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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nice
ORTA_2104673_20220905
5 septembre 2022
5 septembre 2022
Par une lettre en date du 5 mai 2022, M.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2106538_20220805
5 août 2022
5 août 2022
Par une lettre en date du 13 mai 2022, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f4bd3db21cbdd86cea
9 décembre 2003
9 décembre 2003
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, M. Patrice COURSOL, Conseiller, ont entendu les plaidoiries et en ont ensuite délibéré conformément à la loi.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
696e8efccdc6046d47ea6285
12 janvier 2026
12 janvier 2026
[H] [D], muni d’un pouvoir régulier COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Marie-Sophie CARRIERE, Vice-présidente Monsieur Emmanuel MOREAU, Représentant des employeurs et des travailleurs indépendants Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a8a2
15 janvier 2008
15 janvier 2008
Appt. 23 75004 PARIS représenté par Me Françoise DAVIDEAU, avocat au barreau de PARIS, toque : L02 substitué par Me Emmanuel Z..., avocat au barreau de PARIS Monsieur Christophe L...
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
5ffc7444d35fc34c9cb095b2
7 janvier 2021
7 janvier 2021
De mai 1997 à mai 2013, [E] [L] a réglé la somme totale de 46 216,93 euros. Une première saisie-attribution, dénoncée le 14 juin 2013, a fait l'objet d'une mainlevée.
Source officielle4e chambre
64ae4e67dc6b4e05dbb0b96d
4 juillet 2023
4 juillet 2023
MAP - [Localité 11] ARCHITECTURE PARTENAIRES [Adresse 4] [Localité 11] Représentant : Me Emmanuel MOREAU de la SCP MOREAU E. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C 147
Source officielleCour d'Appel
6253c993bd3db21cbdd88ae2
5 octobre 2006
5 octobre 2006
INSTANCE : CONSEIL DE PRUD'HOMMES D'ORLEANS en date du 23 Janvier 2006Section : COMMERCE ENTRE APPELANTE :Mademoiselle Hélène X... ... 5650 ST JEAN LE BLANC comparante e personne, assistée de Madame Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd52bd3db21cbdd92f24
16 février 2016
16 février 2016
Le 28 mars 2011, Mme Lydia X... a adressé sa démission à la société Dellalui au sein de laquelle elle occupait un emploi de technicienne qualité.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd91762
10 juin 2014
10 juin 2014
DEVELOPPEMENT ... 72015 LE MANS CEDEX représenté par Maître Emmanuel LOISEAU, avocat substituant Maître Elisabeth ROLLIN, avocat au barreau du MANS L'Association pour la Gestion du Régime de Garantie
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
6350e4e942150aadff23dbcb
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Douglas BERTHE, Conseiller chambre 5-3 Mme Emmanuelle LEBÉE, Magistrate honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Emmanuelle
Source officielle5e chambre civile
62849062498a54057d102e64
17 mai 2022
17 mai 2022
étant pas opposés, devant Monsieur Emmanuel GARCIA, Conseiller, chargé du rapport.
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903660766d1156dbbfe7dd
8 juillet 2024
8 juillet 2024
La mise en état a été clôturée par ordonnance du 28 mars 2024 et l'affaire a été plaidée à l'audience du 22 avril 2024. Le délibéré a été fixé au 3 juin 20243 et prorogé au 8 juillet 2024.
Source officielleCour d'Appel
6253caaebd3db21cbdd8bbe8
17 octobre 2007
17 octobre 2007
Vu l'appel interjeté le 4 mai 2005 par la sa Société Générale contre ce jugement.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200643_20230710
10 juillet 2023
10 juillet 2023
Vu les procédures suivantes : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 15 mars 2022, 12 avril, 11 mai et 2 juin 2023, M.
Source officielleChambre sociale
627218b5228a02057de67447
29 avril 2022
29 avril 2022
La transmission de cette attestation permet d'assurer le versement de la rémunération et ou des aides au stagiaire dans les meilleurs délais.
Source officielleChambre commerciale 3-2
686df87bbdbdd86396f38fe1
8 juillet 2025
8 juillet 2025
[V] [J] lui permet, au moment où il est appelé, de régler le montant de la créance de manière échelonnée sur un délai de 24 mois. M.
Source officiellechambre 1-4
69d1fb13cdc6046d472c3840
2 avril 2025
2 avril 2025
Emmanuel de Tarlé, M. Servan Lacire, M. Nicolas Galibert Délibéré le 4 mars 2025 par les mêmes juges.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
5fca8051fb8b786fd3adc4cb
24 septembre 2020
24 septembre 2020
- signé par Emmanuelle Lebée, conseillère faisant fonction de présidente de chambre et Par Juliette Jarry, greffière, présente lors de la mise à disposition.
Source officielleChambre-1 civile et com.
69d5e5f4cdc6046d477b6385
7 avril 2026
7 avril 2026
BROCARD de la SELARL CABINET D'AVOCATS DE MAITRE EMMANUEL BROCARD, avocat au barreau de REIMS Monsieur [W] [D] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Maître Emmanuel BROCARD de la SELARL CABINET
Source officiellePage 49 sur 318