mission d'expertise sur les orientations stratégiques et la situation économique et financière de l'entreprise concernant les huit points suivants : les projets de transfert de technologie, l'analyse détaillée

et sous, pression ; qu'il n' a cessé de donner des versions différentes et en a donné encore une nouvelle à la cour sans qu'aucune vérification ne soit possible au vu de l'absence totale de noms de détails

cession à cet égard, la cour d'appel a souligné qu'il prenait également en compte les ventes d'un autre médicament, l'Ozurdex ; qu'en statuant ainsi, quand l'annexe de l'acte d'huissier contenait le détail

l'enseigne [...], détermine les conditions d'agrément au mouvement U..., signe les contrats d'enseigne par l'attribution du panonceau dont doivent être titulaires les sociétés exploitant des commerces de détail

précisément défini les objectifs et caractéristiques de l'ouvrage que le preneur s'engageait à l'édifier et se voyait reconnaître par le contrat le pouvoir d'opposer son veto à toute modification, même de détail

"que les parties avaient laissé des passages en blanc parce qu'il restait encore certains détails à mettre au point, détails qui, selon M. E..., se sont trouvés réglés avec M. B...... et avec M.

septembre 1992, en réponse à une demande écrite de la vérificatrice en date du 9 septembre 1992, est régulière tant au regard du libellé général de la demande d'emport du 24 juillet 1992 que du reçu détaillé

il convient d'observer : - qu'il s'agit d'encaissements en espèces ; qu'à cet égard les associés ont affirmé, dans leur lettre du 25 janvier 2001, qu'ils n'avaient pas de caisse enregistreuse "qui détaille

foi par le fournisseur pétrolier, bénéficiaire de la clause, en fixant le prix de vente des lubrifiants au pompiste à un niveau qui lui permette de pratiquer des prix concurrentiels sur le marché de détail

réfère nécessairement aux travaux mentionnés sur le devis du 24 septembre 2014 portant sur le même objet et le même montant » et que, « si le CCTP produit par BC ingéniérie confirme la nature et le détail

et obligations des parties la clause du contrat de séjour proposé par l'association, y compris aux résidents non bénéficiaires de l'aide sociale, qui prévoit un prix d'hébergement forfaitaire sans détailler

de Caroline B..., mise en examen de ce chef ; qu'entendue, elle a reconnu les faits arguant avoir agi sans malice pensant rectifier une erreur matérielle de l'Administration ; qu'elle a expliqué en détail

mois pour les repas du soir et menus besoins, qu'était produit le solde de tout compte du salarié indiquant qu'il avait quitté le chantier en ayant apuré son compte auprès de la "caisse site", que le détail

et que ''d'interprétation stricte, ce texte ne permet pas d'ajouter une condition qu'il ne prévoit pas telle que la restriction de son champ d'application aux seuls salariés du commerce de vente au détail

[V] confectionne et vend des vêtements notamment, depuis 2002, à la société Cache-Cache, qui a une activité de commerce de détail. 2.

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Franprix Leader Price Holding de 59 magasins de commerce de détail à dominante alimentaire

relative à la prise de contrôle conjoint par la famille Zouari aux côtés du groupe Casino de 125 magasins de commerce de détail à dominante alimentaire

relative à la prise de contrôle conjoint par M. et Mme Zouari aux côtés du groupe Casino de 119 magasins de commerce de détail à dominante alimentaire