A H), d'une caisse de camion à usage d'algeco et de pièces automobiles (emplacement n°9), du véhicule CITROEN immatriculé BH 693 JL, du véhicule OPEL immatriculé 872 EVD 95 (emplacement n°10), du camion

dix-huit mois, prévu au dernier alinéa du IV de l'article 199 undecies C du code général des impôts, a été respecté dès lors que les sociétés civiles immobilières (SCI) Cananga LS, Cannelier LS, Citronnier

dans la citerne et provenant donc de plusieurs producteurs.

la somme de 45 287,31 francs avec intérêts au taux légal à compter du jugement, alors, selon le moyen : 1 / qu'il résulte d'un côté des relevés kilométriques tels que retenus par l'expert que la citerne

elle a fait entretenir son véhicule par la SAS HYPER COSMOS, laquelle a notamment procédé à la vidange et l’entretien moteur ; que le 19 mars 2025, elle a confié son véhicule à la SAS STELLANTIS & YOU CITROEN

X... des véhicules du garage dès lors que celui-ci circulait également avec des véhicules possédés par les trois autres sociétés concessionnaires de la marque Citroën qu'il dirigeait ; qu'elle avait en

MERIGNAC défaillante N° RG 23/04000 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XX3S Le 12 novembre 2020, Monsieur [C] [N] et Madame [B] [I] ont acquis auprès de la société ML CARS un véhicule automobile de marque Citroën

l'a en répression condamnée à 5 000 francs d'amende et six mois de suspension de permis de conduire ; " aux motifs que le franchissement avant le premier choc de la ligne médiane par le véhicule Citroën

le moyen pris en ses deuxième et troisième branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt que, le 14 septembre 1996, un accident de la circulation s'est produit dans lequel sont impliquées la voiture Citroën

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, par acte sous seing privé du 29 mai 1981, la SCI "Espace Gambetta" a acquis un immeuble de la société Citroën

[X] réclame paiement du temps de chargement de déchargement des citernes qu'il transportait et du lavage de ces citernes ; que la SA Veynat, quant à elle, soutient que M.

Jean-Paul Dauga et Marie-Caroline X..., dont le siège est ..., ..., 40100 Dax, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1994 par la cour d'appel de Pau (1re chambre civile), au profit de la société Ciceron

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Yumiko Y..., demeurant résidence Sophie, 4, rue Beau Soleil, Baie des Citrons

Pierre Y..., demeurant impasse Laville-Lévy, Baie des Citrons, à Nouméa (Nouvelle-Calédonie), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

Le fait que le protocole mentionne qu'Antoine X... recevrait en contrepartie de cet achat des actions de la S.A Château Citran, de la S.A Château Gruaud Larose, de la société Carrefour et de la société

[U] contre l'indivision, au titre des assurances du véhicule Citroën Xsara Picasso pour les années 2013 à 2015 et débouter M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des Produits Chimiques du Ciron, dite PCC, société anonyme, dont le

La société Allied Re crédit s'étant révélée défaillante, la CCITON a engagé une action en référé à l'encontre du débiteur.