[G] [B] Représenté par Me Elsa GUIDICELLI, avocat au barreau de MARSEILLE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2022/4843 du 03/06/2022 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle

premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEUR : Madame [D] [C] épouse [B] née le [Date naissance 1] 1993 à [Localité 1] (ALGÉRIE) (ALGER) [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Elsa

4] DEFENDEUR(S) : Société [H] (SARL) [Adresse 2] REPRESENTANT(S) : DEFENDERESSE NON REPRESENTEE A L'AUDIENCE COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATSΕТ DU DELIBERE DU JUGEMENT: PRESIDENT : Madame Elsa

la Première Présidente de la Cour d’Appel de Colmar, chargée des fonctions de juge aux affaires familiales au Tribunal Judiciaire de STRASBOURG par ordonnance en date du 10 décembre 2025, Greffier : Elsa

LE DIRECTEUR DE L’EPSM DE L’AGGLOMÉRATION LILLOISE - Hôpital [6] [Adresse 2] - [Localité 3] Représenté par Elsa BONNEAU, DEFENDEUR Madame [N] [H] EPSM DE L’AGGLOMÉRATION LILLOISE - Hôpital [6] [Adresse

N° RG 24/03289 - N° Portalis DBW3-W-B7I-477B PARTIES : DEMANDERESSE Société SOGIMA dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Elsa FOURRIER-MOALLIC, avocat au barreau de MARSEILLE

de la cour d'appel, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues à l'article 450 alinéa 2 du code de procédure civile, Signé par Olivier GOURSAUD, président, et par Elsa

Nicolas Jau La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromarché, société anonyme, dont le siège est avenue Elsa Triolet,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elsa X..., demeurant Côtes des Lièvres, 82200 Moissac, en cassation d'un arrêt

A..., 2 ) Mme Elsa Z..., épouse X...

Jean-Pierre Z..., demeurant ..., 54500, Vandoeuvre-lès-Nancy, en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1999 par la cour d'appel de Nancy (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mlle Elsa Y...,

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2022, Mme B A, représentée par Me Elsa Hug, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler le courrier du 6 avril

Stéphane Verclytte La rapporteure : Signé : Mme Muriel Deroc La secrétaire : Signé : Mme Elsa Sarrazin

Caisse Primaire d’Assurance Maladie des Hauts-de-S eine, Société JOHN LIBBEY EUROTEXT Copies délivrées le : A l’audience du 26 Novembre 2024, Nous, Elsa CARRA, Juge de la mise en état assistée

N° RG 23/07392 - N° Portalis DBW3-W-B7H-4HHR PARTIES : DEMANDERESSES Madame [D] [T] [M] [V] née le 05 Mai 1955 à [Localité 5] (13) demeurant [Adresse 4] représentée par Me Elsa GUIDICELLI, avocat au

conseiller et Bénédicte LECHARNY, conseiller, magistrats rapporteurs (sans opposition des parties dûment avisées) qui en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistés pendant les débats de Elsa

Vous avez largement contribué à faire achopper le projet immobilier et le projet ELSA conduisant à la perte du projet ELSA et en menant une campagne de délation et de dénigrement de ces projets en interne