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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
636ca6556c7633dcd15b3c20
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CIC SUD OUEST [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Aurélie LESTRADE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE Madame [C] [Y] [Adresse 2] [Adresse 2] Sans avocat
Source officielleTPROX JCP
69cef840cdc6046d47eacfc9
2 avril 2026
2 avril 2026
BANQUE POPULAIRE OCCITANE dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Aurélie DEGLANE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, avocat plaidant ET DEFENDEUR Monsieur [E] [T] demeurant
Source officielleChambre Etrangers/HSC
66bd9a181329d1cb8b24af15
13 août 2024
13 août 2024
[G] [K] né le 19 Octobre 2001 à [Localité 4] [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 3], comparant en personne, assisté de Me Aurélie CHEVET, avocat au barreau de RENNES hospitalisé au Centre Hospitalier
Source officielleCabinet JAF 2
69d6d577cdc6046d4792e412
7 avril 2026
7 avril 2026
KRUST Greffière lors de la mise en état: Isabelle NEFF DÉCISION prorogée le 05/03/2026 et rendue le 07/04/2026 par Aurélie KRUST, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleCabinet JAF 2
69d9947bcdc6046d47d3b70c
7 avril 2026
7 avril 2026
KRUST Greffière lors de la mise en état : Isabelle NEFF DÉCISION prorogée le 05/03/2026 et rendue le 07/04/2026 par Aurélie KRUST, Juge aux Affaires Familiales, .
Source officielleREFERES 2ème Section
670eadd31c3411ff3451e3e7
14 octobre 2024
14 octobre 2024
AURELIE Dont le siège social est : [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par la SELARL ARVA, prise en la personne de Maître [O] [U], es-qualités de Mandataire de Justice domicilié [Adresse 10] en vertu
Source officiellePS élections pro
6696ba329a603a692911438e
12 juillet 2024
12 juillet 2024
assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier, DATE DES DÉBATS Audience publique du 21 juin 2024 JUGEMENT réputé contradictoire et en premier ressort prononcé par mise à disposition le 12 juillet 2024 par Aurélie
Source officielleChambre 01
686819344965b5d9df313ed0
4 juillet 2025
4 juillet 2025
JUGEMENT : réputé contradictoire, en premier ressort, mis à disposition au Greffe le 04 Juillet 2025, et signé par Aurélie VERON, Présidente, assistée de Benjamin LAPLUME, Greffier.
Source officielleREFERES 1° PRESIDENT
67820921fa7a008e5409f2be
10 janvier 2025
10 janvier 2025
SARL LAFAYETTE AVOCATS TOULOUSE, avocat au barreau de Toulouse DEFENDERESSE Société SA BANQUE CIC SUD OUEST [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Fatima LAGNAOUI, substituant Me Aurélie
Source officielleAF - Divorces
687a9bc46d3730576e93eea3
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Demande en divorce autre que par consentement mutuel PARTIES : DEMANDEUR : Madame [X], [G] [B] épouse [O] [J] née le [Date naissance 5] 1987 à [Localité 10] (CAMEROUN) [Adresse 3] représentée par Me Aurélie
Source officielleCh1.2 JAF
6883f3552a8fb67db7b49310
8 juillet 2025
8 juillet 2025
PARAYRE, avocat au barreau de GRENOBLE D'AUTRE PART TOUS DEUX DEMANDEURS Ch1.2 JAF 08 JUILLET 2025 N° RG 25/00922 - N° Portalis DBYH-W-B7I-MDCD A l’audience non publique du 18 mars 2025, Aurélie
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2009:0616DEC002760104
16 juin 2009
16 juin 2009
Aurel Dominte, est un ressortissant roumain, né en 1947 et décédé le 19 avril 2005. Le 6 septembre 2008, ses héritiers ont informé la Cour qu’ils entendaient maintenir la requête.
Source officielle5e chambre
DTA_2300020_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
verser la somme de 10 000 euros en réparation des préjudices subis du fait de l'illégalité de l'arrêté du 24 septembre 2020 portant permis d'aménager modificatif délivré au profit de la foncière Hugues Aurèle
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10089
30 janvier 2019
30 janvier 2019
R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Aurélie
Source officielleTribunal Administratif de Besançon
DTA_2500954_20250526
26 mai 2025
26 mai 2025
et d'Auxelles-Haut ", elle a intérêt à agir
Source officielle4ème Chambre
69f43735cdc6046d472d186a
30 avril 2026
30 avril 2026
EXPRO, JCP DE [Localité 1] --------------------------------------------------------------------------- APPELANT [X] [R] Représenté par Me Aurélie GRENARD de la SELARL ARES, avocat au barreau de
Source officielleChambre sociale 4-4
698197e2cdc6046d47b6d261
22 octobre 2024
22 octobre 2024
d'Appel de Versailles Chambre sociale 4-4 sociale N° RG 23/00443 - N° Portalis DBV3-V-B7H-VVXI n° O R D O N N A N C E DE PROROGATION de désignation d'un Médiateur Judiciaire Nous, Aurélie
Source officielle2ème chambre sociale
6628a173b2cb67000826a4d9
8 janvier 2024
8 janvier 2024
D'APPEL DE [Localité 5] 2ème chambre sociale ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT RG N° : N° RG 23/01011 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HGJF S.A.S. [7] La Cavée [Localité 4] assistée de Me Aurélie
Source officielleTECH SEC SOC: AT
65ea13174fe60d50212512ed
15 décembre 2023
15 décembre 2023
Publique du 14 Novembre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : FRAYSSINET Marie-Claude Assesseurs : DEODATI Corinne DICHRI Rendi Greffier lors des débats : LAINE Aurélie
Source officielleCharges de copropriété
65cfb688a47d1f8c9dd708b9
18 janvier 2024
18 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ Charges de copropriété N° RG 23/09526 - N° Portalis 352J-W-B7H-CZ74U DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Aurélie
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