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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
60794bb99ba5988459c43bc3
8 mars 1978
8 mars 1978
E... : ATTENDU QUE, POUR REJETER LE RECOURS TENDANT A LA RADIATION DE BARON JACQUES DE F...
Source officiellesoc
61372664cd58014677425369
26 janvier 2000
26 janvier 2000
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Baron Y... de Rothschild, société anonyme, dont le siège est ...,
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2205244_20220729
29 juillet 2022
29 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés les 7 et 24 juillet 2022, Mme G Baron et M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202146_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
La commune de Buis-les-Baronnies est incluse dans le périmètre du parc naturel régional des Baronnies provençales dont la charte a été approuvée le 26 janvier 2015.
Source officielleLOYERS COMMERCIAUX
66fd8a9d38de0398b5165611
2 octobre 2024
2 octobre 2024
BARONS DE ROTHSCHILD (LAFITE) DISTRIBUTION à lui payer la somme de 7.000 euros sur le fondement de l’article 700 du code de procédure civile.
Source officielle2ème Chambre civile
661043ecc9ea95b316fe2f3c
2 avril 2024
2 avril 2024
, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC Monsieur [B] [D] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par Me Stéphane BARON, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat plaidant Monsieur [I] [D] [Adresse 4] [Localité
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2300667_20230329
29 mars 2023
29 mars 2023
E Baron.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2603794_20260414
14 avril 2026
14 avril 2026
A... demande au tribunal, dans le cadre d’un référé-provision : 1°) d’enjoindre au centre hospitalier de Buis-les-Baronnies de procéder à la reprise immédiate du versement de son salaire en prenant
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
68fb978011af6ba0065f3b74
23 octobre 2025
23 octobre 2025
EXPOSE DU LITIGE La société LA BARONNE a pour activité la vente de produits de pâtisserie et boulangerie.
Source officielle3e Chambre B
61627b5992e3db741f8570d1
31 octobre 2013
31 octobre 2013
ROUSSE & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE, Compagnie d'Assurances ACTE IARD, [Adresse 2] représentée et assistée par Me Aline COPELOVICI de la SCP DE ANGELIS-SEMIDEI-VUILLQUEZ-HABART-MELKI-BARDON
Source officielleciv3
607943609ba5988459c421cf
15 décembre 1976
15 décembre 1976
SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU QUE LA SOCIETE DE CONSTRUCTION TRADITIONNELLE BARON Y... GRIEF A L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A REMBOURSER A DAME X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccaebd3db21cbdd90ee6
23 octobre 2013
23 octobre 2013
SCP BARON Z... A... COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE DE MISE EN ETAT 23 Octobre 2013 ENTRE Madame Marie X... épouse B..., demeurant ...
Source officielleChambre 3 cab 03 D
663134a119f939ca6242d002
29 avril 2024
29 avril 2024
de la SELARL BIGEARD - BARJON, avocats au barreau de LYON S.A.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2401547_20260331
31 mars 2026
31 mars 2026
Baron sur lesquels le préfet s’est fondé pour prendre l’arrêté contesté et notamment sur sa situation pénale.
Source officielle1ère chambre
69deba03cdc6046d4740111e
13 avril 2026
13 avril 2026
/00348 - N° Portalis DBZ7-W-B7I-FNCU minute n°26/188 du 13/04/2026 Grosse et expédition le : AUX AVOCATS JUGEMENT DU 13 Avril 2026 Par mise à disposition au Greffe du TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BAYONNE
Source officielleRéférés
6a160f73cdc6046d47088c12
26 mai 2026
26 mai 2026
minute : 26/00261 N° RG 26/00198 - N° Portalis DBZ7-W-B7K-F6OM du 26 Mai 2026 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Grosse à Copies à le 26 mai 2026 Par mise à disposition au Greffe du Tribunal Judiciaire de Bayonne
Source officiellecomm
61372263cd580146773fc8a4
15 novembre 1994
15 novembre 1994
n° 715 488, visant les services dans les classes 36 à 42 dont la désignation avait été autorisée par la loi du 31 décembre 1964 ; qu'en 1974, la société Auchan a déposé les marques Auchan en lettres bâton
Source officielleRéférés
6866dea9d33109fd079b43b3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Monsieur [G] [S], demeurant [Adresse 1] Représentant : Me Samy BAALI, avocat au barreau de SAINT-BRIEUC D'UNE PART ET DEFENDEUR Monsieur [I] [U], demeurant [Adresse 2] Représentant : Maître Stéphane BARON
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2301520_20240717
17 juillet 2024
17 juillet 2024
J F, Mme B Baron, M. O Baron, M. D I, Mme C K, M. M P, M. H G, Mme N A et M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2202017_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Par une requête enregistrée le 8 avril 2022, la préfète de la Gironde demande au tribunal l'annulation de la délibération du 30 septembre 2021 du conseil municipal de la commune de Saint Quentin de Baron
Source officiellePage 49 sur 531