Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c1
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Emmanuel
Source officielle1ère Chambre A
6032f2aac36c72666d3275a4
26 octobre 2017
26 octobre 2017
rapport Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de chambre Madame Caroline CHICLET, Conseiller Madame Emmanuelle
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C200672
7 mai 2015
7 mai 2015
professions d'avoué près les tribunaux de grande instance et d'avocat ont été fusionnées, ce dont il résulte que l'ancien avoué est réputé avoir, dès l'origine, exercé la profession d'avocat ; qu'ayant constaté
Source officielleCour d'Appel
6253ca85bd3db21cbdd8b42a
14 avril 2008
14 avril 2008
- No du dossier 20070069 ayant pour avocat Maître Claude Z... du barreau de PARIS -D 357- APPELANT **************** Madame Anne-Sophie X... épouse Y... ... 75018 PARIS Monsieur Emmanuel
Source officielleTPROX Contentieux Général
67f6b70da9d5adc26061e1b8
8 avril 2025
8 avril 2025
greffe, DEMANDERESSE : Société CAISSE D’EPARGNE ET DE PREVOYANCE AQUITAINE POITOU-CHARENTE, inscrite au RCS de [Localité 7] sous le n°B353821028 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Maître Emmanuelle
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2010:CR04812
7 septembre 2010
7 septembre 2010
suivie, sur leur plainte, contre personne non dénommée des chefs d'homicide involontaire et de mise en danger d'autrui, après avoir prononcé sur la demande d'annulation de la procédure, a évoqué et constaté
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2003:0918DEC007131001
18 septembre 2003
18 septembre 2003
Calandra, Nicola Emanuele, Rossella Emanuele et Wanda Bocca, sont des ressortissants italiens, nés respectivement en 1928, 1961, 1962 et 1924 et résidant à Turin.
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab16a9cdc6046d47c0d60b
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Numéro de rôle : 2024004065 JUGEMENT DU 21 janvier 2025 ORDONNANT LA POURSUITE D'ACTIVITÉ DE l'EI Monsieur [E] [L] Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle
Source officielle1ere Chambre Section 1
66fe358191b69e88a370ff0f
2 octobre 2024
2 octobre 2024
COURS DE FRANCE délivrée le 02-10-24 à Me Emmanuelle CASELLAS Me Mohamad SOBH REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 1ere Chambre Section
Source officielle2ème chambre section A
672cb7e7a7ecba2a7114e0cb
16 janvier 2024
16 janvier 2024
barreau de NIMES APPELANT Madame [H] [V] [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Pierre-françois GIUDICELLI de la SELARL CABINET GIUDICELLI, avocat au barreau d'AVIGNON - Représentant : Me Emmanuelle
Source officiellePCP JCP fond
65c3d957c432ce7d11a6cbb5
23 janvier 2024
23 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Me Emmanuel ESKINAZI Me Malvina MAJOUX Copie exécutoire délivrée le : à : Pôle civil de proximité ■ PCP JCP fond N° RG 23
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2017:C301268
7 décembre 2017
7 décembre 2017
Emmanuel X..., tous deux domiciliés [...] , défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique
Source officielleciv3
613723eecd580146774100ed
10 juillet 2002
10 juillet 2002
suivant : Sur le moyen unique du pourvoi principal et le moyen unique du pourvoi incident, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé que la Société immobilière de l'avenue Victor Emmanuel
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
651fa513c601f08318991585
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ils avancent que les nuisances sonores provenant du système de pompe à eau de la piscine ne sauraient constituer de tels troubles, étant constants et continus.
Source officielle3ème chambre
66863d1fb1dbbe3bae6004a6
3 juillet 2024
3 juillet 2024
SENADO SARL SENADO exerçant sous l'enseigne LE BON MELANGE [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle HERNANDEZ de la SELARL SELARL EMMANUELLE HERNANDEZ, avocat au barreau de TOULOUSE
Source officielleChambre 1 : Procédures collectives
69ab293bcdc6046d47c34b5c
14 avril 2025
14 avril 2025
En conséquence, le Tribunal constate que le redressement judiciaire est manifestement impossible et que la liquidation judiciaire s'impose.
Source officielle1ère Chambre civile
680b1d992c124f4fd8d671d0
24 avril 2025
24 avril 2025
Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Locales conformément à l'article 1er du Décret n.2007-173 du 7 Février 2007 (ci-après CNRACL) [Adresse 3] [Localité 5] Représentée par Me Emmanuelle
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6032500295080485ba2554d0
1 mars 2018
1 mars 2018
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Mme Emmanuelle Lebée, présidente de chambre M.
Source officielleRéférés Civils Cab. 1
67eefdfcb848dd6814c6764e
3 avril 2025
3 avril 2025
RÉFÉRÉ CIVIL N° RG 24/01102 - N° Portalis DB2E-W-B7I-M4PV Minute n° COPIE EXÉCUTOIRE à : Me Bernard ALEXANDRE - 70 Me Emmanuel JUNG - 103 COPIE CERTIFIÉE CONFORME à: adressées le
Source officielleTrib. de Commerce
69f7298ecdc6046d476eda0f
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Il y a lieu de constater l'état de cessation des paiements avec toutes conséquences de droit. Le Ministère Public a été avisé de la date de l'audience, la procédure lui ayant été communiquée.
Source officiellePage 49 sur 992
BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
20/05/2025
Voir →
Dureau, Constant Dominique Emmanuel
08/10/2023
Voir →
Le crépuscule, Dureau, Constant Dominique Emmanuel
06/06/2023
Voir →
BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
22/11/2018
Voir →
BEYONDAS MICHEL, BEYONDAS, Michel, Constant, Emmanuel
21/07/2016
Voir →