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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 1
65b20c08c4cf860008dff439
18 janvier 2024
18 janvier 2024
les courriels échangés entre la société It room, la société Bee design et M.
Source officielle2ème Chambre civile
697c685ccdc6046d473a1b4b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Par jugement en date du 11 février 2025, le tribunal a notamment : - constaté l'état de cessation des paiements de la société Le bec d'Andaine, - constaté que le redressement de la société Le bec d'Andaine
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6968eaa0cdc6046d4765628b
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Or la société beIN n'est pas partie au contrat passé entre la LFP et Mediapro. Elle ajoute que ce contrat n'a d'ailleurs pas été conclu dans l'intérêt de beIN.
Source officielleciv1
6137232dcd58014677406702
17 novembre 1998
17 novembre 1998
société assurée avait déclaré dans les conditions particulières du contrat d'assurance, signées par elle, avoir reçu un exemplaire des "conventions spéciales garagiste" référencées sous le numéro 576 BE
Source officielle7ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026022587
13 juin 2012
13 juin 2012
: -------------- Article 1er : Le pourvoi de la SOCIETE BEC FRERES, aux droits de laquelle est venue la société RAZEL BEC, est rejeté.
Source officielleCour d'Appel
6253cddbbd3db21cbdd94be7
5 novembre 2020
5 novembre 2020
Bee Angels, Condamne la société Evelia à rapatrier et à remettre sous 3 mois maximum après la signification de la décision à la société Bee Angels à l'adresse qu'elle indiquera les moules lui appartenant
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301466
5 décembre 2012
5 décembre 2012
DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 20 septembre 2011), que la société Bureau d'études et de commercialisation industrielle (BECI
Source officiellecomm
613724a9cd58014677417583
29 novembre 2005
29 novembre 2005
frères et Bec construction (Bec frères et Bec construction), entreprises de bâtiment et de travaux publics, dénommées dans l'acte, la première, "la caution", les secondes "le cautionné" ayant pour objet
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00140
2 février 2010
2 février 2010
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2009), que la société Sagem a cédé le 2 juillet 2001 l'intégralité de ses équipements industriels de Lannion à la société Bec
Source officielleChambre 1 A
63d379ded1bc2605de4b481d
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Condamner la SAS BEISER ENVIRONNEMENT, à ses frais, à organiser le retour en ses locaux de l'objet vendu.
Source officielle1re chambre 2e section
5fdba8b8fc578f87c5a204f0
12 février 2019
12 février 2019
, - confirmer le jugement entrepris, y ajoutant, - dire et juger que la procédure poursuivie par la société Bebi à l'encontre de Mme [C] est abusive, - condamner la société Bebi à payer à Mme [C] la
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6163a6121d97f2f687d91382
12 novembre 2010
12 novembre 2010
au profit de la société FAYAT GENEST qui a substitué la SAS BEC CONSTRUCTION, devenue SNC BEC CONSTRUCTIONS puis en 2006, en qualité de cessionnaire des créances de la SA BEC CONSTRUCTION ayant fait l'objet
Source officielleciv1
61372467cd580146774153bc
18 mai 2005
18 mai 2005
soit sursis à statuer jusqu'à ce que la juridiction administrative, saisie par eux, se soit prononcée sur la licéité des travaux de démolition et de reconstruction entrepris par les consorts Belhadj-Ben
Source officiellecomm
à l'appui de leurs demandes dirigéesc/M. de Z
613724c6cd58014677418413
19 septembre 2006
19 septembre 2006
France et IPO, a souscrit envers ces trois dernières un engagement de non-concurrence ; qu'après avoir constaté, en 2000, que la société Sathelyne international commercialisait en Asie des lampes "Bel
Source officielleciv3
613724d2cd58014677418a6a
8 novembre 2006
8 novembre 2006
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : II - Statuant sur le pourvoi n° V 05-17.150 formé par la société AEP BEP, anciennement Brevets
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR02301
31 mai 2016
31 mai 2016
; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de plaintes d'habitants et du maire de la commune de Sain-Bel
Source officiellechambre 1-20
6a0eb4c9cdc6046d47682a19
4 mai 2026
4 mai 2026
l'Association CONGES INTEMPERIES BTP - CAISSE DE L'ILE DE FRANCE [Adresse 1], comparant par la Selarl Dolla-Vial & Associés, agissant par Me Gilles Godignon-Santoni, avocat (P74) Partie défenderesse : SARL BEA
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00195
6 mars 2018
6 mars 2018
daté du 14 mai 2013, un policier a relevé, le 11 mai 2013 vers 16h30, sur l'autoroute A6 en direction de Paris, le comportement dangereux d'un automobiliste conduisant un véhicule Volkswagen Passat beige
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C301024
22 novembre 2018
22 novembre 2018
société Pierres occitanes a fait édifier une résidence constituée de plusieurs logements ; que, la société D..., assurée auprès de la société MAF, est intervenue comme maître d'oeuvre de conception, le BET
Source officielleciv3
60794d2e9ba5988459c484c1
5 février 2003
5 février 2003
Pierre X... a, par jugement du tribunal de commerce de Béziers du 17 mars 1997, été mis en liquidation de biens ; que le mandataire liquidateur, M.
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