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991 résultats pour « Beauget »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C301081

Cassation

6 décembre 2018

6 décembre 2018

rejetées ; qu'en conséquence, le jugement qui a condamné Pathé Beaugrenelle à verser à Maître X... ès qualités la somme de 101 686,84 euros TTC est infirmé et statuant à nouveau de ce chef, Pathé Beaugrelle

Source officielle

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Annonces BODACC73 résultats

Journal officiel
Procédures collectives

DETREZ-BEAUGET prothésiste dentaire

SIREN 838471571Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

24/05/2026

Voir →

Créations

DENBY, Joanna, Laurence, BEAUGET

SIREN 947591004Greffe du Tribunal de Commerce de Gap

11/05/2026

Voir →

Procédures collectives

BEAUGET, Dimitri, BEAUGET (EI)

SIREN 790352140Greffe du Tribunal de Commerce de Sedan

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

14/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

HOLDING BEAUGET XAVIER

SIREN 921235305Greffe du Tribunal de Commerce de valenciennes

24/10/2025

Voir →

Radiations

Beauget, Samuel

SIREN 903241032Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

16/10/2025

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10612

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

En outre le prêt a servi à financer l'équipement de la nouvelle entreprise de votre beaupère et la rémunération de votre mari en disponibilité pour un montant de 1 200 000 CFP.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0727JUD005767100

Admin. suprême

27 juillet 2004

27 juillet 2004

Sliti avait ensuite été transféré à la prison des Beaumettes pour y purger la peine susmentionnée. 10.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0408DEC005767100

Admin. suprême

8 avril 2003

8 avril 2003

Sliti avait ensuite été transféré à la prison des Beaumettes pour y purger la peine susmentionnée. 6.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 15

603311eed6893b83ec468945

Appel

4 octobre 2017

4 octobre 2017

En revanche, les sociétés SADAS et CYRILLUS emploient plusieurs salariés en FRANCE qui sont chargés de la gestion et de la valorisation des marques VERT BEAUDET et CYRILLUS, étant précisé que ces attributions

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000008003849

Admin. suprême

8 juin 1998

8 juin 1998

Z... et Mme Catherine M..., demeurant 3, lot "L'ensouleiado", Le Beausset (83330) ; M. et Mme M... demandent l'annulation des arrêtés des 16 juin et 19 juillet 1994 par lesquels le ministre délégué aux

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd2abd3db21cbdd9273f

Appel

22 septembre 2015

22 septembre 2015

Pour s'opposer à l'examen par la cour de cette prétention de Mme Beaudet, la société Edipro Groupe fait en préalable valoir qu'elle se heurte d'une part à son aveu judiciaire contraire et d'autre part

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b894acdc6046d47200168

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de GRENOBLE depuis le 28 mars 2023 exerçant une activité de coiffure femmes, enfants et hommes en salon, esthétique, cosmétique et vente d'accessoires de beauté

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69e1cddfcdc6046d47897334

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me François Teytaud de l'AARPI Teytaud-Saleh, avocat au barreau de Paris, toque : J125 Ayant pour avocat plaidant Me Cédric Beaudeux

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 07

6a196deecdc6046d475acb02

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Monsieur [C] [V] [W] présente sa société et les expériences professionnelles des dirigeants dans les domaines de la cosmétique et de la beauté.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f36a

Appel

20 octobre 2009

20 octobre 2009

par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de la SCP VALLEROTONDA & associés, avocat au barreau de LYON représentée par Me GENIN-BOURGEOIS, avocat Monsieur René GG... ... 69430 BEAUJEU

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

65b35c731d7564000872dc5e

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

[N], directeur de l'agence Beauplet-Languille cliente de la société Jouvet, qui indique avoir été témoin, à l'accueil de son agence, de propos de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

603741acfe13bd200f4c1d8b

Appel

7 mai 2015

7 mai 2015

parking et était amené à honorer des rendez-vous le soir avec ses clients après 19 heures, effectuant en outre depuis 2010 des tournées de clientèle le jeudi avec le garage FIARD, agent du secteur de BEAUJEU

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

616361c7c983b818eb76d239

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

GRAND BRAHIS SAS nouvelle dénomination de la Société COSSURE FRUITS SA [Adresse 5] [Localité 2] représenté par la SCP MENARD SCELLE MILLET, avoués à la Cour ayant pour avocat Maître [R] BRUNET BEAUMEL

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

69fd790bcdc6046d4703b6ac

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

] une somme de 7 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile ; - Condamner la société MCI aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de la SCP Regnier Bequet

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

69fc21fecdc6046d47e1513e

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

holding est la SAS [K] [Y], est un groupe pharmaceutique qui conçoit, fabrique et vend des médicaments, des dispositifs médicaux, des compléments alimentaires ainsi que des produits d'hygiène et de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc21bd3db21cbdd8f349

Appel

11 septembre 2009

11 septembre 2009

CAYOL, avocat au barreau de PARIS, toque C 279 Monsieur Patrick OO... ... 75018 PARIS représenté par la SCP Anne-Marie OUDINOTet Pascale FLAURAUD, avoués à la Cour assisté de Me Sonia DE LA BEAUMELLE

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10054

Cassation

25 janvier 2017

25 janvier 2017

responsable Emploi et développement RH et directeur commercial et marketing au sein de la société BAYARD PRESSE, puis directeur des Ressources Humaines et directeur général France au sein de la société BEAMGATE

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

669aaebc30bd4f0c3f6b31c1

T. Judiciaire

18 juillet 2024

18 juillet 2024

Assignation du : 01 Décembre 2016 JUGEMENT rendu le 18 Juillet 2024 DEMANDEUR Le Syndicat des copropriétaires principal de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par son syndic le Cabinet CADOT BEAUPLET

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

60354da469dd9776bacee639

Appel

13 mai 2016

13 mai 2016

ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 Assistée par : Me Patrick ROULETTE, avocat au barreau de BOBIGNY, toque : PB192 SDC [Adresse 9] représenté par son Syndic, le CABINET CADOT BEAUPLET

Source officielle