X... qui avait toujours contesté les faits qui lui étaient reprochés, d'autre part, que la jeune Y..., sous l'influence de sa mère elle-même dépitée d'avoir été quittée par ledit prévenu, désireuse de

bousculade s'est produite, dans l'entrée de l'entreprise, la position physique des uns et des autres était la suivante : certains grévistes qui étaient sortis de l'usine revenaient et se sont trouvés derrière

décembre 1997 (page 5, avant-dernier alinéa), qu'en droit espagnol, l'interruption de prescription supposait une procédure dirigée contre le coupable lui-même; qu'en s'abritant purement et simplement derrière

ces derniers avaient, lors d'une surveillance de nuit, remarqué un homme portant une arme ; qu'ils l'avaient interpellé et constaté que l'arme avait disparu ; qu'ils avaient retrouvé une arme vide derrière

pas datées, ni situées, et ne peuvent prouver ni que le cinémomètre se soit trouvé à proximité d'un émetteur radioélectrique qui en aurait troublé le fonctionnement, ni que le radar se soit trouvé derrière

qu'en énonçant, pour exclure tout droit à indemnisation de la banque à l'encontre de la SCP, que sa demande se heurtait à sa propre responsabilité et qu'elle ne pouvait se retrancher derrière

par ailleurs attesté, comme la société Carniato, ne pas avoir traité en son nom avec la société SAAB, de la réception sans réserves enfin des marchandises livrées ; qu'en se bornant à se retrancher derrière

même si elles ne sont pas reproduites sur l'attestation d'assurance délivrée à ce dernier ; qu'en condamnant l'exposante à indemniser les époux [R] au motif que l'assureur ne pouvait se retrancher derrière

Y... refusait de déposer un rapport d'activité de prospection en se retranchant derrière un faux prétexte de disparition de carnets qu'il imputait à ses supérieurs hiérarchiques, ce salarié faisait preuve

Code civil ; 2 / qu'il en est d'autant plus ainsi que l'inexistence de documents contractuels définissant l'objet et les limites précises de sa mission constitue une négligence de l'entrepreneur, derrière

au moins dommageant", prévue dans l'acte du 5 juillet 1930, avait été reprise dans l'acte du 27 octobre 1978 dans le but de "transmettre le fonds avec le droit de passage bénéficiant au courtil de derrière

constructeur la transgression des prescriptions du permis de construire, constitutive d'une faute à l'origine de la non-conformité de l'ouvrage, l'entrepreneur ne pouvant de ce chef se retrancher derrière

interpréter lui-même cet accord ; qu'investi d'une plénitude de juridiction relativement à la répartition du personnel au sein des collèges et à la répartition des sièges, il ne peut donc se retrancher derrière

pas de vérifier le bien-fondé des allégations des avis du FinCen, le tribunal arbitral ayant relevé que "la majorité du tribunal arbitral estime que sa compétence n'inclut pas l'analyse des motifs derrière

solidarité, ses ascendants et descendants, au moins un tiers du capital de celle-ci, sans que sa part personnelle puisse être inférieure à 25% sous réserve qu'un autre actionnaire ou porteur de parts ne détienne

km/h) a entrepris avant la courbe, puis après la courbe, c'est-à-dire sur la portion de ligne droite précédant l'intersection, le dépassement successivement de plusieurs véhicules en se rabattant derrière

ou d'interlocuteurs privilégiés capables de faire passer le message auprès des décideurs éventuels (arrêt p. 5 à 8) ; qu'il était reproché à Jacques Y... d'avoir sciemment recélé diverses prestations

Z... et Mme Z... reprochent à l'arrêt, confirmatif sur ce point, de les avoir condamnés à payer à Mlle Y... la somme de 100 000 francs à titre de dédit alors que, selon le pourvoi principal, la notification