CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

1 163 résultats pour « Buffo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

6438f1dfa942a604f5e9320d

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

S'agissant des premiers, le docteur [Z] ne les avait pas prévus dans son devis de 2018 au regard de l'état bucco-dentaire de M. [B] à cette époque.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c1409bcdc6046d47a68df5

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PARTIE(S) EN DEFENSE : * Monsieur [H] [A] [Q] [Adresse 4], DÉFENDEUR - représenté par Maître Patricia BUFFON de la SELARL JOLY & BUFFON - [Adresse 3].

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

660f9500a40f8b0008cb759f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Ainsi, selon eux, la responsabilité du docteur [A] « peut être mise en cause pour les faits précédant les extractions et la période suivante, avec comme conséquence une communication bucco-sinusienne et

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

6036bb6ca656b65bacbaa441

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

de concurrence déloyale à l'encontre de la société PROXI DENTAL, visant à sa désorganisation générale et en la dénigrant notamment sur un site Internet public destiné aux professionnels de la santé bucco-dentaire

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_21PA06331_20230504

Admin. Appel

4 mai 2023

4 mai 2023

10 m² d'espaces verts accessibles par habitant, ni avec le plan climat-air-énergie territorial (PCAET), comme l'illustrent en particulier les données sur la commune du Pré-Saint-Gervais et les OAP de Busso

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-192854

Admin. suprême

3 avril 2019

3 avril 2019

In 1993, in order to delimit the areas in which pollution caused by these plants could be excessive, the regional authorities ordered the plants to create, by 1996, buffer zones around their premises –

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0509DEC004786319

Admin. suprême

9 mai 2023

9 mai 2023

They further contended that the three companies to which the applicant’s company subcontracted the works were in fact buffer companies which issued invoices for materials and services not actually provided

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2009:0127JUD001840691

Admin. suprême

27 janvier 2009

27 janvier 2009

The applicant and the other demonstrators should have known that the UN forces in Cyprus would not have allowed them to cross the UN buffer-zone and the cease-fire lines. 16.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;ENG

ECLI:CE:ECHR:2025:1007JUD002630210

Admin. suprême

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Armed fighting between the enemy forces took place essentially in South Ossetia, as well as in the area of Gori, situated in the “buffer zone” in undisputed Georgian territory, to the south of South Ossetia

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-156343

Admin. suprême

1 juillet 2015

1 juillet 2015

  Imbrą į apklausą atvedė konvojus, tik jie buvo be uniformų )’.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2021:0325DEC003799119

Admin. suprême

25 mars 2021

25 mars 2021

domestic decision Start date of non-enforcement period End date of non-enforcement period Length of enforcement proceedings     37991/19 25/06/2019 (16 applicants) Muamer MAKAŠ 1976 Nedžad BUŽO

Source officielle
CA

Chambre Sécurité Sociale

62ecb2dd2a8cf5e2e9b21da1

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

La 2ème partie, titre III, chapitre VII, section I, article 2 'hygiène bucco-dentaire et soins des parodontopathies' de la NGAP indique 'détartrage complet sus et sous gingival (effectué en deux séances

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6789fc4d11ec33b4fa0f17f8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

SYNERGIE La SARL SYNERGIE, , demeurant chez EX et CO BURO [Adresse 1] représentée par Me David MIGNECO, avocat au barreau de GRASSE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR En application des

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67189498d8ceca1cd7019056

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

est nécessaire pour l'assuré de remplir les conditions suivantes : - disposer d'une prescription médicale du médecin traitant, ou d'un chirurgien-dentiste dans le cas des pathologies des muqueuses bucco-linguales

Source officielle
CA

Chambre 2 A

65aa24c3a34ad10008581986

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[W] aux dépens de l'incident, dont distraction au profit de la SELARL Buffler-Infantes (sic). Il a renvoyé l'affaire à une audience de mise en état ultérieure. M.

Source officielle
CA

5e chambre Pole social

65aa28cfa34ad10008581b48

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

L'état urologique et l'état bucco-dentaire ne seront pas considérés comme imputables en l'absence d'éléments sur les comptes rendus initiaux.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

600fee7b6f373323c906c836

Appel

20 janvier 2021

20 janvier 2021

Ces traitements incomplets ou iatrogènes peuvent être à l'origine de foyers infectieux latents mettant en danger le devenir des organes dentaires concernés et la santé bucco-dentaire et générale des patients

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89bbd3db21cbdd85c10

Appel

20 février 2002

20 février 2002

D'APPEL Code affaire : 301 Avoués : Parties : - SCP BRONDEL-TUDELA GIE CHEMIN DES CARRIERES dont le siège social est : 7 rue Buffon 01100 OYONNAX Représenté par ses dirigeants légaux Avocat : Maître

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

615e0e33c25a97f0381f5353

Appel

19 décembre 2014

19 décembre 2014

Il sera ultérieurement diagnostiqué un très lourd handicap caractérisé par une infirmité motrice d'origine cérébrale avec quadriplégie astique, une incapacité à la marche, une atteinte axiale et bucco-faciale

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00050

Cassation

6 janvier 2011

6 janvier 2011

dentiste salarié atteste la prestation de l'acte et le professionnel de santé employeur le paiement des honoraires et précise que la signature du professionnel de santé employeur sur la feuille de soins bucco-dentaire

Source officielle

Page 49 sur 59

← PrécédentSuivant →