AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 1
63b91ad7b63d827c909cacd4
6 janvier 2023
6 janvier 2023
état du jardin sous réserve des travaux paysagers autorisés par résolution d'assemblée générale du 4 juillet 2012, et à procéder à cette fin selon les modalités techniques prévues par le devis Avet-Ceronetti
Source officielleChambre civile TGI
64eedcd9bb2c32d969d35472
29 août 2023
29 août 2023
SOCIETE MAILLOT GEORGES [Adresse 6] [Localité 12] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION Mutuelle L'AUXILIAIRE L'AUXILIAIRE, Mutuelle d'Assurances des
Source officielleChambre Etrangers/HSC
668f76e09b65e642c587867e
10 juillet 2024
10 juillet 2024
délirant avec agitation et souligne l'existence d'un "risque de passage à l'acte plutot hétéro-agressif réactionnel aux idées délirantes élevées, elle est persuadée que des personnes ont introduit sur son cerveau
Source officielleChambre civile TGI
680331ac168408c19df97e7f
18 avril 2025
18 avril 2025
Représentant : Me Valérie YEN PON, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : COMMUNE DE [Localité 6] [Adresse 2] [Localité 6] Représentant : Me Frédéric CERVEAUX
Source officielle3ème Chambre
DTA_2305483_20240228
28 février 2024
28 février 2024
D, qui a levé le secret médical, justifie, en versant au débat un certificat médical du 25 août 2017, qu'il a été l'objet d'une rupture d'anévrisme et d'une opération du cerveau.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fdb97959785dd7636063edc
20 février 2019
20 février 2019
K... procède à sa vente amiable, à défaut de quoi elle sera intégrée dans la masse des biens à partager pour une valeur fixée à 140.000€, - un terrains situés à Vila Nova de Cerveia (Portugal) qui
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100434
4 mai 2011
4 mai 2011
Xavier X... et estime nécessaire la mise en oeuvre d'une sauvegarde de justice ; que le rapport du docteur G..., établi le 17 septembre 2005 à la demande du juge des tutelles, fait état de lésions du cerveau
Source officielleJuge des référés, formation collégiale
CETAT:CETATEXT000036811198
12 avril 2018
12 avril 2018
Le 6 novembre un examen IRM a confirmé l'existence de nombreuses lésions de certaines zones du cerveau. L'équipe en charge de M.
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:444541.20211215
15 décembre 2021
15 décembre 2021
Les examens réalisés peu après la naissance ont révélé que le nouveau-né était atteint de graves lésions au cerveau. Mme A et son conjoint, M.
Source officielleMagistrat Mme Moutry
DTA_2203738_20220802
2 août 2022
2 août 2022
arrivé en France le 2 mai 2019, qu'il avait quitté la Géorgie suite à un contentieux commercial, qu'il vivait en France avec sa femme et ses enfants et qu'il souffrait d'épilepsie et d'un kyste au cerveau
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
61629882201c88caf8c4e2c5
6 février 2013
6 février 2013
la technique de thérapie manuelle d'origine japonaise dite Shiatsu et explique que selon le Shiatsu, les doigts sont en relation étroite avec nos organes internes et plus spécifiquement avec notre cerveau
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100819
2 juillet 2014
2 juillet 2014
de Mr X... après son opération, malgré une chute intervenue la veille malgré l'existence de barrière et la perte de temps pour la réalisation de l'intervention neuro-chirurgicale de décompression du cerveau
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-169403
9 novembre 2016
9 novembre 2016
Ils indiquèrent que la mort était survenue à la suite d’une hémorragie due à une blessure par balle, et que celle-ci avait touché le cerveau.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02014_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
B..., représenté par Me Cerveaux, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 2 mai 2023, du tribunal administratif de la Réunion ; 2°) de condamner la régie communautaire d’eau et d’assainissement
Source officielle4ème chambre
DTA_2100079_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Cancer du cerveau et système nerveux central. Cancer des os et du tissu conjonctif. Cancer de l'utérus. Cancer de l'intestin grêle. Cancer du rectum. Cancer du rein. Cancer de la vésicule biliaire.
Source officielle3ème chambre
DTA_2100291_20250319
19 mars 2025
19 mars 2025
K D nécessitait de procéder à son anesthésie générale puis de l'intuber afin de " mettre au repos " son cerveau avant de réaliser en urgence un scanner cérébral.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03383_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
C F, représentés par Me Cerveaux, demandent à la cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif de La Réunion du 6 mai 2021 en tant qu'il n'a pas annulé la délibération du 12 juin 2019 classant
Source officielle1ère chambre
DTA_2202591_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
A cette date lui a été diagnostiqué un cancer du cerveau des suites duquel il est décédé le 16 décembre 1998. Mme A...
Source officielle7ème Chambre
DTA_2000623_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
B A, représenté par Me Cervera-Khelifi, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Assistance publique - hôpitaux de Paris (AP-HP) à lui verser la somme de 11 734 euros en réparation des préjudices qu'il
Source officielleCour d'Appel
6253cd39bd3db21cbdd92a81
18 novembre 2015
18 novembre 2015
X... ... 20200 PIETRANERA assistée de Me Jean Paul MATTEI de la SELARL MATTEI Jean Paul, avocat au barreau d'AJACCIO, Me CERVETTI, avocat au barreau d'AJACCIO plaidant en visioconférence INTIMEE
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