CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

3 277 résultats pour « Bessault »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000043755219

—

17 février 2021

17 février 2021

ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE DU DISPOSITIF DE TELETRAVAIL AU SEIN DE JOHNSON & JOHNSON SANTE BEAUTE FRANCE (JJSBF)

Source officielle
CA

Page 49 sur 164

← PrécédentSuivant →

19e chambre

650d31c371dfcd831820173e

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

Vos propositions stratégiques intitulées simplement « la marge de la Beauté » et « la Beauté plurielle » ne sont pas des concepts stratégiques, ou alors des concepts pas assez travaillés et développés

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6034e205cd4ce90cb25cdfed

Appel

9 septembre 2016

9 septembre 2016

A la suite d'un appel d'offres, elle a retenu la proposition conjointe de la SAS G4S télésurveillance et de la SARL BESAT.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

616343f988dc29ccde27f1bb

Appel

16 juin 2011

16 juin 2011

Les soins de beauté (visage et corps), tels que prothèses d'ongles, maquillage de longue durée, point soleil, soins esthétique à la personne en parapharmacie, généralement répertoriés au code NAF 93.0

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cda6adcdc6046d47cc1434

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

, sport ou lifestyle et tout autre produit relatif à la beauté, au sport et au bien-être.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310018

Cassation

24 janvier 2019

24 janvier 2019

bail et reproduisant les dispositions de l'article L. 145-41 du code de commerce de faire cesser la location gérance du fonds de commerce exploité dans les locaux loués consentie à la société Huamza Beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8fcbd3db21cbdd86e95

Appel

24 février 2004

24 février 2004

la résolution du contrat pour inexécution ou pour défaut de délivrance d'une chose conforme, le chiot vendu étant affecté d'un vice rédhibitoire ne lui permettant pas de participer à des concours de beauté

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038119382

—

2 novembre 2018

2 novembre 2018

ACCORD D'HARMONISATION ET DE REVISION RELATIF AU STATUT COLLECTIF DES SALARIES DE CL BEAUTE FRANCE A LA SUITE DE LEUR TRANSFERT AU SEIN DE LA SOCIETE PUIG FRANCE

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a184f53cdc6046d473db120

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

[Z] [Q], muni d'un pouvoir DEFENDEUR : SAS HSK BEAUTE, [Adresse 2] Montreuil FRANCE N° Registre du Commerce 9301 : 838570786 / N° de Gestion : 2018 B 3093 Représentant Légal : M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a1ab241cdc6046d47791190

Commerce

27 mai 2026

27 mai 2026

: SARL [X] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 814 650 958 Activité : Éditer et publier le contenu éducatif a destination des femmes avec une spécialisation dans les domaines de la beauté

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00634

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

qu'en 1996, un contrat de franchise a été conclu entre la société Laboratoires de biologie végétale Yves Rocher (la société Yves Rocher) et Mme Z..., épouse X..., pour l'exploitation d'un institut de beauté

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052078032

—

24 juillet 2025

24 juillet 2025

ACCORD D’ENTREPRISE CHANEL PARFUMS BEAUTE RELATIF A LA RECONNAISSANCE DU PERIMETRE DE RENOUVELLEMENT DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL ET A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTANCES REPRESENTATIVES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043853604

—

30 juin 2021

30 juin 2021

Accord collectif d’entreprise relatif aux modalités d’information et de consultation des instances représentatives du personnel de Johnson & Johnson Santé Beauté France dans le cadre du projet de réorganisation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c862bd3db21cbdd8521b

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c867bd3db21cbdd85324

Appel

26 mars 2001

26 mars 2001

Les livres incriminés "VANNES A L'OREE DU GOLFE", "AURAY DE RIVES EN RIVIERES", "RHUYS PRESQU'ILE DE BEAUTE" ont été imprimés en mars et décembre 1997 et édités par la Société HENRI MICHEL.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae3bd3db21cbdd8c656

Appel

4 septembre 2008

4 septembre 2008

INSTITUT BEAUTÉ AUTO-I. B. A. (la S. A. R.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02081

Cassation

27 octobre 2009

27 octobre 2009

Y..., gérant de la société, ayant proposé à la salariée d'assumer la gérance d'un institut de beauté qu'il avait créé, Mme X... a suivi à cette fin une formation du 12 septembre 2002 au 30 juin 2003 en

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201047_20240304

Administratif

4 mars 2024

4 mars 2024

La SARL Les beautés du Sud et l'EURL Montpellier Esthétique ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité ayant conduit à des reconstitutions de recettes, et des propositions de rectification ont

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046679526

—

21 novembre 2022

21 novembre 2022

Accord collectif d' entreprise relatif a la prorogation des mandats des instances representatives du personnel de l'etablissement de Sezanne de Johnson & Johnson Sante Beaute France et aux processus

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046579379

—

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Accord collectif d'entreprise relatif a la prorogation des mandats des instances representatives du personnel de l'etablissement d'Issy le Moulineaux/Val de Reuil de Johnson & Johnson Sante Beaute France

Source officielle