A ce titre, il est précisé : " Accès uniquement - l'utilisation d'escabeau est tolérée lorsque la configuration du lieu ne permet pas l'utilisation de gazelle ".

On the way to the gate the abductors threatened Abdul-Yazit’s father with a pistol; they drove away in a black VAZ-Priora car without a registration number.

Afterwards, they had dragged him away and banged his head against a metal gate owned by M.V.

The applicant and the eleven other men then go through a gate in the fence.

entre les mois d'avril et de novembre 2017 pour un montant total de 196.000 euros, ainsi décomposé : - 2.000 euros le 28 avril 2017, à destination d'un compte ouvert au Royaume-Uni au nom de Fast Gate

The protest had taken place in front of a gate which was used only by high dignitaries and therefore was the one least used for access to the building; no one had attempted to use the gate in question

Jean-Gael : depuis le mercredi 28 novembre 2007 H... Florian : depuis le mardi 20 novembre 2007 Y... Wiltor : depuis le mardi 20 novembre 2007 I...

VIA COMMUNICATION [Adresse 1] [Localité 4] Société SCIENTECHNIX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Maître Gaèle LE BORGNE, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1492 Copies

plaidant INTIMES Monsieur [F] [C] demeurant [Adresse 2] représenté par Me Patrick LOPASSO de la SELARL MAUDUIT-LOPASSO-GOIRAND & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON substituée par Me Gaelle

agissant poursuites et diligences de tous représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] N° SIRET : 784 608 416 Représentée par Me Julien AUGAIS de l'AARPI GATE

X... 64,30 %, Mesdames Gaelle et Bernadette G... E... H... détenant chacune 0,07 % du capital social.

  Occasionally, when permission is granted for crossing over, the authority sends a circular to the police stationed at the control point at the Ledra Palace Gate, Nicosia, containing a list of individuals

greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle

greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Pierre NOUBEL, Président et par Gaelle

greffe le 11 Juillet 2025, les parties présentes en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 du code de procédure civile, signé par Marie LE BRAS, Président et par Gaelle

au barreau de MEAUX, DEFENDERESSE Organisme [13] [Adresse 6] [Adresse 12] [Localité 3] Représentée par [T] [U], agent audiencier COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Président : Madame Gaelle

], demeurant [Adresse 2] comparante en personne assistée de Maître Pétra LALEVIC de la SELEURL SELARL PETRA LALEVIC AVOCAT, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : #D1757 COMPOSITION DU TRIBUNAL Gaelle

2023 suivant déclaration d'appel en date du 02 OCTOBRE 2023 rg n° 11-19-432 APPELANTS : Monsieur [B] [T] [S] [Adresse 1] [Localité 1] (REUNION) Représentant : Me Mikaël YACOUBI de la SELARL GAELLE