Chambre 3 cab 03 C le jugement contradictoire suivant, Après que l’instruction eut été clôturée le 19 Février 2024, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 09 Janvier 2025 devant : Delphine

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à :Me Delphine LABOREY ; Madame [U] [W] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi fond N° RG 24/03304 - N° Portalis 352J-W-B7I-C5DKC

opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine

opposition des parties dûment avisées) qui en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, assistée pendant les débats de Fernand CHAPPRON, Greffier COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : - Delphine

CIPAV [Adresse 5] [Localité 4] dispensée de comparaître à l'audience DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine

CIPAV [Adresse 5] [Localité 4] dispensée de comparaître à l'audience DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine

de LYON INTIMÉ : [P] [J] [Adresse 1] [Localité 3] non comparant DÉBATS EN AUDIENCE PUBLIQUE DU : 26 Septembre 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Delphine

HACHE Me Carol LAGEYRE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE JUGEMENT RECTIFICATIF DU 01 FEVRIER 2024 RECTIFIANT LE JUGEMENT DU 11 JANVIER 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Delphine

épouse [L] [K] [G] [J] [L] NT JUGEMENT de DIVORCE du NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ PARTIES DEMANDERESSES : Madame [I] [H] épouse [L] [Adresse 4] [Localité 6] Rep/assistant : Maître Delphine

M... de ..., de Mme de B..., née Delphine de ..., et de M.

Vu la requête, enregistrée le 17 octobre 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Delphine X..., ; Mme X... demande au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la

Le président du tribunal a désigné Mme Sarac-Deleigne pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et

Septembre 2010 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Activités diverses No RG : 09/01687 Copies exécutoires délivrées à : Me Isabelle ALGARRON Me Delphine

Delphin, K contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 12 décembre 1991, qui l'a condamné, pour infractions en matière de contributions indirectes, à diverses pénalités

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Valérie X..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'au nom de son fils mineur Delphin

Patrick G, demeurant ..., Mme Delphine A, demeurant ..., M. Gérard E, demeurant 1... et M. Frédéric C, demeurant ... ; M.

Vu la requête, enregistrée le 7 mai 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Delphine X..., demeurant au lieu-dit "Les Pelures", à Allouis (18500) ; Mme X... demande au Conseil

[G], domicilié [Adresse 1], [Localité 5], 2°/ à la compagnie d'assurance caisse de garantie des professionnels de l'assurance, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Laurent Riou, Delphine

The right of deletion set forth in that Act was therefore not applicable. 10.

Société SMA SA, venant aux droits de la SAGENA, assureur de la société MPR (radiée) et assureur d’assureur de la société TECHNIQUES ET JARDINS [Adresse 46] [Localité 38] Représentée par Maître Delphine