Daniel Z..., commerçant à l'enseigne "Boutique Sing", domicilié BP 2292, 987 Papeete (Polynésie française) et exerçant au n° 26 de l'avenue du Régent Paraita, Mamao (Polynésie française), 2 / de M.

et des libertés fondamentales ; d "en ce que l'arrêt attaqué renvoie Maurice Le Bras devant la cour d'assises de la Haute-Savoie pour y répondre de viols qu'il aurait commis sur la personne de Danielle

Daniel, contre l'arrêt (n° 60), de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1991 qui, pour infractions aux articles L. 221-5 et L. 221-17 du Code du travail, l'a condamné

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le cinq juillet mil neuf cent quatre vingt huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL

Daniel, inculpé d'infractions à la législation sur les stupéfiants, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 15 octobre 1992, qui a confirmé l'ordonnance

#Daniel Minic v Court of Auditors of the European Union.#Case T-48/91.

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 17 avril 1989, qui l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement pour vols aggravés ; Vu le mémoire produit ; Sur

Daniel, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'ARDECHE, en date du 23 novembre 1989, qui, pour vols avec port d'arme, l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle ; Vu le mémoire produit ; Sur le

#Archer Daniels Midland Co. und Archer Daniels Midland Ingredients Ltd gegen Kommission der Europäischen Gemeinschaften.

opposant la société civile immobilière [Adresse 2], dont le siège est [Adresse 2], à : 1° / la société ACA France, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 2° / à la société Daurel

Daniel Y..., domicilié [...]                        , défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication

. ; qu'il en est ainsi de sa présence à Amsterdam, chez Daniel Z..., lors de chacun des faits considérés, de son retour en France le lendemain ou le soir même des faits, de ses relations téléphoniques

Denis, partie civile, K contre l'arrêt rendu le 10 mai 1990 par la cour d'appel de PAPEETE qui, dans une procédure suivie contre Michel ANGLADE et Daniel PARDON, a partiellement annulé la citation délivrée

Daniel, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 16 avril 1991, qui, dans la procédure suivie contre Lucien Y... du chef de rebellion, les a déboutés

Danièle, épouse A...

Daniel contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, en date du 24 février 1989 qui, pour délit de fuite, l'a condamné à 1 000 francs d'amende et a suspendu son permis de conduire pour une

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers, 11 avril 2006), que les époux X... ont le 14 mars 1994 fait donation de meubles à leurs enfants ; que, par un arrêt de la cour dappel

négociations se sont déroulées entre ce dernier et l'employeur, pour déterminer un emploi équivalent à celui qu'il occupait initialement, assorti d'une rémunération équivalente ; qu'en outre, la cour dappel