E... indique que de tous temps les mimosas ont enveloppé ce havre de paix et ont été régulièrement taillés et entretenus comme l'exige ce genre d'arbustes.

Elle a également suggéré l'installation d'une terrasse végétalisée et plantée d'arbustes sur toute la zone de terrasse non autorisée, en ajoutant que, dans ce cas, la dépose du revêtement boisé semble

tontes et débroussaillages manuels, des tailles de formation des massifs, un traitement préventif chimique de toutes les surfaces d'espaces verts, un traitement préventif phyto-curatif des arbres et arbustes

A... en zone Nj n’est entaché d’aucune erreur manifeste d’appréciation compte tenu des espaces pourvus d’arbres et d’arbustes présents sur ce terrain, dans l’objectif de préservation des îlots verts du

globalement comparable à celle des bâtiments déjà existants, lesquels sont implantés sans " rythme " particulier, sera entourée d'un espace vert en pleine terre engazonné sur lequel seront implantés des arbustes

végétales utilisées seront variées et constituées de plusieurs espèces () Les ouvrages de rétention des eaux pluviales en plein air seront intégrés dans un espace vert paysager, et plantés d'arbres et arbustes

projet en cause prévoit le défrichement d'une zone totalisant 0,73 hectare, les mesures compensatoires mentionnées dans l'étude d'incidence environnementale, consistant en la plantation d'arbres et d'arbustes

thuyas, Monsieur et Madame Y... prétendent que l'usage de la région parisienne consacré par la jurisprudence, selon lequel aucune distance n'est imposée pour les plantations d'arbres, arbrisseaux et arbustes

raison de la prescription trentenaire. 1 - Sur la servitude par destination du père de famille G... que l'article 672 du code civil dispose que le voisin peut exiger que les arbres, arbrisseaux et arbustes

E... d'écimer les arbustes qu'il avait plantés ; Or attendu que la facture MONTANER de décembre 1965 ne mentionne pas la construction d'un quelconque portail ; Que les premières photographies de ce

établi par le devis de l'artisan requis pour évaluer le coût des travaux à réaliser sur la clôture corroborant le rapport du technicien de compagnie d'assurance que la terre végétale accumulée et les arbustes

rapport du 10 septembre 2003, a décrit la villa X...comme :- étant « implantée dans la moitié nord de la parcelle », le reste du terrain ayant été « aménagé en jardin d'agrément complanté d'arbres et d'arbustes

encourt la censure ; EN CE QU'il a dit que le passage situé sur les parcelles cadastrées section A 108 et 111 est la propriété de Madame X..., a condamné Madame Y... à supprimer sous astreinte tous arbustes

être séparée de celle restant sa propriété, et de celle appartenant à la SCI LES ALPINES par une clôture mitoyenne, présentant des caractéristiques précisées, surmontée d'un grillage, mur complanté d'arbustes

centimètres, et qui, quelle que soit leur hauteur, étaient toujours illicitement placés, le dépassement de la hauteur se réalisait par la sortie de terre elle-même ou, s'il s'agissait d'un arbre ou arbuste

principal à ce local commercial se fait par le porche situé au 25 place de la Madeleine, à partir duquel il est visible, qui donne directement sur la cour dans laquelle sont exposés des pots de fleurs et arbustes

En outre s'il est vrai que ce terrain se situe également aux abords d'une station d'épuration, la présence de celle-ci, d'ailleurs masquée par des arbustes, se traduit seulement par des bassins de décantation

précise que depuis les habitations de Goussainville, cet impact sera atténué par l'instauration d'une bande de trente mètres de recul et par sa végétalisation par des plantations hautes intégrant des arbustes

Elle décrit également la construction projetée et précise que les espaces verts seront traités par l'implantation d'" arbustes sur le remblai derrière la maison " et de " pelouse sur le tour de la maison

Mme B ne produit toutefois aucun devis ni aucune pièce permettant de constater l'existence de ces arbres et arbustes antérieurement aux travaux et leur dépérissement en lien avec les travaux litigieux.