêter et de s'en aller, puis deux détonations. d)     Les deuxièmes déclarations de M.P. 39.

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CA

Chambre A - Civile

66162bd699851e0008f1e506

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

de la SELARL PATRICE HUGEL AVOCAT, avocat au barreau d'ANGERS - N° du dossier 110373 Monsieur [I] [P] [Adresse 8] [Localité 6] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6811b55c1fd650b69542c9be

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

Toute l'entreprise pouvait l'entendre hurler. Ils avaient peur qu'il sorte de ses gonds. Il était très agressif et disait qu'on le harcelait alors que M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00958

Cassation

30 mars 2016

30 mars 2016

», de « règne (r) par la terreur » ; que, de l'avoir obligée à faire deux cent kilomètres à ses frais pour venir effectuer une journée d'essai, non rémunérée ; que, d'avoir poussé des « cris, des hurlements

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