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1 441 résultats pour « Cervetti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

63b91ad7b63d827c909cacd4

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

état du jardin sous réserve des travaux paysagers autorisés par résolution d'assemblée générale du 4 juillet 2012, et à procéder à cette fin selon les modalités techniques prévues par le devis Avet-Ceronetti

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64eedcd9bb2c32d969d35472

Appel

29 août 2023

29 août 2023

SOCIETE MAILLOT GEORGES [Adresse 6] [Localité 12] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mutuelle L'AUXILIAIRE L'AUXILIAIRE, Mutuelle d'Assurances des

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

668f76e09b65e642c587867e

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

délirant avec agitation et souligne l'existence d'un "risque de passage à l'acte plutot hétéro-agressif réactionnel aux idées délirantes élevées, elle est persuadée que des personnes ont introduit sur son cerveau

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

680331ac168408c19df97e7f

Appel

18 avril 2025

18 avril 2025

Représentant : Me Valérie YEN PON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2305483_20240228

Administratif

28 février 2024

28 février 2024

D, qui a levé le secret médical, justifie, en versant au débat un certificat médical du 25 août 2017, qu'il a été l'objet d'une rupture d'anévrisme et d'une opération du cerveau.

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

5fdb97959785dd7636063edc

Appel

20 février 2019

20 février 2019

K... procède à sa vente amiable, à défaut de quoi elle sera intégrée dans la masse des biens à partager pour une valeur fixée à 140.000€, - un terrains situés à Vila Nova de Cerveia (Portugal) qui

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100434

Cassation

4 mai 2011

4 mai 2011

Xavier X... et estime nécessaire la mise en oeuvre d'une sauvegarde de justice ; que le rapport du docteur G..., établi le 17 septembre 2005 à la demande du juge des tutelles, fait état de lésions du cerveau

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

CETAT:CETATEXT000036811198

Admin. suprême

12 avril 2018

12 avril 2018

Le 6 novembre un examen IRM a confirmé l'existence de nombreuses lésions de certaines zones du cerveau. L'équipe en charge de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:444541.20211215

Admin. suprême

15 décembre 2021

15 décembre 2021

Les examens réalisés peu après la naissance ont révélé que le nouveau-né était atteint de graves lésions au cerveau. Mme A et son conjoint, M.

Source officielle
TA

Magistrat Mme Moutry

DTA_2203738_20220802

Administratif

2 août 2022

2 août 2022

arrivé en France le 2 mai 2019, qu'il avait quitté la Géorgie suite à un contentieux commercial, qu'il vivait en France avec sa femme et ses enfants et qu'il souffrait d'épilepsie et d'un kyste au cerveau

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61629882201c88caf8c4e2c5

Appel

6 février 2013

6 février 2013

la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100819

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

de Mr X... après son opération, malgré une chute intervenue la veille malgré l'existence de barrière et la perte de temps pour la réalisation de l'intervention neuro-chirurgicale de décompression du cerveau

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169403

Admin. suprême

9 novembre 2016

9 novembre 2016

Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle, et que celle-ci avait touché le cerveau.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX02014_20250930

Admin. Appel

30 septembre 2025

30 septembre 2025

B..., représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 mai 2023, du tribunal administratif de la Réunion ; 2°) de condamner la régie communautaire d’eau et d’assainissement

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2100079_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100291_20250319

Administratif

19 mars 2025

19 mars 2025

K D nécessitait de procéder à son anesthésie générale puis de l'intuber afin de " mettre au repos " son cerveau avant de réaliser en urgence un scanner cérébral.

Source officielle
CAA

5ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX03383_20220705

Admin. Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

C F, représentés par Me Cerveaux, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 6 mai 2021 en tant qu'il n'a pas annulé la délibération du 12 juin 2019 classant

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2202591_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

A cette date lui a été diagnostiqué un cancer du cerveau des suites duquel il est décédé le 16 décembre 1998. Mme A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2000623_20230314

Administratif

14 mars 2023

14 mars 2023

B A, représenté par Me Cervera-Khelifi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 11 734 euros en réparation des préjudices qu'il

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd39bd3db21cbdd92a81

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

X... ... 20200 PIETRANERA assistée de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE

Source officielle

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