AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-6
6438f1dfa942a604f5e9320d
13 avril 2023
13 avril 2023
S'agissant des premiers, le docteur [Z] ne les avait pas prévus dans son devis de 2018 au regard de l'état bucco-dentaire de M. [B] à cette époque.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1409bcdc6046d47a68df5
9 juillet 2025
9 juillet 2025
PARTIE(S) EN DEFENSE : * Monsieur [H] [A] [Q] [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté par Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON - [Adresse 3].
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
660f9500a40f8b0008cb759f
4 avril 2024
4 avril 2024
Ainsi, selon eux, la responsabilité du docteur [A] « peut être mise en cause pour les faits précédant les extractions et la période suivante, avec comme conséquence une communication bucco-sinusienne et
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6036bb6ca656b65bacbaa441
9 septembre 2015
9 septembre 2015
de concurrence déloyale à l'encontre de la société PROXI DENTAL, visant à sa désorganisation générale et en la dénigrant notamment sur un site Internet public destiné aux professionnels de la santé bucco-dentaire
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA06331_20230504
4 mai 2023
4 mai 2023
10 m² d'espaces verts accessibles par habitant, ni avec le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), comme l'illustrent en particulier les données sur la commune du Pré-Saint-Gervais et les OAP de Busso
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192854
3 avril 2019
3 avril 2019
In 1993, in order to delimit the areas in which pollution caused by these plants could be excessive, the regional authorities ordered the plants to create, by 1996, buffer zones around their premises –
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2023:0509DEC004786319
9 mai 2023
9 mai 2023
They further contended that the three companies to which the applicant’s company subcontracted the works were in fact buffer companies which issued invoices for materials and services not actually provided
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD001840691
27 janvier 2009
27 janvier 2009
The applicant and the other demonstrators should have known that the UN forces in Cyprus would not have allowed them to cross the UN buffer-zone and the cease-fire lines. 16.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:1007JUD002630210
7 octobre 2025
7 octobre 2025
Armed fighting between the enemy forces took place essentially in South Ossetia, as well as in the area of Gori, situated in the “buffer zone” in undisputed Georgian territory, to the south of South Ossetia
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-156343
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Imbrą į apklausą atvedė konvojus, tik jie buvo be uniformų )’.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2021:0325DEC003799119
25 mars 2021
25 mars 2021
domestic decision Start date of non-enforcement period End date of non-enforcement period Length of enforcement proceedings 37991/19 25/06/2019 (16 applicants) Muamer MAKAŠ 1976 Nedžad BUŽO
Source officielleChambre Sécurité Sociale
62ecb2dd2a8cf5e2e9b21da1
26 juillet 2022
26 juillet 2022
La 2ème partie, titre III, chapitre VII, section I, article 2 'hygiène bucco-dentaire et soins des parodontopathies' de la NGAP indique 'détartrage complet sus et sous gingival (effectué en deux séances
Source officielleChambre 1-4
6789fc4d11ec33b4fa0f17f8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
SYNERGIE La SARL SYNERGIE, , demeurant chez EX et CO BURO [Adresse 1] représentée par Me David MIGNECO, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
67189498d8ceca1cd7019056
22 octobre 2024
22 octobre 2024
est nécessaire pour l'assuré de remplir les conditions suivantes : - disposer d'une prescription médicale du médecin traitant, ou d'un chirurgien-dentiste dans le cas des pathologies des muqueuses bucco-linguales
Source officielleChambre 2 A
65aa24c3a34ad10008581986
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[W] aux dépens de l'incident, dont distraction au profit de la SELARL Buffler-Infantes (sic). Il a renvoyé l'affaire à une audience de mise en état ultérieure. M.
Source officielle5e chambre Pole social
65aa28cfa34ad10008581b48
18 janvier 2024
18 janvier 2024
L'état urologique et l'état bucco-dentaire ne seront pas considérés comme imputables en l'absence d'éléments sur les comptes rendus initiaux.
Source officielle3e chambre sociale
600fee7b6f373323c906c836
20 janvier 2021
20 janvier 2021
Ces traitements incomplets ou iatrogènes peuvent être à l'origine de foyers infectieux latents mettant en danger le devenir des organes dentaires concernés et la santé bucco-dentaire et générale des patients
Source officielleCour d'Appel
6253c89bbd3db21cbdd85c10
20 février 2002
20 février 2002
D'APPEL Code affaire : 301 Avoués : Parties : - SCP BRONDEL-TUDELA GIE CHEMIN DES CARRIERES dont le siège social est : 7 rue Buffon 01100 OYONNAX Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
615e0e33c25a97f0381f5353
19 décembre 2014
19 décembre 2014
Il sera ultérieurement diagnostiqué un très lourd handicap caractérisé par une infirmité motrice d'origine cérébrale avec quadriplégie astique, une incapacité à la marche, une atteinte axiale et bucco-faciale
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO00050
6 janvier 2011
6 janvier 2011
dentiste salarié atteste la prestation de l'acte et le professionnel de santé employeur le paiement des honoraires et précise que la signature du professionnel de santé employeur sur la feuille de soins bucco-dentaire
Source officiellePage 49 sur 59