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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2007318_20230321

Administratif

21 mars 2023

21 mars 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003958_20231010

Administratif

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M. et Mme A B ont fait l'objet d'un examen contradictoire de leur situation fiscale personnelle portant les années 2014 et 2015.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_2002192_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002721_20230509

Administratif

9 mai 2023

9 mai 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2002796_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1912070_20230523

Administratif

23 mai 2023

23 mai 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1912564_20240103

Administratif

3 janvier 2024

3 janvier 2024

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre (JU)

DTA_1914733_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_1915190_20231114

Administratif

14 novembre 2023

14 novembre 2023

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2114257_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103283_20250211

Administratif

11 février 2025

11 février 2025

Chabauty, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

civ1

607940ba9ba5988459c3d70f

Cassation

24 mars 1965

24 mars 1965

PLAN DE L'EXPERT, CE PAR APPLICATION DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE 684 DU CODE CIVIL, L'ENCLAVE RESULTANT DE LA DIVISION D'UN FONDS COMMUN ORIGINAIRE A LA SUITE D'UN PARTAGE OPERE EN 1840 ; QUE CHABOUD

Source officielle
CC

soc

6079b1bf9ba5988459c53322

Cassation

3 juin 2003

3 juin 2003

Chabot, ès qualités, et le CGEA-AGS aux dépens ; Dit que sur les diligences du procureur général près la Cour de Cassation, le présent arrêt sera transmis pour être transcrit en marge ou à la suite

Source officielle
TJ

2ème chambre cab. D

69459fa575782d5f06cae0b0

T. Judiciaire

10 janvier 2025

10 janvier 2025

DBYS-W-B7H-MCIK ------------- [Z] [S] épouse [W] C/ [R], [V], [X] [W] Art. 1107 CPC - Demande en divorce autre que par consentement mutuel Le CE + CCC : Me Cheriff CE + CCC : Me Chabot

Source officielle
CA

1ère Chambre

63be640213ef607c90ab67e9

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

AVOCATS, avocat au barreau de NANTES INTIMES A DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [D] [C] né le 31 Octobre 1951 à [Localité 7] (85) [Adresse 6] [Localité 5] Représenté par Me Gérard CHABOT

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2013290_20220812

Administratif

12 août 2022

12 août 2022

Par un mémoire en défense, enregistré le 17 janvier 2022, le centre hospitalier départemental de Vendée et la Société hospitalière d'assurances mutuelles, représentés par Me Chabot, déclarent accepter

Source officielle
CC

soc

6137238dcd5801467740b489

Cassation

17 janvier 2001

17 janvier 2001

Yves A..., demeurant à Chalouzy, 63560 Servant, 4 / de M. Jean-Pierre B..., demeurant ..., 5 / de M. X... Ruer, demeurant ..., 6 / de M.

Source officielle
TJ

JEX

6866e80ad33109fd079b5f37

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

0203 AFFAIRE : [R] [M] C/ [U], [P] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 22 avril 2025 devant Alexandra VILLEGAS, juge de l’exécution, assistée de Houria CHABOUA

Source officielle
TJ

JEX

6866e80dd33109fd079b5fa1

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

0202 AFFAIRE : [T] [Y] C/ [N], [L] [F] COMPOSITION DU TRIBUNAL L’affaire a été débattue à l’audience publique du 22 avril 2025 devant Alexandra VILLEGAS, juge de l’exécution, assistée de Houria CHABOUA

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 9

62b2b11ebdaff078c0376e3f

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

6], [Adresse 2] Allemagne Représentée par Me Sandra NOYELLE, avocat au barreau de PARIS, toque : E0213 INTIMEE La SCP LMBE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Margaux CHABOUTE

Source officielle

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