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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
X... Didierc/SA GUYOMARC'H SILLE
6253c85cbd3db21cbdd850b7
29 juin 2000
29 juin 2000
Didier c/ SA GUYOMARC'H SILLE, CPAM DE LA SARTHE Jugement du T.A.S.S.
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2501502_20250618
18 juin 2025
18 juin 2025
Vu le mémoire, présentée par Me Gaucher pour la commune de Saint-Didier-en-Velay, enregistré le 16 juin 2025 à 15h42.
Source officiellecr
évrier 1995, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Pierre Y
6079a85b9ba5988459c4cddb
27 février 1996
27 février 1996
Didier, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris, en date du 8 février 1995, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Pierre Y..., des chefs d'extorsion de
Source officielleCour d'Appel
6253c8e4bd3db21cbdd868fe
15 mai 2003
15 mai 2003
C/ Didier Jean-Pierre Y.... RG N : 02/00341 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience publique du quinze Mai deux mille trois, par Monsieur BOUTIE, Z... de Chambre, X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd27bd3db21cbdd926dc
8 septembre 2015
8 septembre 2015
Didier X...de ses demandes, - de condamner M. Didier X...à lui payer une somme de 2 000 euros par application de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO02147
27 novembre 2014
27 novembre 2014
LE POURVOI REPROCHE A L'ARRÊT CONFIRMATIF ATTAQUÉ D'AVOIR débouté l'exposant de toutes ses demandes ; AUX MOTIFS QUE, placé en arrêt maladie du 6 décembre 2010 au 7 mars 2011, Didier X... estime avoir
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201238
10 juillet 2014
10 juillet 2014
X... le 15 juillet 2009 pour un montant ramené à 2.544,50 ¿ au titre des cotisations définitives de l'année 2008, et d'avoir ainsi condamné Monsieur Didier X... à payer à la caisse nationale du RSI cette
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR03322
3 juin 2008
3 juin 2008
Didier, - Y...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11206
22 novembre 2017
22 novembre 2017
"L'employeur développe ainsi le grief d'insuffisance professionnelle pour motiver le licenciement de Didier Z.... Mais l'insuffisance professionnelle doit reposer sur des éléments concrets.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10441
25 octobre 2017
25 octobre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8bfbd3db21cbdd86270
6 mai 2002
6 mai 2002
DU 06 Mai 2002 ------------------------- M.F.B Didier X... DES Y... C/ S.A.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301163
10 octobre 2012
10 octobre 2012
Didier X... sera par conséquent débouté de l'intégralité de ses demandes. La demande principale n'ayant pas été accueillie, il n'y a pas lieu de statuer sur l'appel en garantie.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2008:CR06216
25 novembre 2008
25 novembre 2008
Didier, - Y... Olivier, - Z...
Source officiellecr
êt attaqué a validé les poursuites diligentéesc/Claudette Z
6137252ecd5801467741ba21
18 avril 1989
18 avril 1989
la violation alléguée de l'article 59 du Code de procédure pénale, à l'occasion des visites, perquisition et saisie effectuées au cours de la nuit du 9 au 10 novembre 1982 dans l'hôtel (Villa Saint-Didier
Source officielle1ère chambre
DTA_2101829_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
E C, représenté par Me Paturat, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 novembre 2020 par lequel le maire de la commune de Saint-Didier-de-Formans a accordé à M.
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007676680
20 mai 1981
20 mai 1981
X... ; DECIDE : ARTICLE 1ER - LA RESPONSABILITE DE LA COMMUNE DU BOURGET EST REDUITE A LA MOITIE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'ACCIDENT DONT LE JEUNE DIDIER X...
Source officielle7 SS
CETAT:CETATEXT000007835155
21 mars 1994
21 mars 1994
Didier VAYRAC, M. Jean-Luc X..., M.
Source officielleService des référés
68f138bb88dcb0e97e8fece5
9 octobre 2025
9 octobre 2025
RÉFÉRÉ rendue le 09 octobre 2025 par Mathilde BALAGUE, Juge au Tribunal judiciaire de Paris, tenant l’audience publique des Référés par délégation du Président du Tribunal, Assistée de Carine DIDIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e86
19 novembre 2007
19 novembre 2007
Didier X... a adressé le 8 janvier 2007 une requête aux fins d'indemnisation à raison de la détention provisoire qu'il a subie du 4 mai au 25 juillet 2006 alors qu'il a été relaxé par arrêt de la Cour
Source officielleciv1
ême motivé le rejet de celles de Mmes X... et Z..., dirigéesc/M. A
61372202cd580146773f9791
23 février 1994
23 février 1994
2 ) Mme Georgette Z..., demeurant à Paris (15ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1991 par la cour d'appel de Paris (4ème chambre - section A), au profit : 1 ) de la société Didier
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