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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddfb
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[S] la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, outre les dépens - Rejeté tous autres chefs de demandes.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddfd
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B GAVOTY C/ [V] [W] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de TOULON
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61627ea538d18b7ebf63d238
11 septembre 2013
11 septembre 2013
à quatre mois à compter de son acceptation par Auchan.
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01853_20250923
23 septembre 2025
23 septembre 2025
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO01545
1 juillet 2009
1 juillet 2009
compter du 22 octobre 1990 ; que la salariée a exercé les fonctions d'adjointe de direction de janvier 1997 à avril 1999, avant de prendre la responsabilité de l'établissement de vacances du Royal Aubrac
Source officielleChambre 3-1
6690c71c0d808eb34e455360
11 juillet 2024
11 juillet 2024
délivrée le : à : - Syndicat des fabricants aveyronnais du couteau de [Localité 8] - Commune de [Localité 8] - AFIGIA - AMEFA FRANCE - Association couteau [Localité 8] auvergne aubrac
Source officielleJEX cab 3
678ea1f4bfd75b73b3e3f222
14 janvier 2025
14 janvier 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] ■ N° RG 24/81829 N° Portalis 352J-W-B7I-C6HQA N° MINUTE : CCC aux parties CE Me AUFFRAY SERVICE DU JUGE DE L’EXÉCUTION JUGEMENT rendu le 14 janvier 2025
Source officielleChambre sociale 4-3
67f8a22340b8f5486fedd87b
10 avril 2025
10 avril 2025
AUCHAN SUPERMARCHÉ société par actions simplifiée, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2303158_20230315
15 mars 2023
15 mars 2023
demande, en application de l'article L. 511-9 du code de la construction et de l'habitation, qu'un expert soit désigné aux fins de constater l'état de l'immeuble situé 1 avenue Maréchal / 78 rue Francis Auffray
Source officiellecr
61372561cd5801467741d30d
15 octobre 1996
15 octobre 1996
Michel, - La société SAMU AUCHAN, civilement responsable, contre l'arrêt n° 273 de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 23 février 1995, qui, pour infraction aux règles de la facturation
Source officiellesoc
61372199cd580146773f51e4
15 octobre 1991
15 octobre 1991
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Auchan, société anonyme, dont le siège social est à Roubaix (Nord), ..., prise en son établissement
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_21DA01990_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
La société AMV Distribution a adressé des courriels du 6 octobre au 23 octobre 2017 aux autres sociétés situées dans le périmètre du groupe Auchan, soit aux sociétés Auchan Retail, Auchan Supermarchés,
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2f827e08341cb497ae77
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 3] représenté par Madame [H] munie d’un pouvoir DÉFENDEUR(: Monsieur [J] [X], demeurant [Adresse 2] non comparant, ni représenté PRÉSIDENT : Julie BESNARD GREFFIER : Claudine AUDRAN
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2fba7e08341cb497bafb
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] représenté par Madame [O] munie d'un pouvoir DÉFENDEUR: Monsieur [N] [E], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté PRÉSIDENT : Julie BESNARD GREFFIER : Claudine AUDRAN
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff2ffb7e08341cb497ca89
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 2] représenté par Madame [Y] munie d’un pouvoir DÉFENDEUR : Monsieur [X] [H], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté PRÉSIDENT : Julie BESNARD GREFFIER : Claudine AUDRAN
Source officielle13CH JCP CIVIL
68ff302b7e08341cb497d54e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
demeurant [Adresse 3] représenté par Madame [Y] munie d'un pouvoir DÉFENDEUR : Madame [V] [S], demeurant [Adresse 2] non comparante, ni représentée PRÉSIDENT : Julie BESNARD GREFFIER : Claudine AUDRAN
Source officielleAvis (agent)
HATVP:2025-A-276
31 juillet 2025
31 juillet 2025
1 Avis n° 2025-276 du 31 juillet 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Audran Demierre LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique
Source officielleAvis
CADA:20171653
8 juin 2017
8 juin 2017
commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 3 avril 2017, à la suite du refus opposé par le président de la communauté de communes des hautes terres de l'Aubrac
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
66ad227ed5af8a921ecb8138
3 juillet 2024
3 juillet 2024
Juillet 2024 Numéro de recours: N° RG 24/01570 - N° Portalis DBW3-W-B7I-4W7G AFFAIRE : DEMANDEUR Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 6] représentée par Maître Clémence AUBRUN
Source officielleGNAL SEC SOC : SSI
ésentéc/DEFENDERESSE
6622b559c91e3bdd7a88c763
11 avril 2024
11 avril 2024
AFFAIRE : DEMANDEUR Monsieur [B] [C] [Adresse 1] [Localité 4] non comparant, ni représenté c/ DEFENDERESSE Organisme URSSAF PACA - DRRTI [Adresse 7] [Localité 5] représentée par Maître Clémence AUBRUN
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